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2 345 résultats pour « avion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6582fea83ea7c8c112923168

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

proxi requêtes - N° RG 23/01766 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZGR2 EXPOSÉ DES DEMANDES Monsieur [U] [J] a réservé auprès de la société nationale malgache de transports aériens AIR MADAGASCAR un billet d’avion

Source officielle

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Annonces BODACC1 133 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TERRIL D'AVION

SIREN 409749595Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

21/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AIX AVIONICS

SIREN 981539356Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

21/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ATELIER DES AVIONS

SIREN 753587203Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

21/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EST Avionics

SIREN 832536130Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

19/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING INSTRUMENTS DE PRECISION DE LA COTE OUEST AVIONICS

SIREN 827556002Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

18/08/2026

Voir →

TJ

Chambre 10

6a0caab8cdc6046d4739aba2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[L] [Q] ont acquis auprès de la société Nouvelair quatre billets d’avion aller-retour pour eux-mêmes et leurs deux enfants mineurs [B] et [S] [Q], pour un vol [Localité 1]-Tunis, n°BJ559, le 14 juillet

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d010b4cdc6046d4705a5c9

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[Y] [I] ont acheté des billets d'avion aller-retour [Localité 2]/[Localité 3] pour un montant de 1 637,29 USD par billet soit 3 273 euros au total.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d4227fcdc6046d4756aca2

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

serment ; - inscrit sur une des listes des experts de la Cour d'Appel DEROULEMENT DES DEBATS La personne étrangère déclare : j'ai refusé de retourner en Algérie parce qu'on est venu me voir pour l'avion

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6a0caf94cdc6046d473a0054

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Greffier Décision du 18 mai 2026 PCP JTJ proxi requêtes - N° RG 24/03470 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5FVD EXPOSÉ DES DEMANDES Monsieur [O] [A] a réservé auprès de la Société TURKISH AIR LINES un billet d’avion

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6a0cb015cdc6046d473a092d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Décision du 18 mai 2026 PCP JTJ proxi requêtes - N° RG 25/04702 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAZKN EXPOSÉ DES DEMANDES Monsieur [Y] [J] a réservé auprès de la Société RWANDAIR LTD un billet aller-retour d’avion

Source officielle
TJ

CIVIL CONTENTIEUX EX T.I

69c59b65cdc6046d47156ae1

T. Judiciaire

25 mars 2026

25 mars 2026

La société Booking.com BV fait notamment valoir que le site internet «www.booking.com » propose la réservation en ligne, entre autres, d’hôtels, d’appartements ou de billets d’avion.

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a1740aecdc6046d47261465

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 21 Mai 2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00376 - N° Portalis DB3T-W-B7J-WS3B CODE NAC : 54Z - 0A AFFAIRE : Association FEDERATION FRANCAISE D’AVIRON C/ S.D.C. 15D BOULEVARD DE LA

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6a0cafefcdc6046d473a06a7

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Décision du 18 mai 2026 PCP JTJ proxi requêtes - N° RG 25/04705 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAZK2 EXPOSÉ DES DEMANDES Monsieur [H] [X] a réservé auprès de la Société RWANDAIR LTD un billet aller-retour d’avion

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6a0cafdecdc6046d473a0561

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Décision du 18 mai 2026 PCP JTJ proxi requêtes - N° RG 25/04703 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAZKT EXPOSÉ DES DEMANDES Madame [B] [A] a réservé auprès de la Société RWANDAIR LTD un billet aller-retour d’avion

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6a0cafffcdc6046d473a07ad

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

2026 PCP JTJ proxi requêtes - N° RG 25/04706 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAZK4 EXPOSÉ DES DEMANDES Monsieur [X] [W] et madame [E] [F] ont réservé auprès de la Société AIR CHINA LIMITED deux billets d’avion

Source officielle
TJ

JLD

68e02a1a74e929a9d8fbe248

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Je vous demande donc le remise en liberté de Monsieur [B] pour qu’il puisse prendre cet avion mardi prochain.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

65d64a8687daf743d9a4d6e4

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le représentant de l’administration répond à l’avocat ; L’intéressé entendu en dernier déclare : je ne savais pas qu’il fallait que vienne avec un billet d’avion pour récupérer mon passeport et où je

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

69deb800cdc6046d473fd8d3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

règlement CE n°261/2004 du parlement européen et du conseil du 11 février 2004 - 533 euros au titre du remboursement des billets initialement achetés - 712,91 euros au titre des trois nouveaux billets d’avion

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d4227bcdc6046d4756ac3d

T. Judiciaire

4 avril 2026

4 avril 2026

Nous sommes en attente du trajet avion, pour l'amener, sachant que monsieur essaie de mettre tout en oeuvre pour faire obstacle à l'éloignement.

Source officielle
TJ

JLD

69d4104acdc6046d47555872

T. Judiciaire

4 avril 2026

4 avril 2026

Vous deviez prendre un avion hier au départ de Roissy Charles de Gaulle ? Ce n’est pas vrai. Vous ne deviez pas prendre un avion hier ? Non, ce n’est pas vrai.

Source officielle
TJ

REFERES Président

69d54a83cdc6046d476fae50

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Celui-ci a mandaté le cabinet STELLIANT qui concluait, dans un rapport daté du 25 avril 2023, que des débris d’avion avaient endommagé les panneaux photovoltaïques.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67fd5051e85d0474bddb3a75

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Il n’a pas de billet d’avion pour quitter la France.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6698082cb60c111a421b7551

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

J’avais un billet d’avion aller-retour, je travaille, avec ce travail, je nourris ma famille. J’ai été à [Localité 2] car on état avec les amis et c’était l’anniversaire de mon ami.

Source officielle
TJ

JLD

6686fd6de74459e0c7edd170

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

établissement psychiatrique a établi par un certificat du 17 mai 2024 que l’état de santé mentale et comportementale de Monsieur [L] était compatible avec la mesure d’expulsion et qu’il était apte à prendre l’avion

Source officielle