CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

42 résultats pour « Trossat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP Référés

66391b44d94801f110a55ed1

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

TRISTAR C/ [S] [V] - Expéditions délivrées à Avocats - FE délivrée à Me GATA Le 18/04/2024 Avocats : Me Laurent DEMAR Me Henri michel GATA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →
TJ

6ème chambre 1ère section

67081b0489f19e8c50f8d1ad

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Pour cette opération, un permis de construire a été accordé à la société TRANSAT par la mairie de Pointe-à-Pitre le 19 décembre 2016.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

69d98ba7cdc6046d47d32626

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La demande formée à ce titre par la SAS GEFIC TROISMATS sera rejetée.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6a0dfff1cdc6046d4759afe6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

TRANSAT Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Laurent LELIEVRE de la SELARL SAINT-EXUPERY AVOCATS, avocats au barreau

Source officielle
TJ

2ème Chambre

687aa3416d3730576e940667

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le témoignage de son épouse, Mme [G] [D] précise que le transat s’est « affaissé » sans aucune autre indication. Enfin, Mme [I] [U] témoigne qu’elle a vu M.

Source officielle
TJ

J.E.X

6688377e342d338c20d2cc06

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Lyon 401 376 173) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Cédric GREFFET de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Lancelot TROSSAT, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65c3d9ecc432ce7d11a70141

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

IARD assureur de la société TBI SARL DEG Société SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS Société ALLIANZ IARD prise en qualité d’assureur de Madame [C] [M] AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Pascal TRILLAT

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65c6770f5d2ded2ab7c6db53

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Pôle protection et proximité [Adresse 2] [Localité 3] 55B PPP Contentieux général N° RG 23/00413 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XOXZ DÉSISTEMENT D’INSTANCE [P] [V], [J] [K] C/ Société AIR TRANSAT

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69e13b86cdc6046d477dce27

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

prise en la personne de Maître [W] [X] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Eric ASSOULINE, avocat au barreau de PARIS, toque E1903 AGISSANT EN QUALITÉ DE LIQUIDATEUR DE : Société TREEBAT

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

67ec3145dd062d9f810e1cf9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Alexia JOB SEVENO de la SELARL JOB-RICOUART & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS A L’INCIDENT - demandeurs au principal Le Syndicat des Copropriétaires de la résidence dénommée LA TRANSAT

Source officielle
TJ

Chambre 21

669805d4b60c111a421ad253

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Le problème est venu de l'utilisation, lors de cette intervention, d'un trocart coupant.

Source officielle
TJ

J.E.X

677ecd7ab01eea4cf01a37b3

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

EST MÉTROPOLE HABITAT enregistré sous le numéro 401 376 173 00035 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Lancelot TROSSAT, avocat au barreau de LYON NOTIFICATION LE : - Une copie certifiée conforme

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

6a10cc2fcdc6046d479e4618

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Selon les conclusions expertales, les hypothèses causales de la perte du pneumopéritoine sont les suivantes: – rupture du ballonnet d’étanchéité du trocart de coelioscopie, perte d’étanchéité, fuite du

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6581ee093ea7c8c112520ee4

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

TRIBAT CONSTRUCTION Ayant pour Avocat plaidant : Maître Franck AMRAM - Avocat au Barreau du Val d’Oise, [Adresse 57] [Adresse 41] [Localité 55] représentée par Maître Nafissa BENAISSA de la SELASU NB,

Source officielle
TJ

J.E.X

6688377d342d338c20d2cbdb

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Bourg-en-Bresse 779 306 471) [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Cédric GREFFET de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Lancelot TROSSAT, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

J.E.X

68e7a4df033cf481c39a2ac9

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

BATIGERE RHONE ALPES [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Cédric GREFFET de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de [6], substitué par Maître Lancelot TROSSAT, avocat au barreau de LYON

Source officielle
TJ

Service des référés

67eed2c0b848dd6814c5e7b3

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TTREBAT - TOUS TRAVAUX REPARATION ENTRETIEN BAT [Adresse 9] [Localité 8] représentée par Maître Guillaume CADIX de l’AARPI GALLICA, avocats au barreau de PARIS - #B0667 DÉBATS A l’audience du 04 Mars

Source officielle
TJ

Service des référés

65b2b589fd6229a4e58a5baf

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

DEFENDEURS Monsieur [I] [D] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 11] représenté par Maître Michel-Paul Escande de la Seleurl Cabinet M-P Escande, avocats au barreau de Paris - #R0266, et par Maître Antoine Trillat

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e2a58cdc6046d475ce117

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

sociale des Hautes-Alpes (CCSS) une maladie professionnelle à l’appui d’un certificat médical initial du même jour exposant « TA 18/10 [tension artérielle], stress, insomnie, perte de poids (6 kg), tristesse

Source officielle
TJ

Référés

678184616d34da2cbdcdd082

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0154 DEFENDEURS Société INSIDE AMO CONCEPT [Adresse 19] [Localité 27] Société CARRE D’ARCH ARCHITECTES ASSOCIES [Adresse 3] [Localité 23] Société TRIBAT

Source officielle