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80 résultats pour « cycliste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

65c3d939c432ce7d11a6c8bf

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

Le 11 avril 2022, à l’occasion de la deuxième étape du Tour de Turquie, compétition organisée par la Fédération Turque de Cyclisme et réglementée par l’Union Cycliste Internationale, Monsieur [I] a percuté

Source officielle

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Annonces BODACC232 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

L'ECHAPPEE DU CYCLISTE

SIREN 937540128Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

20/08/2026

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Dépôts des comptes

LE RENDEZ-VOUS DES CYCLISTES

SIREN 890103948Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

06/08/2026

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Dépôts des comptes

L'ABRI DES CYCLISTES

SIREN 982246829Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

04/08/2026

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Procédures collectives

L'ABRI DES CYCLISTES

SIREN 982246829Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 16 Juillet 2026, désignant liquidateur SELARL BODELET - LONG, prise en la personne de Me LONG Parc d'Activité de Trehonin - 56300 Le sourn . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

30/07/2026

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Procédures collectives

LE REPAIRE DU CYCLISTE

SIREN 808187470Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .

19/07/2026

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TJ

19ème chambre civile

65b406fa753f879640d60780

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Monsieur [P] [D] était le cycliste que l’avion a évité.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69d6ae5bcdc6046d478fc25f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[F] [U] a été victime, en qualité de conducteur d’un deux-roues, d’un accident de la circulation occasionné par un cycliste.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a0b7075cdc6046d471e291a

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

personne de son représentant légal Représentée par Maître Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Monsieur [D] [N], en qualité de cycliste

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69f2716ccdc6046d47033b9b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

contentieux de la protection et de proximité [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 25/01862 - N° Portalis DBYB-W-B7J-P4BD CADUCITÉ DU : 09 AVRIL 2026 [E] [N] C / Société ASSAS CYCLISME

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6627f7d142439575e2f771b9

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Il fait valoir qu’en tant qu’organisatrice de la course cycliste du 28 juillet 2019, l’Association CYCLO CLUB [Localité 5] n’a pas assuré la sécurité de la course puisqu’une moto a pu se garer à contre-sens

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69d6afe6cdc6046d478fdbab

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[O] [K] a été victime, en qualité de cycliste, d’un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la SA Gan assurances. En phase amiable, la SA Gan assurances a versé à M.

Source officielle
TJ

Pôle social

65b7f833858823c56e0cb143

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

qui est arrivé en sens interdit " et " La victime a été heurté par le gros sac à dos du cycliste ".

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

67115a32ffbc793219adb1f7

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

personne de Maître [B] [F], administrateur judiciaire, dont l’étude est sis [Adresse 9] -, ès qualités de commissaire à l’exécution du plan du Comité Régional Ile-de-France de la Fédération Française de Cyclisme

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e961243ea43407b911491c

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[N], cycliste, signale que M. [Z] est passé à proximité de son groupe de cyclistes dont « certains ont relevé qu’il roulait vite » est particulièrement imprécis, outre que M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67f57bd2bbf04ef7857bee60

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[V] et [E] étant contradictoires concernant l’origine de la première chute ayant entrainé celle des autres cyclistes.

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a160ca3cdc6046d470850ae

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

. *** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 16 juin 2025 à [Localité 5], alors qu’il se déplaçait à pied, Monsieur [T] [V], âgée de 73 ans, a été victime d'un accident impliquant un cycliste

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

68deeadd6af9fd1f809724f9

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il est constant que Monsieur [X] [N] [D] a été victime d'un accident de la circulation, le 28 novembre 2023, impliquant un cycliste assuré auprès de la la MAIF. Il en a résulté des blessures.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e015b074e929a9d8fa47e5

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[T] [Y] a été victime d'un accident de la circulation survenu le 21 juin 2020 à [Localité 9], en qualité de cycliste. Le véhicule n'a pas été identifié.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

661d6f61082b40ce99b67322

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

En l’espèce, il est acquis aux débats que le 7 février 2020, Monsieur [W] a été victime, en qualité de cycliste, d’un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la société AXA France

Source officielle
TJ

Référés civils

697fbb2acdc6046d47902bcd

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Monsieur [G] explique avoir été victime le 21 mai 2024 d’un accident lorsque lui-même circulant à vélo, il a été percuté par un autre cycliste en la personne de Monsieur [C], le sinistre ayant causé une

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66964182f5112d8edd058914

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Madame [R] [X] fait valoir qu’elle a été victime d’un accident survenu le 24 juin 2020, en qualité de piéton, percutée par un cycliste assuré auprès de la compagnie d’assurances précitée.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d9649ecdc6046d47d024c2

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ils font valoir que Monsieur [J] [G], cycliste au moment des faits, a été victime d’un accident de la circulation en date du 20 avril 2018, dans lequel le seul véhicule à moteur impliqué était assuré auprès

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

6a10cdeacdc6046d479e6a25

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[D] [P], cycliste, a été victime d’un accident de la circulation, le 23 mai 2018 à [Localité 5], mettant en cause un véhicule de type quad qui n’a pas été identifié.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

6786b7e3df5b5c7d10ca5673

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L’accident est survenu le 22 décembre 2021, à 17h40, soit incontestablement de nuit; le constat d’huissier est parfaitement inopérant; la configuration lumineuse des lieux ne saurait dispenser le cycliste

Source officielle