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129 résultats pour « travaux de forage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX -10.000

69460a0075782d5f06dc7ab4

T. Judiciaire

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Désirant procéder au changement de leur pompe d'arrosage de surface, ils confiaient des travaux de forage à la Société CHAUSSY TECHNIC FORAGE, et d'installation de la pompe immergée à la Société SOKOLOFF

Source officielle

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TJ

Référés civils

666893b66e764f0738a0a761

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Le 16 mai 2023, alors que des travaux de forage avaient lieu sur le terrain de la FONDATION DU PRADO situé [Adresse 17], les sociétés précitées ont remarqué des fissures sur le mur nord d'une salle située

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

69d9501fcdc6046d47ce98c3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La société [3] relève que l'activité de forage ne fait pas partie de la liste des travaux interdits aux travailleurs intérimaires.

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbca2cdc6046d473aed47

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

GTM OUEST ayant réalisé les opérations de forages ou à la S.A.S.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

697e9183cdc6046d47776064

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il indique également que la société SOLEFFI TS est à l’origine de coulées de boue dans la cuisine suite à des travaux de forage.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6a0b8ab8cdc6046d47201836

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Les consorts [Z] font valoir que les devis produits par les demanderesses ne constatent pas l’insuffisance du forage existant et la nécessité avérée de créer un autre forage ; qu’il en va de même de l’

Source officielle
TJ

Référés

6a1a079fcdc6046d476c0fdd

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

d’ensilage et de semis à la SARL Etablissements [Y] [H], entreprise de travaux agricoles.

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a0cbee3cdc6046d473b1517

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Sur le montant des travaux de reprise Aucune partie ne conteste le montant des travaux de reprise tels que chiffrés par l’expert.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6a10ba5dcdc6046d479cdd2a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

mention de l’existence d’un forage.

Source officielle
TJ

Proximité

68e558f80e2901d10fa366cc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il considère qu’il a réglé un acompte disproportionné au regard du travail réalisé par la SARL PROSPER FORAGES et que celle-ci ne l’a pas informé de l’inutilité du forage là où celui-ci a été effectué.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6a15ec18cdc6046d4705eb77

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

grilles en fer forgé sur les murets, modifiés et réhaussés à cette occasion, ainsi que d’un portail en fer forgé fermant totalement l’accès à cette cour ; or cette cour constitue une partie commune à

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

677c537b6f491b6d2639459e

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Sur le forage, elle indique que l’acte de vente conclu avec la SCI Soleil levant prévoit que le bien vendu bénéficie d’un forage équipé d’une pompe située dans la propriété contiguë et que l’acquéreur

Source officielle
TJ

Référés

67f6e840a9d5adc260627f2a

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

qualité d’assureur de la société 3DMC, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Olivier LERIDON de la SCP LERIDON LACAMP, avocats au barreau de TOULOUSE Société GARONNAISE DE FORAGE

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66a297b980b1d994348a62d7

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

représentées par Maître Claude VAILLANT de la SCP VAILLANT ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0257 - Société SMABTP recherchée en sa qualité d’assureur des sociétés RAVIER et AUVERGNE FORAGE

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6705886c1296b51ba2b729c1

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

la pompe du forage ne pouvait pas se mettre en marche ».

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

68681f174965b5d9df317490

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail, planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail, les conditions du

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6866cfedd33109fd079af3c7

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, la société Pian Entreprise, chargée des travaux de la plate-forme, la société Grimaud Fondations, chargée des avant-trous et la société Société de maintenance pétrolière – S.M.P, entreprise de forage

Source officielle
TJ

Section des Référés

67f02d4502fc178212f80b09

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

EUROPÉENNE DE NAPPE ET DE FORAGE (ERF), la S.A.S. MEDINGER ENVIRONNEMENT, la S.A.S.

Source officielle
TJ

JCP

67f83477cf40727a00447613

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[R] [Y] [N] né le 04 Décembre 1964 à MONTPELLIER (HERAULT) 6 Rue De La Forge 30250 COMBAS représenté par Maître Jean-Philippe GALTIER, Avocat au barreau de Nîmes Mme [K] [V] épouse [N] née le 26 Août

Source officielle
TJ

Chambre 01

65b2b274fd6229a4e58a2381

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Sur ce, la SCI LA CROIX DES FORGES n’a pas constitué avocat. La clôture de l’affaire a été ordonnée au 11 janvier 2023. Elle a été fixée à plaider à l’audience du 10 octobre 2023.

Source officielle