honoraires s'applique à l'ensemble des travaux y compris sur les honoraires de l'architecte qu'il a recruté et la facture d'échafaudage, lequel a nécessité un marché d'entreprise.

de reprise comptable 2019-2020 4.500 € au titre d'un prétendu doublon pour le 3ème trimestre 2022 3.875,12 € au titre du solde des honoraires 850 € au titre des honoraires perçus pour la période du

échues et à échoir jusqu’à la fin de l’exercice en cours, augmentée des intérêts dus à compter de la mise en demeure du 21 septembre 2022,420 euros en application du contrat de syndic prévoyant des honoraires

MMA IARD et la SAS [E] [Q] demandent au juge de la mise en état de déclarer recevable et fondée leur acceptation du désistement et indiquer que chaque partie conservera la charge de ses dépens et honoraires

Les parties ont par la suite échangé de nombreux courriels concernant d'une part le paiement des honoraires de la société [Y] et d'autre part, le retrait des missions de la société [Y].

Monsieur [N] [F] n'a pas réglé les honoraires.

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La Compagnie d’assurance [Z]-[L] PARISIENNE ASSURANCES émettait toutes protestations et réserves et sollicitait que les provisions à valoir sur les honoraires de l’expert soient mises à la charge du demandeur

[L] [I] la non-transmission de l’ensemble des documents de gestion de la copropriété, le prélèvement indu d’honoraires sur les comptes de cette dernière et le non-restitution d’un solde bancaire créditeur

Le montant définitif des honoraires sera fonction du temps réellement passé par Mme [J] [U], facturé au taux horaire de 155 € HT.

Elle s’oppose en conséquence aux demandes reconventionnelles de Monsieur [O] [S] relatives au paiement, d’une part, d’un solde de ses honoraires, d’autre part, des honoraires supplémentaires fondés sur

du mur de soutènement non payés pour 2.881,11€» sans aucun détails ou précision sur le sujet et aucun justificatif n’était joint à la convocation pour l’assemblée générale du 03 avril 2023, - « honoraires

avocats conformément aux articles 812 & 816 du Code de Procédure Civile, l’affaire a été débattue le 23 mars 2026 en audience publique , devant : Président : Madame VELLA, juge rapporteur, magistrat honoraire

S’agissant des honoraires liés à des vacations complémentaires, elle fait valoir que la procédure à l’encontre d’un des copropriétaires a été particulièrement longue, justifiant le montant de ces honoraires

S'agissant des honoraires sollicités au titre de la prolongation de la durée des travaux Le décompte d'honoraires N°23 du 13 juillet 2017 d'un montant de 292 500 € HT, soit 351 000 € TTC, correspond au

Elle compte parmi ces frais, les honoraires d’avocat s’élevant à la somme de 3.000 euros et les frais d’inscription d’hypothèque judiciaire provisoire.

Dès lors, la juridiction n’est pas en mesure d’en vérifier la teneur notamment s’agissant de la répartition des frais et honoraires.

société [I] CHAMIN ainsi qu’ordonner l’enlèvement et la séquestration des meubles et ce sous astreinte de 200 euros par jour de retard à compter du jugement (sic), - juger que les frais, droits, honoraires