à droite en sortant de l’ascenceur, composé d’un hall d’entrée, salle-de-bains, water-closet, pièce de rangement et dépendance avec 2225/1000000èmes des parties communes générales - lot n°4247: un local

décembre 2022 au Service de la Publicité Foncière de Marseille 3ème Bureau volume 2022 S n°258, la vente des biens et droits immobiliers consistant en : - la propriété privative et particulière d’un local

à usage de cave.

[V] a acheté à la SARL Sapin le 22 avril 2011 trois lots, dont deux plateaux au cinquième étage à aménager avec une mezzanine (lot n°4012), un box (lot 1231) et un local à usage de cave (lot 4303). 

à usage d'habitation avec une cave n°25 sis 36 rue Pauline Jaricot, 69005 LYON moyennant un loyer mensuel initial de 502,96 euros, outre provision sur charges.

seing privé du 18/11/2021 avec prise d'effet au 01/12/2021, Monsieur [Y] [Z] et Madame [T] [F], ci après le bailleur, a donné à bail à Madame [K] [B] et Monsieur [M] [B], pour une durée de 3 ans, un local

du 20/02/2018 avec effet au 23/02/2018, la S.C.I LE FONDS DE LOGEMENT INTERMEDIAIRE, ci après le bailleur, a donné à bail à Monsieur [A] [C] etMadame [X] [J] épouse [C], pour une durée de 6 ans, un local

greffe le 04 Juillet 2024 EXPOSÉ DU LITIGE En vertu d'un contrat passé par acte sous seing privé en date du 21 juillet 2015, Madame [Z] [S] a loué à Monsieur [V] [I] et Madame [C] [P] épouse [I], un local

privé du 12 octobre 2021 prenant effet au 27 octobre 2021, madame [G] [D] épouse [W], ci après le bailleur, a donné à bail à monsieur [U] [L] et madame [R] [H] épouse [L], pour une durée de 3 ans, un local

EXPOSE DU LITIGE Suivant acte sous seing privé du 22/12/2022, la Société GRAND LYON HABITAT, ci après le bailleur, a donné à bail à Monsieur [D] [G] etMadame [H] [L], pour une durée de 1 an, un local

[C] [V], un local à usage d'habitation et une cave n°17 situés [Adresse 3] moyennant un loyer mensuel initial de 890 euros outre une provision pour charges récupérables d'un montant de 150 euros.

EXPOSE DU LITIGE En vertu d’un contrat de bail sous-seing privé en date du 7 octobre 2016, l'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE [Localité 7] a donné en location à Mme [Y] [H] un local à usage d’habitation

- N° Portalis 352J-W-B7H-C2QQY EXPOSE DU LITIGE Par contrat sous seing privé en date du 23 et 31 octobre 2022, M [H] [G] et Mme [M] [O] épouse [G], propriétaire, ont donné à bail à la SAS KOELA un local

mise à disposition au greffe le 04 Juillet 2024 EXPOSÉ DU LITIGE : En vertu d'un contrat passé par acte sous seing privé en date du 20 mars 2019, la SCI ATHENA a loué à Monsieur [I] [G] un local

mise à disposition au greffe le 04 Juillet 2024 EXPOSE DU LITIGE En vertu d'un contrat passé par acte sous seing privé en date du 28 février 2022, Monsieur [L] [P] a loué à Monsieur [M] [O] un local

EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé du 29 janvier 2018, [Z] [I] a consenti à [F] [T] un bail portant sur un local à usage d'habitation et une cave situés à [Adresse 2], moyennant un loyer mensuel

[T] [F] un local à usage d'habitation comprenant une cave n°541 et deux emplacements de parking extérieur n°255 et 256, situé [Adresse 3], à [Localité 10], moyennant un loyer mensuel révisable de 773,24

[W] [O] [U] et Mme [B] [G] [T], qui se sont engagés solidairement, un local à usage d'habitation et une cave situés [Adresse 3], moyennant un loyer mensuel initial, révisable, de 405,33 €, outre 321,79