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34 résultats pour « hemiplegie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c58cdc6046d47f26680

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

du côté non dominant lorsqu’il subsiste une certaine autonomie ; - le Docteur [F] a cependant retenu un taux médical d’IPP de 15% correspondant en réalité à une hémiplégie isolée d’un membre supérieur

Source officielle

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TJ

Chambre 21

65bc61e24fb290a3460741b9

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Au réveil, il a présenté une hémiplégie droite, une aphasie motrice et des troubles de la déglutition secondaire à un infarctus gauche lié au geste endovasculaire.  

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a7f5eb387f553b9e79b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

l'espèce, il résulte de la lecture de certificat médical soumis à la MDPH le 05 mai 2022 et signé par le Docteur [C], médecin traitant de Madame [X], que cette dernière, née en 1979, souffre d'une hémiplégie

Source officielle
TJ

Service des référés

661041adc9ea95b316fe1e70

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Le 18 juin 2019, Monsieur [P] regagnait son domicile et conservait malheureusement les séquelles de son hémiplégie.

Source officielle
TJ

14CH SURENDETTEMENT

697d1451cdc6046d47529e55

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Elle a en effet adressé un courrier recommandé avec AR au tribunal exposant qu’elle ne pouvait comparaître du fait d’un handicap moteur, hémiplégie du côté droit et dystonie, et joignant différents documents

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6627fc8842439575e2f7b45e

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

[L] a présenté un AVC ischémique avec hémiplégie droite sensitivomotrice à prédominance brachio-faciale directement en relation avec une ischémie cérébrale dans le territoire sylvien gauche, qu’il a été

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 8

69d57c5ecdc6046d47735216

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[D] [B], après s'être présenté aux urgences, a été admis en soins intensifs, en raison d'une endocardite infectieuse à staphylocoque, sur plastie mitrale, lui ayant occasionné une hémiplégie droite et

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd50a7e85d0474bddb4456

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Le certificat médical initial des urgences du [6] [Localité 12] du 17 mars 2020 mentionne : " hémiplégie gauche révélant une hémorragie intra parenchymateuse profonde gauche ".

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ea7d7fcdc6046d474d31b1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Exemple : paralysie d'un nerf périphérique du membre supérieur, hémiplégie fruste, trouble de l'équilibre ou incoordination modérée, paralysie du sciatique poplité externe... 3 - DÉFICIENCE IMPORTANTE

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67097e1506866c0645d4b7aa

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

le tribunal a indiqué dans son rapport d'expertise que Monsieur [D] a subi le 22 mai 2011 une rupture hémorragique pariéto-temporale droite d'une malformation artério-veineuse, à l'origine d'une hémiplégie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a7d5eb387f553b9e72e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

l'espèce, il résulte de la lecture de certificat médical soumis à la MDPH le 05 mai 2022 et signé par le Docteur [Z], médecin traitant de Madame [Y], que cette dernière, née en 1979, souffre d'une hémiplégie

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65a6d21e47251e2b242165d5

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

il présente des difficultés visuelles, un diabète, une broncho-pneumopathie chronique obstructive, une pneumopathie interstitielle diffuse fibrosante, une hypertension artérielle pulmonaire et une hémiplégie

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TJ

Chambre des Référés

67f56eeebbf04ef7857bc3fe

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Samu pédiatrique en urgence au Centre Hospitalier Intercommunal de [Localité 19] qui le prendra en charge au sein du service de réanimation ; par la suite, il s'est avéré que [I] était affecté d'une hémiplégie

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

661589eadb5098996d5b2382

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Le 25 novembre 2015, elle a été victime d’une chute dans les escaliers provoquant de sérieuses blessures et des séquelles irréversibles considérables de type “hémiplégie avec aphasie sévère”.

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TJ

PS ctx technique

6654cf6df31ecb9d9327540a

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

L’expert explicite que la requérante présente des séquelles d’une hémiplégie infantile droite survenue à l’âge de 6 mois mais qu’à la date du 5 mars 2018, qu’elle peut effectuer seule les actes essentiels

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TJ

1ère Chambre civile

67eee8e3b848dd6814c63333

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

football organisé par l'association [Adresse 12], [I] [X], âgé de 10 ans pour être né le [Date naissance 8] 2010, a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien profond gauche avec hémiplégie

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69733fafcdc6046d4766aeb1

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Elle fait valoir que présente une déficience motrice hémiplégique séquellaire d’une rupture d’anévrisme en 2016 sans trouble cognitif, ainsi qu’une déficience neurologique stabilisée sous traitement, entraînant

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686816e14965b5d9df312a7e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

à retenir est celle précisée à l’article 4 - « la rééducation des conséquences d’une affection neurologique et musculaire » du titre XIV, chapitre 2 de la [13] désignant l’acte « Rééducation de l’hémiplégie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ad5ae5289c7662ca336bb

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Il note également une hémiplégie sensitive et des fourmillements permanents éprouvés par Mme [B].

Source officielle
TJ

JCP BAUX

6790210851b02779572a9fc9

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Il déclare souffrir d’epilepsie et d’hémiplégie gauche le rendant inapte au travail. Sa situation explique, selon lui, l’arriré locatif qu’il ne conteste pas.

Source officielle