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334 résultats pour « excuse (non) »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

DROIT COMMUN

69d04c34cdc6046d470a3afe

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Monsieur [K] est absent aux opérations d’expertise, non excusé et non représenté.

Source officielle

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TJ

Chambre 10

69d7f0d9cdc6046d47ae7843

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[H] REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 03 Avril 2026 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [V] [R], demeurant [Adresse 1] comparant en personne ET : DÉFENDEUR

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67eecdf1b848dd6814c5d49d

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

achèvement qui sera déterminée par un procès-verbal de réception des travaux sans réserve, au titre des pénalités contractuelles de retard.7.020 € TTC au titre des pénalités contractuelles pour absences non

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

6a1dcf4bcdc6046d47bf3886

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[V] ayant dûment justifié, par la production d’un CONSTAT DE CARENCE en date du 2 octobre 2025, d’une tentative de conciliation préalable à la saisine du Tribunal de Céans (défenderesse « absente » « non

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

669640e1f5112d8edd057027

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

non comparante ; Nous, Virginie BARRAUD, juge des libertés et de la détention, assistée de Béatrice BOEUF, greffier, avons rendu la présente ordonnance.

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67819b1e6d34da2cbdce07ec

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

infructueuses avec mention sur cette ordonnance de leur adresse comme étant “[Adresse 1]”, et, d’autre part, que le rapport d’expertise judiciaire du 2 décembre 2022 l’a été en l’absence de ces derniers, “non

Source officielle
TJ

JCP SURENDETTEMENT

68793e8a64dcbd881bec414e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

comparant CREANCIER : Organisme [14] [Adresse 4] [Adresse 11] [Localité 7] non comparante FAITS, PROCÉDURE, MOYENS, PRÉTENTIONS DES PARTIES  Le 11 décembre 2023, [O] [F]

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 6

678185906d34da2cbdcdd3eb

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

meilleur accord des parents, Monsieur [V] amènera les enfants dans les locaux de l'association ; DIT que la mesure pourra être considérée par l'espace de rencontre comme étant caduque après trois absences non

Source officielle
TJ

JCP

68e7a4dd033cf481c39a29f4

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Greffier PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [D] [O] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] comparant DEFENDEUR Monsieur [W] [P] né le 20 Juillet 1996 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] non

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 2

6643a64ada34cf7c590a90b7

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

l'article 227-5 du code pénal ; elle doit venir l'y rechercher dans les mêmes conditions ;  DIT que la mesure pourra être considérée par l'espace de rencontre comme étant caduque après trois absences non

Source officielle
TJ

JCP

68e7a4e8033cf481c39a2d66

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

CHAUVIER, Greffier PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [K] [I] né le 25 Juillet 1945 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 5] comparant DEFENDEUR Monsieur [O] [V] [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 4] non

Source officielle
TJ

JCP

68e7a4f6033cf481c39a3268

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

PARTIES : DEMANDERESSE Société TARN HABITAT [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Luc RIMAILLOT, avocat au barreau D’ALBI DEFENDEUR Monsieur [O] [X] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] non

Source officielle
TJ

JCP-Baux d'habitation

67099496051491ad57548e3b

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Monsieur [D] [P] n’a pas comparu, ni personne pour lui, et n’est pas excusé.

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 1

69f3bcb4cdc6046d472335fa

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

accord des parents, Madame [L] [G] [K] amènera l'enfant dans les locaux de l'association ; DIT que la mesure pourra être considérée par l'espace de rencontre comme étant caduque après trois absences non

Source officielle
TJ

JCP-surendettement

6a0f7d34cdc6046d477f0686

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

S.A. [2], dont le siège social est sis : [Adresse 2] (réf dette 6584344 [R] [N]) - [Localité 3], Non Comparante, Ni Représentée.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

662fe5bdb89538338ecde63d

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

comparution à l’audience des époux [N] le 15 mai 2023 ne saurait être excusée par la non réception des pièces de leur contradicteur, annoncée par courrier.

Source officielle
TJ

Surendet/Rétablissement

68f29d39e97b8c1829967b32

T. Judiciaire

11 septembre 2025

11 septembre 2025

TARN, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante S.A.S. [8], dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante Société [15], dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante

Source officielle
TJ

M3.S1.JEX Cont.et Requête

69d805f8cdc6046d47affab7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Ils ne lui ont pas davantage expliqué que la dette était due à l’indivision et non à elle en son nom personnel. Elle s’est excusée de sa méconnaissance de la procédure.

Source officielle
TJ

JCP-surendettement

6a0f7d4dcdc6046d477f0877

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

SIP [Localité 27], dont le siège social est sis : [Adresse 30] (réf dette TH [O] [M]) - [Localité 28], Non Comparant, Ni Représenté.

Source officielle
TJ

RLJ

69d55fd5cdc6046d47712021

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Vu la procédure concernant : requérant : Monsieur [B] [K] [A] [O] né le 12 Juillet 1948 à FRIBOURG-EN-BRISGAU, demeurant 149 Rue de l’Eau salée - 83670 BARJOLS non-comparant Contrôleur de droit

Source officielle