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424 résultats pour « temps de douche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

65876a7f11b7b1b261cb1a13

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

et T ou coude de réglages Danfoss Remaniage des départs et retour chauffage au droit des radiateurs - Divers : valant pour divers fournitures (tube cuivre, PVC, colliers etc...) - Pour l’ensemble : temps

Source officielle

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TJ

Chambre référés

69d95667cdc6046d47cf0214

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

’un récipient avait été posé sous la fuite de la douche.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

668ecc822980a82f59d874a1

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

douche, compris plaque de plâtre et dépose du bac à douche, réparation des supports avant repose de la faïence, pose d’une natte d’étanchéité, traitement anticryptogamique, embellissements de deux pans

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

671155a1aa7e95fd3fcf803b

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Polirenov, qui a posé une douche à l'italienne sans complexe d'étanchéité alors que ce type de douche sans mise en œuvre d'une étanchéité est propice aux infiltrations et de la salle de douche du voisin

Source officielle
TJ

MONTREUIL JCP

69d81261cdc6046d47b0f6e7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

neuf pour un sol ayant dépassé la moitié de sa durée de vie est exagérée ; - la demande au titre de porte extérieure terrasse doit être rejetée, l’état de celle-ci relevant d’une usure normale due au temps

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a15f75bcdc6046d4706b1e6

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

L’humidité avec le temps a littéralement fait fondre les morceaux de plâtres ».

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69839a8fcdc6046d47ecef6b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

L'expert note également que la douche à l'italienne a été conçue de telle manière que l'installation du pare-douche est impossible, celui-ci étant rectangulaire et cette douche formant un angle obtus avec

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TJ

REFERES CONSTRUCTION

69cd75dacdc6046d47c83c49

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Très peu de temps après l'achat, Monsieur [F] expose avoir constaté des désordres d'infiltrations au plafond de l'appartement du deuxième étage et avoir fait intervenir Monsieur [Q] [E], plombier chauffagiste

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

6870035eb8daa57c7f668f23

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

du poêle à bois ;CONDAMNER Monsieur et Madame [V] [X] au paiement d’une somme de 5.843,70 euros correspondant au coût des travaux de reprise du désordre relatif au défaut d’étanchéité du sol de la douche

Source officielle
TJ

J.E.X.

679a94c6e9a46d1f5a766fe5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

installée chez M [M] [U], présentant des défauts de teinte, afin d'obtenir une unité de couleur des parois de cette douche, sous astreinte provisoire de 40 euros par jour de retard à courir, 3 mois après

Source officielle
TJ

Service des référés

6686fe97e74459e0c7edd452

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[E], au 4ème étage, est obstrué, que l'eau remonte par le receveur de la douche et que les joints de faïence ne sont plus étanches.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65b4070e753f879640d60985

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il conteste en outre, renvoyant à l'état des lieux de sortie, que la porte de douche ait été dégradée, de même que le bac à douche, les joints d'étanchéité ou bien le carrelage de la douche.

Source officielle
TJ

Section des Référés

670975e806866c0645d3bc63

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

qu’à la suite de ces travaux Monsieur [P] [K] [B] [Y] a renouvelé ses réclamations en raison de la persistance des infiltrations dans le plafond de son appartement qui proviendraient de sa salle de douche

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

68f9288fde0ebe408da9ad3c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ils soutiennent dès lors que la responsabilité de la défenderesse est engagée en application des dispositions de l’article 1792 du code civil, la douche fournie et installée par celle-ci présentant des

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65aec10554a01215df7795fc

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Le tiers doit être appelé en temps utile pour faire valoir sa défense.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d6c992cdc6046d4791db81

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il est légitime que ceux-ci soient indemnisés, sans pertes ni profits, du temps passé à réaliser ces travaux.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69780fc2cdc6046d47d0ddf6

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de la douche, ces éléments permettent de conclure que l’absence de joint autour du bac à douche est probablement la cause de la fuite constatée ».

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

678172e26d34da2cbdcda176

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[P] et constaté des joints silicone de douche vétustes, une absence d'étanchéité sous le bac à douche et une fuite sur un raccord à joint avant le robinet d'arrêt des WC et que, selon facture du 14 mars

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TJ

Chambre des Référés

69efc287cdc6046d47c2ded7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

d’étanchéité dans l’environnement de la douche.

Source officielle
TJ

Référés expertises

67fd5081e85d0474bddb4093

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Invoquant la découverte après la vente, de l’ampleur des désordres imputables au dysfonctionnement de la douche fuyarde, M. [R] [D] a par acte du 28 novembre 2025, fait assigner M.

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