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72 résultats pour « Turcon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

69d6ab5ecdc6046d478f8dff

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

L'arrière des bâtiments jouxte la Clinique de Turin, située [Adresse 3]. Cette clinique est exploitée par la société CLINIQUE TURIN, locataire des lieux.

Source officielle

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Annonces BODACC24 résultats

Journal officiel
Radiations

TURCONI, Mélanie

SIREN 992610972Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

21/04/2026

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Dépôts des comptes

MARION TURCONI

SIREN 824237838Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

10/02/2026

Voir →

Créations

TURCONI, Mélanie

SIREN 992610972Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

31/10/2025

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Dépôts des comptes

MARION TURCONI

SIREN 824237838Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

11/03/2025

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Dépôts des comptes

MARION TURCONI

SIREN 824237838Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

06/02/2024

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TJ

Saisies immobilières

680a93ccc9134b6bc8ff7d06

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Le chronomètre ayant été déclenché, après des enchères successives, Me Cécile TURON, avocat, a enchéri le dernier à la somme de 128000 Euros en sus des frais taxés comme sus-indiqué.

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

6976603ccdc6046d47af8f97

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

représentée par Me Raoul GOTTLICH, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : DÉFENDEUR Monsieur [F] [C] né le [Date naissance 5] 1971 à [Localité 9], demeurant [Adresse 7] Rep/assistant : Me André TURTON

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

68e88b583ea43407b9fbacd4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Adresse 2] [Localité 6] HAGUENAU Civil N° RG 23/09212 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MKC5 Minute n° Expédition exécutoire et annexes à Me Christine BOUDET Expédition et annexes à Me André TURTON

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67057a5b1296b51ba2b31fbe

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TEINTURERIES DE LA TURDINE, C/ S.A.S.

Source officielle
TJ

J.L.D.

658f1d1979786f316785ea3f

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

["La rétention administrative est prolongée jusqu'au 29 décembre 2023 en raison de l'impossibilité du préfet d'assurer le rapatriement de l'intéressé avant cette date.", "L'intéressé a été informé de

Résumé IA — à vérifier
TJ

Saisies immobilières

680a93cec9134b6bc8ff7d1e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

POURSUIVANT SUBROGE: LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 4] à [Localité 29], représenté par son syndic, le Cabinet GTF SA représenté par Me Cécile TURON, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire

Source officielle
TJ

Référés civils

69e135b1cdc6046d477d6dbd

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

] [G] expose que le rapport d'expertise amiable réalisée par le Docteur [K] considère que l'emphysème cervico-facial survenu n'est pas un aléa thérapeutique mais en lien avec l'usage inadapté d'une turbine

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67be1b0c10bc47488bc87753

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

TURCAT MERY dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Madame [O] [Y] née le 31 Mars 1987 à [Localité 3] (COTED’IVOIRE)

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67f56464bbf04ef7857b9d32

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

La SCI TURGOT est devenu propriétaire des locaux le 4 novembre 2020.

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 1

66f2fd30f6e7d670bcc8be60

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

avec l’assistance de Me Guina DASILVA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire : E1942 DEFENDEUR Monsieur [L] [G] [Adresse 2] [Localité 4] Comparant avec l’assistance de Me André TURTON

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6a0dfadecdc6046d475950ed

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[C] [V] et n’avait aucun intérêt à cacher la défaillance du turbo alors qu’il bénéficiait d’une garantie du moteur turbo jusqu’au 5 mars 2021.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f7099cdc6046d477e0096

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

et expose que dès le 14 mars 2025, il a constaté une fuite d'huile ; que le véhicule est tombé en panne au Portugal le 2 mai 2025, avec la nécessité pour Monsieur [R] de procéder au remplacement du turbo

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69e7d721cdc6046d470f56fd

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

préalable signée électroniquement le 6 juillet 2023, la SA HYUNDAI CAPITAL FRANCE a consenti à Mme [H] [N] un contrat de location avec promesse de vente portant sur un véhicule de marque Hyundai, de type Tucson

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

678032e99c3ba90f51dc5aad

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

venant aux droits, à la suite d’une fusion absorption en date du 31 décembre 2020 et d’un apport de son patrimoine, de la société MY PARTNER BANK [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Cécile TURON

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6807f0cdeb5d421e6c59c2c0

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Et ont signé, LE GREFFIER LE JUGE DE L’EXÉCUTION copie à : la SELARL SLRD AVOCATS ce toque Me Cécile TURON ccc toque

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

68ed55a60da7cb996dca3740

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 709 DEFENDERESSE : Madame [V] [T] ex épouse [U] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Cécile TURON

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

66ff0e38172da17169ee1470

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

En juin 2015, la société [F] [E] a remplacé la turbine électrique d’alimentation en granulés de bois.

Source officielle
TJ

JCP

6866f1ead33109fd079b794a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

* EXPOSE DU LITIGE Suivant offre préalable acceptée le 10 août 2023, la SA CA CONSUMER FINANCE a consenti à Mme [S] [T] un prêt affecté à l’acquisition d’un véhicule de marque HYUNDAI TUSCON

Source officielle
TJ

REFERES

69de991acdc6046d473d75e5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Ayant constaté dès le lendemain la présence de tâches d’huile au sol, Monsieur [F] [A] a fait procéder au changement du turbo et du couvre culasse, opérations prises en charge par la SAS ACTION AUTO-MOTO

Source officielle