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6 résultats pour « promenade équestre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1

67802bdd9c3ba90f51dc474f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

non dans une remorque bâchée et évacuée une fois par semaine, ce qui occasionnait de graves troubles du voisinage liés aux odeurs persistantes; -les défendeurs ont développé une activité de centre équestre

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

668d7ec453e3bdd077866e31

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

à cheval organisée par le Centre équestre [5].

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

6a10aaf7cdc6046d479bb2ae

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Sur la responsabilité du centre équestre, le requérant invoque une jurisprudence selon laquelle le centre équestre doit tout mettre en œuvre pour empêcher qu'un accident ne se produise et qu'en conséquence

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

670d5fd8d1ffbed0eed8d07e

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Les pièces versées au débat permettent de tenir pour acquis que, le 07 mai 2015, Madame [R] [C] a chuté alors qu’elle se promenait à cheval.

Source officielle
TJ

Référés

6866e052d33109fd079b48a1

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Elle explique que le 5 décembre 2020, lors d’une promenade à cheval avec des amis, la jument de M.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d53cf40727a0043bcfb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Ce parti pris vise à mettre en exergue l’attention portée sur la majestuosité des équipements équestres davantage que sur les cavaliers lors des cérémonies.”

Source officielle