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8 résultats pour « Thomas BOUTILLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Ch Civile Cab 4

69d81ef0cdc6046d47b1f6c1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[C] Par LRAR le Extrait exécutoire à ARIPA le Délivrance copie certifiée conforme à Me BOUTILLIER Me ZEKKARA le AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES prononcé par mise à

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6627f7d342439575e2f771d2

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

Boutillier, Thomas

SIREN 899722656GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

30/05/2021

Voir →

Créations

THOMASSIF, BOUTILLIER, Thomas Rémy Christian

SIREN 899225486GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

25/05/2021

Voir →

Ventes et cessions

BOUTILLIER, Grzelczyk, Valentin, Thomas, Aurélien, Carine

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

Aux termes d'un acte SSP en date du 05 juin 2019 à Valenciennes, enregistré au service départemental de l'enregistrement de Lille le 190 juin 2019. Dossier 2019 00001964 référence 5914P61 2019A00602. Adresse ancien propriétaire : 131 rue Lomprez 59300 Valenciennes. Les oppositions seront recues dans les dix jours de la publication prévue à l'article L141-12 du code de commerce.

27/06/2019

Voir →

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

THOMAS HINE & CO C/ S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERE

68e583610e2901d10fa5c73b

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Thomas DROUINEAU 111 - Maître Vincent HUBERDEAU ([Localité 13]) - Maître Cécile HIDREAU 7 - Me Maxime CHUSSEAU ([Localité 13]) - régie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6792b066304ff28fe37e647b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

THOMAS, Représentant des non salariés Assesseur : E. ORRIERE, Représentant des salariés Greffier : N.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6792b067304ff28fe37e6487

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

THOMAS, Représentant des non salariés Assesseur : E. ORRIERE, Représentant des salariés Greffier : N.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be09dcda2201c0982a0a1

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

2024 N° RG 23/03903 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3XT5 PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [J] [V] Né le 10 Janvier 1975 à [Localité 16], demeurant [Adresse 8] Représenté par Maître Sophie RICHELME-BOUTIERE

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

658c78b22c4a0d96dc2344b1

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

BRASSERIE DU CASTELLET (la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 19 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président JOUBERT Stéfanie, Vice-présidente

Source officielle
TJ

4ème chambre

6778478ae5fcd631233307b7

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

de la SELARL THOMAS-TINOT AVOCAT, avocats au barreau de NANTES Caisse CAISSE REGIONALE D’ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE exerçant sous l’enseigne : GROUPAMA LOIRE BRETAGNE, dont

Source officielle