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1 973 résultats pour « second mari la mère »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Cabinet C

69d6cd8fcdc6046d479229c1

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

les années paires et chez la mère les années impaires de 10h00 à 18h00, - l’enfant sera chez le père pour la fête des pères et chez la mère pour la fête des mère, - débouter Madame [D] de sa demande

Source officielle

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TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

6946fa7d75782d5f0609df39

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

de la mère dans l’acte de naissance. **** Vu l’assignation en divorce délivrée le 5 mars 2024 et placée le 6 mars 2024 par Madame [C] [G] épouse [Y], sans fondement sur la cause, pour l’audience d

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 7

679aaf38e9a46d1f5a76cbdb

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

la mère ; - Du dimanche soir à 18h00 au mardi matin retour à l'école : chez le père ; - Du mardi à 11h30 au jeudi à 13h30 : chez la mère ; - Du jeudi soir après I'écoIe au vendredi à 20h00 : chez le père

Source officielle
TJ

Ch2 Cab4 JAF divorce

69e2a158cdc6046d479ed893

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

DU RG : N° RG 25/01583 - N° Portalis DB2Z-W-B7J-H656 NAC : 20J Ch2 cab4 jaf divorce JUGEMENT DU 13 AVRIL 2026 DEMANDEUR : Monsieur [W] [Z] [E] [F] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 1] MALI

Source officielle
TJ

JAF Cab 4

69844d30cdc6046d47fd0690

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

impaires chez la mère ; DIT que les vacances scolaires, sauf d’été, seront partagées par moitié : - Les années paires : première moitié chez le père et seconde moitié chez la mère, - Les années impaires

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 7

679aaf3be9a46d1f5a76cc22

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

le [Date mariage 3] 2009, devant l’officier de l’état civil de la mairie de [Localité 10] ; ORDONNE la publicité de cette décision en marge des actes de l'état civil de Monsieur [F], [R] [C] et de Madame

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 2

68e0412a74e929a9d8fd3d86

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

et mercredi matin chez le père, - du mercredi à 12 heures jusqu'au vendredi soir chez la mère, - les fins de semaines paires dans l'ordre du calendrier, du vendredi soir au lundi matin chez la mère et

Source officielle
TJ

AF - Divorces

69694c83cdc6046d47715a5b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

le [Date mariage 1] 2018, devant l’officier de l’état civil de la mairie de [Localité 8] (Seine-Maritime) ; Sur les conséquences entre les parties ORDONNE la publicité de cette décision en marge des

Source officielle
TJ

CABINET 3

69d9602fcdc6046d47cfcd9e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

) et [O] [S] né le 25 janvier 1965 à CAUDRY (NORD) mariés le 26 Mai 2012 à REIMS (MARNE), ORDONNE mention du dispositif de la présente décision dans les conditions énoncées à l'article 1082 du Code

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 8

66a2955580b1d994348a449c

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

le [Date mariage 3] 2017, devant l’officier de l’état civil de la mairie de [Localité 12] 08(69) ; ORDONNE la publicité de cette décision en marge des actes de l'état civil des époux détenus par un officier

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

67478d2577688145a64dc713

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

(Puy-de-Dôme) reconnue par ses père et mère le 30 mai 2012 - [J] [K], né le 11 avril 2015 à CLERMONT-FERRAND (Puy-de-Dôme) reconnue par ses père et mère le 27 novembre 2014.

Source officielle
TJ

3ème Ch.section A

65b40956753f879640d64188

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

de l'acte de mariage des époux, dressé le 30 mai 2015 à [Localité 7] (53), ainsi qu'en marge de l'acte de naissance de chacun d'eux, nés respectivement : - Madame [N] [O] [R] [P], le [Date naissance

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

69459c1375782d5f06ca4932

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

, avec alternance (pour la mère : première moitié les années paires et seconde moitié les années impaires / pour le père : première moitié les années impaires et seconde moitié les années paires), Etant

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TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

69a2e274cdc6046d4708a6d2

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Un enfant est issu de cette union : - [H] [T], né le 19 juin 2020 à THIERS (63), reconnu par les père et mère le 15 février 2020. **** Vu l’assignation en divorce délivrée le 26 mai 2025 placée le 27

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TJ

JAF section 2 cab 2

65b40707753f879640d608d3

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

le [Date mariage 4] 2019 à la mairie du troisième arrondissement de [Localité 9], ORDONNE la mention du divorce en marge de l’acte de mariage ainsi qu’en marge de l’acte de naissance de chacun des époux

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TJ

AFFAIRES FAMILIALES

69739c26cdc6046d47700801

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de l’acte de mariage des époux dressé le 10 juin 2023 à la mairie de [Localité 10] (40) ainsi qu’en marge des actes de naissance de chacun d’eux ; RENVOIE les parties à procéder amiablement aux opérations

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TJ

JAF Cabinet C

6a1605f3cdc6046d4707c8b0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

18h00, - pendant les vacances de Noël : la première moitié chez le père et la seconde moitié chez la mère les années paires, et inversement les années impaires, - pendant les vacances d’été : les premier

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TJ

JAF section 4 cab 2

65a6d80247251e2b2424ba74

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

), mariés le [Date mariage 4] 2017 par devant l’officier de l’état civil de la mairie de [Localité 6] (Mali) ; ORDONNE la publicité de cette décision conformément aux dispositions de l'article 1082 du

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TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

691d975502bad2f30af64bd2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

les modalités suivantes : - pendant les périodes scolaires : du mercredi soir 18 heures les semaines paires, au mardi soir des semaines impaires chez le père et du mardi soir des semaines impaires au

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TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

67a67aae9324999a647ab5c1

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

JMH/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assisté de Madame Céline

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