générales, - Lot n°5123 : casier à skis situé au niveau C portant le numéro A 141 sur le plan, et les 1/319298èmes de la propriété du sol et des parties communes générales, - Lot n°5736 : emplacement pour voiture

automobile de marque VOLVO immatriculée [Immatriculation 110], - Une voiture automobile de marque DACIA modèle SANDERO immatriculée [Immatriculation 109] - Un mobil home, - Plusieurs comptes à la [107

Ils ajoutent que cette clause se réfère au fonds cédé, fonds qui ne comprend que la négoce de voitures d’occasion et la vente de pièces détachées provenant de démolition de voitures automobiles, mais aucunement

établissant les comptes entre les copartageants, la masse partageable, les droits des parties et la composition des lots, -ordonner, à défaut de vente de gré à gré, la licitation des biens suivants : -une voiture

(…) en tout temps et à toute heure (…), et dans les mêmes conditions par les propriétaires successifs du fonds enclavé pour se rendre à celui-ci et en revenir, avec tous les animaux, instruments, voitures

en conséquence les consorts [Z] à restituer les biens appréhendés par la remise des clés des biens suivants, sous astreinte de 300 € par jour de retard à compter de la décision à intervenir : - une voiture

Auto Nation, des locaux dépendant d’un immeuble situé à [Adresse 6], pour une durée de neuf années du 1er avril 2009 au 31 mars 2018, l'exercice de l'activité de « garage, vente et réparations de voitures

la description des lieux loués faisait état de deux sous-sols à usage de parking et que le lot n° 3 était décrit comme communiquant par un hall avec un garage comprenant 17 places de parking pour voitures

ci-après désigné, savoir : L’ensemble immobilier situé sur la parcelle cadastrée comme suit : section K N°[Cadastre 1] lieudit [Adresse 7] surface 00ha 05a 12ca comprenant 19 (dix-neuf) boxes pour voitures

Voies de circulation Les voies de circulation qu'elles soient principales ou secondaires, les aires de stationnement pour les voitures automobiles, à l'exception des garages ou emplacements de stationnements

En l’espèce, la juridiction constate néanmoins que le projet d’état liquidatif dressé par le notaire commis, Maître [B] [P], le 18 juillet 2024, attribue les deux voitures automobiles de marque Citroën

cellier, terrasse et jardinet en jouissance privative, au premier étage, deux chambres à coucher, salle de bains, toilettes indépendantes, terrasse, ainsi que le lot 1020 soit un box en sous-sol pour voiture

exploit d'huissier délivré le 15 février 2022, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 2] et [Adresse 3] à [Localité 6] a assigné la société Droub pour l'Investissement afin de lui voir

Les biens dépendant de la succession de Monsieur [H] [A] sont les suivants : 1) Le mobilier 2) Le prorata d’arrérages dû par CARSAT SUD EST 3) Une voiture automobile immatriculée sous le numéro [Immatriculation

[E] a démissionné de peur de voir sa responsabilité pénale engagée ; - un arrêté préfectoral du 28 novembre 2016 a confirmé que les habitations légères de loisirs sont illégales et doivent être démontées

tribunal a révoqué l'ordonnance de clôture, ordonné la réouverture des débats et renvoyé l'affaire à la mise en état en invitant Mme [I] [H] à produire les conditions générales du contrat d'assurance automobile

Madame [A] n’a jamais reçu le certificat d’immatriculation du véhicule acheté et a découvert que la société VERFEIL AUTOMOBILES lui avait vendu une voiture qui ne lui appartiendrait pas et pour laquelle

[M] [L] a fait assigner la SAS VOITURE ECO et la société AUTO CONTROLE LUNELLOIS devant le tribunal judiciaire de NIMES afin de voir ce dernier : -Juger que le véhicule FIAT 500 immatriculé [Immatriculation