Y... qui avaient déjà formé contre Mme Françoise Y... une demande dont ils ont été déboutés par arrêt du 19 mai 1987 ont assigné en décembre 1988 et janvier 1989 Mme Françoise Y... veuve X..., Mme Adrienne

Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République DEFENDEUR SAS DELTA CONSEILS Adresse légale : [Adresse 2] FRANCE N° RCS de [Localité 1] : 981526049 / N° de Gestion : 2025 B 8862 Représentant

Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Débats en Chambre du Conseil le 8 Avril 2025 REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUR SAISINE D'OFFICE N° de PC : 2025J00869 Le Président du Tribunal de Commerce, à

Applicant’s Name Birth year Nationality 1 ITALMODA MARIANO PREVITI 1994 Dutch 2 Giovanna Maria Adriana PREVITI 1971 Italian,Dutch 3 Maurizio Aart PREVITI 1973 Italian,Dutch 4 Stefano Adrian PREVITI 1969

  Représentants des parties   Gouvernement :   Frank Schürmann , agent ,   Adrian Scheidegger , Franz Zeller , Cordelia Ehrich , conseillers   ;   Requérant   :  

2018 17/08/2018 applicants 04/09/2018 7. 28717/07   06/04/2007 Vasilica CRISTEA 09/05/1946 Nicoleta Florentina MARIN 18/06/2018 17/08/2018 representative 29/08/2018 8. 41077/09   22/07/2009 Adriana

#Strafzaak tegen Adriano Grosoli.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Pretura di Padova - Italië.#Maximumprijzen van rundvlees.#Zaak 223/78.

X..., sont nées trois enfants, Adrijana, le [...]          , Ivona, le [...]           et Anastazija, le [...

a déposé oralement, dans les conditions prescrites par l'article 331 du Code de procédure pénale ; que les témoins Suzanne K... épouse L..., Nicole M..., Jacqueline N..., Rolande P... épouse Q..., Adrienne

mairie, sur la place principale du village : "(...) le conseil municipal s'étonne en outre que la famille X... puisse revenir sur cette vente de terrain alors que lors de la constitution dudit projet Adrien

Adrian X, demeurant ..., qui demande au juge des référés du Conseil d'Etat de suspendre l'exécution du décret du 12 septembre 2003 accordant son extradition aux autorités allemandes ; Il soutient que

- TRIBUNAL DE COMMERCE d'ANGERS -JUGEMENT PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 13/05/2026 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 005835 DEMANDEUR(S): LJ Admin

Ordonnance du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 2] en date du 26 Juin 2025 APPELANTE Mme [F] [Y] INTIMÉ Me [Z] [M] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Vincent ADRIAN

#Eberhard Haug-Adrion contre Frankfurter Versicherungs-AG.#Demande de décision préjudicielle: Amtsgericht Aachen - Allemagne.#Préjudicielle - Assurance - "Bonus de bonne conduite".#Affaire 251/83.

Le parquet a déclenché les poursuites pénales contre le requérant Adrian Marcel Nistor (requête n o 9292/17) le 22 janvier 2004 et la procédure a pris fin avec l’arrêt définitif du 17 décembre 2014 de

Mme [C] [U] divorcée [H] Représentée à l'audience par Me Christian LUSSON, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉ Me [G] [D] Non comparante ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Vincent ADRIAN

Adrian Wróblewski, est un ressortissant polonais, né en 1976 et résidant à Bydgoszcz. Le gouvernement polonais («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent, M. J.

, qu'elle s'est profondément attachée à lui, que son défunt époux ( troisième mari) a toujours considéré Z... comme son véritable petit-fils, que son fils a consenti à cette adoption, que la mère d'Adrian