Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre Cab B
69cecd59cdc6046d47e76e0d
2 avril 2026
2 avril 2026
[D] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 22 Janvier 2026 Mme THOMAS
Source officielleChambre 1/Section 3
658f170079786f316782d258
26 décembre 2023
26 décembre 2023
Madame [K] [N], demeurant [Adresse 5] PERSONNE INTERVENANTE [O], [P], [T] [L], demeurant [Adresse 6] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [S], [R], [M] [L] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas
Source officielle4ème chambre Cab B
65b7fa12858823c56e0cfb3f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 23 Novembre 2023 Madame THOMAS
Source officielleJAF Cab 1
686454c20bb2f8a66ca68a74
1 juillet 2025
1 juillet 2025
, avocat plaidant, vestiaire : 171 DÉFENDEUR : Monsieur [W] [B] né le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 9] (TUNISIE) (TUNIS) CCAS [Adresse 6] [Localité 5] représenté par Maître Florence POBEDA-THOMAS
Source officielle2ème Ch. Cabinet 1
677d7bf8b032d83cfd3e6fee
7 janvier 2025
7 janvier 2025
2020 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 10]) DEFENDEUR : Monsieur [F] [T] [K] né le [Date naissance 4] 1982 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Thomas
Source officielleChambre 2 Cabinet 3
686d84b1a2273490db10f28d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
METZ (57000) 54 A rue de Merten 57550 DALEM de nationalité Française représenté par Me Laetitia LORRAIN, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, vestiaire : C405 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Thomas
Source officielle4ème chambre Cab B
65b7fa4d858823c56e0cfcc8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
T] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 23 Novembre 2023 Madame THOMAS
Source officielle4ème chambre Cab B
65b7fa4e858823c56e0cfceb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
K] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 23 Novembre 2023 Madame THOMAS
Source officielle4ème chambre Cab B
69d5576acdc6046d47708ce2
7 avril 2026
7 avril 2026
Affaire : [Q] / [J] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : Mme THOMAS
Source officielle2ème Ch. Cabinet 8
685c3d090a00405eb741d6e7
10 avril 2025
10 avril 2025
débattue en chambre du conseil le 06 Décembre 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [H] [T] né le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 16] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Thomas
Source officielle4ème chambre Cab B
65b7fa11858823c56e0cfb2e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
H] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 23 Novembre 2023 Madame THOMAS
Source officielleCABINET JAF 4
6627f7d242439575e2f771c5
2 avril 2024
2 avril 2024
* pendant les vacances scolaires : la moitié de toutes les vacances scolaires d'une durée supérieure à cinq jours consécutifs avec alternance annuelle (première moitié les années paires et seconde moitié
Source officielle4ème chambre Cab B
686d6511a2273490db108b91
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Y] / [V] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 05 Mai 2025 Mme THOMAS
Source officielle4ème chambre Cab B
69cecd8dcdc6046d47e77255
2 avril 2026
2 avril 2026
Affaire : [O] / [W] Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 22 Janvier 2026 Mme THOMAS
Source officielleChambre de la famille
687fda43249b152198e7fa7a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
les vacances scolaires : la première moitié des vacances scolaires les années paires et la seconde moitié les années paires, pendant les vacances d’été : les 2ème et 4ème quarts les années impaires et
Source officielle1ère Chambre Cab2
65b2b498fd6229a4e58a4624
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE [Localité 3] DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur : JOUBERT Stéfanie
Source officielleChambre 2 Cabinet 3
686d84afa2273490db10f25d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
scolaires : la moitié des vacances scolaires avec passage de bras le vendredi à 18h -Grandes vacances d'été : partage par moitié avec scission par quinzaine, la 1ere et 3eme quinzaine chez le père et
Source officielle4ème chambre Cab B
69cecb15cdc6046d47e7429b
2 avril 2026
2 avril 2026
mutuel Affaire : [X] / [U] Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 22 Janvier 2026 Mme THOMAS
Source officielle4ème chambre Cab B
65b1634bb9f94e984650cb24
15 janvier 2024
15 janvier 2024
N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 06 Novembre 2023 Madame THOMAS
Source officielle4ème chambre Cab B
65b7fa4e858823c56e0cfcd9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 23 Novembre 2023 Madame THOMAS
Source officiellePage 1 sur 5