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1 739 résultats pour « menuiserie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH1 Contentieux Général

69d82940cdc6046d47b2e25c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

CASEO Cuisines & menuiseries) pour un prix total de 4.514,81 € TTC.

Source officielle

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TJ

TPX MLJ CG FOND

6a0e0bd4cdc6046d475a8a4a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

700 du code de procédure civile, la condamnation in solidum des sociétés CHARPENTE MENUISERIE [E] [Localité 3] & FILS et UNIV’R DISTRIBUTION à leur payer au titre du coût du remplacement des menuiseries

Source officielle
TJ

Référés

6a160f57cdc6046d470889a3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[J] MENUISERIE, dont le siège social est sis [Adresse 3] S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

661824bc4e82250580d1f971

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

à personne morale le 20 octobre 2023, aux fins de voir : ➢ condamner la SASU EXPERT MENUISERIES à lui payer la somme de 5 369,58 € T.T.C au titre des travaux de reprise ;➢ condamner la SASU EXPERT MENUISERIES

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a189d8ccdc6046d4748a089

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

sous enseigne PASQUET menuiseries, portant sur le paiement d’une somme de 20 293,66 euros en principal, outre des frais de procédure et des dépens, au titre de factures impayées.

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a15ef17cdc6046d47061f58

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

BJM MENUISERIE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente GREFFIER lors des débats : Madame Valérie

Source officielle
TJ

Contentieux TJ-10000

6a10bebdcdc6046d479d3999

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[V] [T] a confié à la société LD MENUISERIE des travaux portant sur la porte d’entrée de son domicile. M.

Source officielle
TJ

Contentieux TJ-10000

6a10beb7cdc6046d479d3902

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

La présente instance a été introduite par requête du 6 août 2025, soit postérieurement à la procédure collective de la société LD MENUISERIE.

Source officielle
TJ

Procédures orales

69dd470bcdc6046d47200d94

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

GROUPE MENUET - CCC à S.A.R.L.

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0f6ad4cdc6046d477d8a0b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La société CHARPENTE MENUISERIE [K] a déclaré ses créances pour un montant total de 61 123, 78 €.

Source officielle
TJ

Première Chambre

6a10aaddcdc6046d479bb0f8

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

 ;enjoindre à la société Batistyl Menuiseries de conclure au fond ;condamner la société Batistyl Menuiseries à leur payer la somme de 3 000 € à titre d’indemnité sur le fondement de l’article 700 du code

Source officielle
TJ

PC CIVIL

6a10bba6cdc6046d479cf7d4

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

; - Condamner la société GROUPE B MENUISERIES-FERMETURES-PROTECTIONS-AUTOMATISMES à verser à Monsieur [T] [U] la somme de 2 000 euros, au titre de la restitution de l’acompte ; - Condamner la société

Source officielle
TJ

Référés

69debac6cdc6046d474023da

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ALUTEC Menuiseries, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) et Maître Patrick DAHAN avocat au barreau des PYRENEES ORIENTALES

Source officielle
TJ

SERVICE CIVIL

69e69ef6cdc6046d47f297f4

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il est ainsi demandé par la SAS LOISEAU MENUISERIE de : Débouter madame [L] de sa demande de condamnation de la société LOISEAU MENUISERIE à supporter la somme de 2.462,38 euros au titre du devis de la

Source officielle
TJ

1ère Ch-Cab 6 Référés

6a0e3535cdc6046d475dd529

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[P] MENUISERIE CHARPENTE [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la SELARL CLEMENCE BOUVIER, avocats au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 9

69d98801cdc6046d47d2e9ec

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

MENUISERIE BARBIER, S.A.R.L. CHARPENTE TOITURE CHANGEENNE, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

REFERES

69d97fe4cdc6046d47d256d7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

En l’espèce, la SARL [K] MENUISERIE ne sollicite pas l’incompétence du tribunal judiciaire de Toulon.

Source officielle
TJ

Chambre 01 CTX IMMOBILIER

69f3c0dbcdc6046d47238b48

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

- la reprise des menuiseries en aluminium et des encadrements des menuiseries L’ancienneté des menuiseries aluminium laquées bleu smalt est discutée et les photographies produites sont trop floues

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TJ

Pôle social

6967eb1ccdc6046d474fcf15

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[Y] a travaillé pour plusieurs sociétés comme métallier jusqu'en 2020 puis comme agent menuisier polyvalent jusqu'en juillet 2021 et enfin auto entrepreneur en tant que menuisier à compter de novembre

Source officielle
TJ

Première Chambre

688929f9164153e3cd1dab99

T. Judiciaire

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Elle ajoute avoir produit le DTA certifiant la performance des menuiseries posées.

Source officielle