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13 résultats pour « Vellemans »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Section 6

6a0b76d2cdc6046d471ea1a7

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

désigné administrateur adhoc de Monsieur [C] [E] mineur né le [Date naissance 1] 2009 à [Localité 1] (Hérault) ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par : Maître Maëlle MARTIN VELEINE

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

67eef58db848dd6814c65e59

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

avons rendu l’ordonnance dont la teneur suit le 03 Avril 2025, DEMANDEUR Monsieur [U] [B] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Maëlle MARTIN VELEINE

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab D

65b94b935a029d9e20db3aa5

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

DEMANDEUR : Madame [V] [Z] [T] épouse [K] née le [Date naissance 2] 1991 à [Localité 11] (BULGARIE) de nationalité Bulgare domiciliée : chez [7] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Radost VELEVA-REINAUD

Source officielle
TJ

Surendettement

69712a83cdc6046d47283e80

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[B] [K] DÉFENDEURS Monsieur [C] [P] 34 AV CLAUDE VELLEFAUX APPT 30, ETG 07 ESCALIER 01 75010 PARIS comparant en personne Madame [J] [O] épouse [P] 34 AV CLAUDE VELLEFAUX APPT 30, ETG 07 ESCALIER 01

Source officielle
TJ

Service des référés

662fe5c9b89538338ecde7bc

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

4] représenté par Maître Sarah GEAY de l’AARPI ABSYS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #D0152, Avocat postulant et par Maître Sophie DEBERNARD-JULIEN de la SCP PALIES DEBERNARD-JULIEN MARTIN-VELEINE

Source officielle
TJ

Service de proximité

680006a002ef4af38960f859

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

] [N] né le 06 Mai 1941 à PUY GUILLAUME (63290) 334 avenue de Pessicart 06100 NICE représenté par Me Guillaume CARRE, avocat au barreau de NICE Madame [Y], [E] [R] épouse [N] née le 05 Mai 1941 à VELLERON

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

69deb3d7cdc6046d473f88c5

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

], demeurant [Adresse 2] Monsieur [U] [C] né le 08 Juillet 1961 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représentés par Maître Sophie DEBERNARD JULIEN de la SCP PALIES - DEBERNARD-JULIEN - MARTIN-VELEINE

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

69d7f6adcdc6046d47aedd5d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il décrit un investissement bénévole auprès d’enfants handicapés, de parents endeuillés et de vétérans militaires.

Source officielle
TJ

Chambre 1 J.E.X

6a0ca777cdc6046d47397203

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Aussi, ils justifient avoir eu recours à un prêt de 1000 euros de la part de la sœur de Monsieur [J] et à une aide de 250 euros de l’association des vétérans OPEX-OTAN-ONU pour faire face à leurs difficultés

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

68f944e8de0ebe408dabb31f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[Adresse 12] Madame [B] [K] [T] née le [Date naissance 6] 1990 à [Localité 23], demeurant [Adresse 11] représentées par Maître Sophie DEBERNARD JULIEN de la SCP PALIES - DEBERNARD-JULIEN - MARTIN-VELEINE

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

68f2ae58e97b8c182997914b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COMPAGNIE IBM FRANCE N° RCS 552 118 465, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Sophie DEBERNARD JULIEN de la SCP PALIES - DEBERNARD-JULIEN - MARTIN-VELEINE - CLAISE - PJDA,

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c76e41137cbf9fc41d4

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

du club de rugby où il était licencié sur l’année 2016-2017 ce qui confirme sa pratique antérieure de ce sport et il expose dans sa lettre de doléances avoir dû cesser cette pratique en qualité de vétéran

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

69bcadc3cdc6046d4745fa60

T. Judiciaire

19 mars 2026

19 mars 2026

effet au 23 octobre 2017 à savoir : “Impôts : l'inspecteur se met à table (CE)”, “Ma vie sans hommes (CE)”, “Les ratés de la " déradic " (CE)”, “[DH] [JI] : le chevalier blanc (CE)”, “Ethiopie : Les vétérans

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