AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec3a
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Y... que ses fonctions au sein de la sarl Edifys Construction se décrivaient ainsi : " J'effectuais les travaux de maçonnerie sur toutes les vérandas Akéna et Artis dont les marchés étaient signés ainsi
Source officielle2ème chambre section A
63b7cd036b63637c907b7bf1
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Clémence ARNAUD de la SELARL AKLEA, Plaidant
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
643f88efad85da04f53a3c7f
18 avril 2023
18 avril 2023
représentants légaux, Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : C2477 et assistée Me Marie BRISWALDER du cabinet AKLEA
Source officielle1ère chambre civile A
6163278f33484180ee7228b8
30 novembre 2011
30 novembre 2011
de LYON INTIMES : [E] [W] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 10] (LOIRE) [Adresse 3] [Localité 4] représenté par la SCP LAFFLY - WICKY, avoués à la Cour assisté de la SELARL AKLEA
Source officielle4e chambre civile
671b35802edfb0b58c05ed19
24 octobre 2024
24 octobre 2024
17/00490 APPELANTE : Madame [U] [M] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée sur l'audience par Me Leyla AKEL
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2505378_20250822
22 août 2025
22 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Akel, substituant Me Cacciapaglia, représentant Mme A, qui reprend les mêmes conclusions et les
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2505380_20250822
22 août 2025
22 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Akel, substituant Me Cacciapaglia, représentant Mme A, qui reprend les mêmes conclusions et les
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL02134_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Akel
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400859_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Lauranson, - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique, - et les observations de Me Akel, représentant Mme B.... Considérant ce qui suit : 1. Mme C...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1126JUD000161818
26 novembre 2024
26 novembre 2024
the private company that had bought the land and the home of its director, N.L., who was a property entrepreneur and chairman of ALKI Larnaca, a financially troubled football club associated with the AKEL
Source officielle5ème Chambre
64a660a5bbd03a05db965469
5 juillet 2023
5 juillet 2023
audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Clémence ARNAUD de la SELARL AKLEA
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0911DEC003223896
11 septembre 1997
11 septembre 1997
He is represented by Mr Akena Adoko, a barrister residing in London. The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows.
Source officielle2ème chambre
DTA_2304357_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Sanson, rapporteur public, - les observations de Me Akel substituant Me Cacciapaglia, représentant M. B, et celles de Me Calvet, représentant le Groupement coopération social et médico-social.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ea7
22 décembre 2006
22 décembre 2006
AKLA soit déclaré irrecevable en ses demandes en raison de l'unicité de l'instance ou, à tout le moins, en raison de l'autorité de la chose jugée s'attachant à la transaction conclue avec la société ALSTOM
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01476_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Akel
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0705JUD004231515
5 juillet 2022
5 juillet 2022
The gist of the article was that although in the past it had been the regular practice of the AKEL and DIKO parties to submit amendments during the voting of the State budget which were aimed at banning
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-218273
9 juin 2022
9 juin 2022
Turkey 20/01/2021 Sadık ÖZYURT 1981 Istanbul Turkish Silivri L Type Prison Emre AKARYILDIZ 153. 8041/21 Akelma v.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67ee196b6cff766e94e38a02
2 avril 2025
2 avril 2025
la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 101 substituée par Me Olympe TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS Représentée et plaidant par Me Sidonie LACROIX-GIRARD de la SELARL AKLEA
Source officielle3ème chambre
DTA_2300986_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 13 mars 2023 et le 11 octobre 2023, la société par actions simplifiée (SAS) STMicroelectronics Tours, représentée par la SELARL Aklea
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210446
9 juillet 2020
9 juillet 2020
Ainsi, quand la société AKEMA a saisi le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale, par courrier expédié le 31 juillet 2014, de son recours portant sur l'inopposabilité de la durée des arrêts de travail
Source officiellePage 10 sur 13