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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre 2ème section
68e88b493ea43407b9fba766
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Au regard de ces différentes plaquettes et maquettes publicitaires, qui si elles n’ont pas été réalisées par la SNC [Adresse 12] [Adresse 5] elle-même, ont été produites par elle en vue de la commercialisation
Source officielle2ème chambre 2ème section
67eed29fb848dd6814c5e2c7
3 avril 2025
3 avril 2025
usufruit alors qu’il résidait à [Localité 11] et ne pouvait se déplacer en France en raison de ses problèmes de santé, - lui aurait assuré un prix de vente à hauteur de 95% de la valeur du bien, selon la maquette
Source officielleQuatrième Chambre
69693e90cdc6046d47707234
13 janvier 2026
13 janvier 2026
En conséquence, de convention entre les parties, ces actes se substituent à tous projets d’acte et tous documents antérieurs conclus ou remis à l’ACQUEREUR (tels que documents publicitaires, maquettes,
Source officiellePPROX_FOND
6868286e4965b5d9df31c067
1 juillet 2025
1 juillet 2025
YOUNITED [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Hubert MAQUET, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE: Madame [W] [P] [Adresse 3] [Localité 6] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU
Source officielle2ème Chambre civile
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1 juillet 2024
1 juillet 2024
La société LE FRIANT PUBLICITÉ lui a répondu le 10 janvier 2022 qu’elle avait confectionné les deux enseignes à partir d’un document publicitaire que lui avait remis le gérant de la société LABOUS PLOMB
Source officielleDeuxième Chambre
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21 décembre 2023
21 décembre 2023
à la SASU EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT (ci-après « la société EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT ») par acte d’engagement du 23 juin 2017, sous la maîtrise d’œuvre de conception de la société ATELIER JP MALLET
Source officiellePPP CREDIT JCP
69714171cdc6046d4729c491
6 janvier 2026
6 janvier 2026
YOUNITED C/ [R] [B] Le Copie conforme + copie exécutoire Me Hubert MAQUET Copie conforme Me Céline BARBEREAU M.
Source officielle3ème Chbre Cab A1
65b16344b9f94e984650ca48
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[M] et Mme [O] ont dénoncé l'absence du poêle à bois visé dans les plaquettes publicitaires, dont ils ont eu connaissance le 21 janvier 2021.
Source officielle17ème Ch. Presse-civile
68e7a52c033cf481c39a439c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Témoin du meurtre de sa mère, il est grièvement blessé à la machette. Laissé pour mort, il doit être amputé de la jambe pour survivre.
Source officiellePPP CREDIT JCP
697b1452cdc6046d4713209f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
YOUNITED C/ [Y] [W], [O] [M] épouse [W] Le Copie conforme + copie exécutoire Me Hubert MAQUET Copie conforme Me Céline BARBEREAU M.
Source officielle3ème chambre 3ème section
65833fac3ea7c8c1129c066b
20 décembre 2023
20 décembre 2023
publicitaires « 16% d’augmentation moyenne de la masse musculaire » et « 19% de réduction moyenne de la graisse », sur le site internet
1ère Chambre Cab3
662163dbc8ec436236deaaa0
18 avril 2024
18 avril 2024
organiser la publication d’une version poche de l’œuvre « D’OR ET D’EXIL », faisant table rase de sa volonté d’autrice de mettre fin à l’exploitation du roman ; que la défenderesse lui a présenté une maquette
Source officielleChambre 3 cab 03 D
67ed7ec6da9e15c5131facf5
1 avril 2025
1 avril 2025
La société KIPLING justifie également d’une facture publicitaire Facebook visant le public français en date du 3 juin 2021 pour le compte Facebook OXSEA.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
686d6515a2273490db108c38
2 juillet 2025
2 juillet 2025
En l'espèce, Monsieur [A] [K] relate les circonstances de son accident de la manière suivante : en installant des affiches magnétiques au niveau du plafond du magasin, l'échelle sur laquelle il se trouvait
Source officielle3ème chambre 1ère section
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25 avril 2024
25 avril 2024
Elle explique que la maquette qu'elle a conçue, qui est ensuite numérisée pour créer le papier peint, est composée d'éléments de forme graphique et organique, représentant des collages en relief, dessinés
Source officiellePPP Contentieux général
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18 mai 2026
18 mai 2026
MARTINEZ, GREFFIER : Madame Louisette CASSOU, DEMANDERESSE : Société COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D’EQUIPEMENTS [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître William MAXWELL de la SELAS MAXWELL MAILLET
Source officielle1ère Chambre
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12 février 2025
12 février 2025
Celle-ci a notamment relevé les ouvrages suivants (voir ses pièces n°8 et 9) : -1826 : Manuel Théorique et pratique du vigneron français - Atlas du Manuel du vigneron français par [V] [K], -1901: La vigne
Source officielle3ème chambre 1ère section
67eed2afb848dd6814c5e555
3 avril 2025
3 avril 2025
- Ordonner la publication du dispositif du jugement à intervenir sur le prochain catalogue publicitaire papier ou numérique de la société Carrefour France en première page.
Source officielle3ème chambre 2ème section
696e8abdcdc6046d47ea25c5
16 janvier 2026
16 janvier 2026
iiCon NES avec dragonnes V2 – iiCon NES V2, SWITCH Manette iCon NES Gris – iiCon controller NES Gris SWITCH Manette iCon NES Blanche – iiCon NES White Manette II-CON GAMECUBE SWITCH Manette II-CON GAMECUBE
Source officielle