» dans sa tasse, ajoutant qu’il n’est pas établi que l’échantillon envoyé 5 jours après par la société à un laboratoire externe soit un échantillon du café se trouvant dans sa tasse.

La société Aroma Sense est un laboratoire qui exerce une activité de commercialisation, conception, formulation, vérification et analyse de toute produit en rapport avec les arômes chimiques ou naturels

en laboratoire prescrites par l’expert judiciaire et réalisées par un centre d’essai reconnu.

Pour elle, il appartenait au Dr [F] de prévoir une collaboration avec un laboratoire d'analyse, en vue d'organiser une validation des tests, ce qu'il n'a pas fait alors qu'en sa qualité de médecin, le

EXPOSÉ DU LITIGE La SELAS [5] exploite plusieurs laboratoires d'analyses de biologie médicale situés en Île-de-France.

Par courrier du 29 juin 2022, il a transmis des échantillons pour analyse.

d'analyses de biologie médicale situés en Ile-de-France, dont le laboratoire situé au [Adresse 4] à [Localité 7] (94), ci-après désigné le laboratoire.

et dépens de la procédure, y compris Ies frais de Ia procédure de refaire civil (RG 19/926), incluant Ies frais d’expertise judiciaire.

VIANDES ;5 500 € HT, sauf à parfaire, au titre des frais d’huissiers (PV de prise d’échantillons, PV de dépôt des échantillons) et des frais d’analyses par les laboratoires CETIM et KURITA FRANCE ;10

Une expertise a été réalisée à la diligence de l’assureur de Monsieur [C] [R], comportant des analyses ADN confiées au laboratoire d’analyses DNA GENSEE, qui a conclu que les échantillons analysés n’étaient

La Caisse a également procédé au contrôle du taux de criblage des tests du site du laboratoire par rapport à un FINESS géographique de rattachement du laboratoire de biologie médicale, précisant que pour

Guinée), de Monsieur [S] [I], né le [Date naissance 3] 2002 en Côte d’Ivoire avec celles de l’enfant [M], [K] [D], né le [Date naissance 1] 2021 à [Localité 6] (Gironde) ; Désigne pour ce faire le Laboratoire

Il affirme : « les constatations, investigations et analyses en laboratoire, permettent d’établir qu’il s’agit d’un sinistre d’origine électrique sur la machine à vendanger ».

Le vaccin ENGERIX B qui lui a été injecté a été produit par le Laboratoire GLAXOSMITHKLINE.

celles de l’enfant [N], [P] [S], née le [Date naissance 1] 2019 à [Localité 9] (Gironde) de [L], [J], [B] [Y], née le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 11] (Gironde), Désigne pour ce faire le Laboratoire

Durant ces périodes, il apparait que le laboratoire d'analyse Départemental s'est déplacé plusieurs fois pour procéder à des contrôles entre le 01 juin et le 28 août 2021 et que sur les 4 visites concernant

Les frais d’expertise ont été mis à la charge de Mme [I] [H] épouse [X] et M. [N] [X] à leurs frais avancés. L’expert judicaire a déposé son rapport le 12 juillet 2019.

contestation de paternité et en recherche de paternité engagée par Madame [B] [K] épouse [L] ; Avant dire droit : ORDONNE un examen comparé des sangs ou tout prélèvement biologique permettant une analyse