La société Alloga France réclame le règlement de plusieurs factures de produits pharmaceutiques qu’elle a venu à la société Pharmacie Jeanne d’Arc pour un montant total de 49.856,78 euros.

réception en date du 9 janvier 2024, la CPAM de la Seine-[Localité 3] a notifié à Mme [V] [S] des faits susceptibles de faire l’objet d’une pénalité financière, à savoir une délivrance atypique de produits

Elle a sollicité auprès de la CPAM de la Vienne le remboursement du produit pharmaceutique « VERSATIS (EMPLATRE LIDOCAINE) ».

Le contrat entre bien dans l'activité de vente de produits pharmaceutiques de la société RATHAUS APOTHEKE .

FONCIA MANSART DEMANDEUR Monsieur [W] [I], entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 404 863 672, activité de commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé, situé

535 420 533, dont le siège social est situé [Adresse 4] (90), exerce, quant à elle, une activité de commerce de gros de produits pharmaceutiques.  

[J] [V], tant matériels qu'immatériels (notamment perte de valeur du cheval, perte de jouissance, actes vétérinaires, médicaments et produits pharmaceutiques, maréchalerie orthopédique, convalescence (

[C] a déposé, le 21 janvier 2020, la marque française verbale n°4616295 " CENTRE DENTAIRE [Localité 7] BOISSIERE ", désignant les produits et services des classes 5, 10 et 44. 3.L'association Centre

Elle précise que l’ensemble des ordonnances mal scannées ont été produites à la Caisse.

Les préjudices patrimoniaux temporaires Les dépenses de santé actuelles Mme [S] [U] sollicite la somme de 7,80 euros au titre des produits pharmaceutiques restés à charge (bain de bouche et doliprane

Depuis décembre 1997, il est opérateur en chimie et fabrique des produits pharmaceutiques.

officine dénommé “logiciel de gestion à portail intégré” (ci-après LGPI) permettant d’accéder à une ou plusieurs bases de données et à un applicatif de gestion des stocks et d’effectuer des commandes de produits

ci-dessous : Déposée le 10 aout 2017 et enregistrée le 22 novembre suivant pour désigner, en classe 3, notamment les savons cosmétiques et les cosmétiques autres qu’à usage médical, en classe 5, les produits

SOUFFLET AGRICULTURE de respecter les prescriptions de l'article 14 de l'arrêté préfectoral du 06 mars 1998, les dispositions détaillées à l'article 2 pour ses installations de stockage d'engrais, produits

Medicross 6.Surge energv(producteur de gaz) 7.

- en ciblant le même marché et en présentant des produits sous des formes similaires, NATCOM crée une confusion dans l’esprit des consommateurs et tire profit de la notoriété des produits d’IRSEA.

Suivant capture de son site internet, elle est spécialisée dans le transport de produits biologiques et pharmaceutiques.  

Mai 2023 (70,07 €) - pièce 20 en défense Les tickets de caisse et factures de frais pharmaceutiques produits ne peuvent que recevoir les mêmes observations que les précédents.