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56 résultats pour « Teitein-Aymer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch 10 REFERES

694b17df75782d5f066658ce

T. Judiciaire

23 décembre 2025

23 décembre 2025

CGT Teisseire de l’intégralité de leurs demandes,condamner le CSE de la société Teisseire France et le syndicat CGT Teisseire à régler chacun à la société Teisseire France la somme de 5 000 € au titre

Source officielle

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TJ

CABINET JAF 5

661582e1db5098996d5a3c7d

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

FAMILLE CABINET JAF 5 JUGEMENT 20L N° RG 24/00305 N° Portalis DBX6-W-B7H-YMDS N° minute : 24/ du 05 Avril 2024 AFFAIRE : [K] [I] Copie exécutoire délivrée à Me JOINAU-DUMAIL Me TESTELIN

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7ce157826b34459563d

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

DEMANDERESSE La SCI BBF LA TESTERINE dont le siège social est : [Adresse 9] [Localité 29] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

67eedd2eb848dd6814c60d83

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Sur les demandes accessoires La SCI LES AYMES, partie perdante au sens de l'article 696 du code de procédure civile, sera condamnée aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
TJ

Référés civils

69669afccdc6046d472d89d1

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

SCI AYAM C/ S.A.S. NDC BEAUTY, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Référé président

67a66d969324999a647a7eb5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TERTRIN, la S.C.P. THEVENOT PARTNERS en qualité d'administrateur judiciaire de la S.A.R.L. TERTRIN, la SELARL MJ-O en qualité de mandataire judiciaire de la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

68efebf0c07170de10e4a790

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Siège. représentée par Me Laurent BARDET, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 155, Me Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 495 DEFENDERESSE : La Société TEITGEN

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6a1df6dbcdc6046d47c24bde

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Pierre Mendès France - 75013 PARIS représentée par Maître Estelle SANTONI de la SELARL ESTELLE SANTONI, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDEURS Madame [W] [I], demeurant Grenoble Teisseire

Source officielle
TJ

Référés

6a1a0792cdc6046d476c0ea7

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[Z] et Mme [I] un immeuble à usage mixte d'habitation et commercial situé à [Adresse 4], cadastré section AY n° [Cadastre 1].

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69de9efbcdc6046d473de49d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [T] [E] est propriétaire de biens immobiliers situés à [Localité 1] (41) cadastrés section AY n° [Cadastre 1].

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661980be1b7735881a7c59b2

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

glissé sur le tube emmanché sur la tétine avec une pince spéciale.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d01602cdc6046d4705ff2a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Adresse 3] [Localité 4] non constituée Société CONSEIL CONCEPTION INGENIERIE [Adresse 4] [Localité 5] non constituée Société AEDIS INGENIERIE [Adresse 5] [Localité 6] non constituée Société AYO

Source officielle
TJ

Jaf cabinet 1

69836ba0cdc6046d47e5124f

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[Date naissance 1] 1950 à [Localité 8] ([Localité 6]) de nationalité Française demeurant [Adresse 2] sous habilitation familiale de Monsieur [G] [N] suivant jugement du juge des tutelles de SAINT-TEIENNE

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6947000775782d5f060aad34

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

représentant légal en exercice y domicilié es qualité, Monsieur [T], [P], [F], [D] [Z] né le 15 Mai 1964 à [Localité 2], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] tous deux représentés par Me Virginie AYME

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

697b9cdbcdc6046d4725b880

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

CREDIT FONCIER DE FRANCE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Virginie ANDURAND, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat postulant, vestiaire : 38, substituée par Me Teisseire

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6627fcc242439575e2f7e046

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Aymar NKOUIKANI Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Sarah KRYS Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé

Source officielle
TJ

J.A.F

69d03af0cdc6046d4708e507

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

JUGEMENT DE DIVORCE DU 03 AVRIL 2026 PARTIES : DEMANDEURS : Monsieur [G], [H] [U] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] ( [Localité 2]) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Virginie AYME

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

S.A.S. TOMMASINI CONSTRUCTION La SAS TOMMASINIc/S.C

68ee9baf22996ce544825fb4

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TOMMASINI CONSTRUCTION, (immatriculée a u RCS de VALENCIENNES sous le n° 338 614 589) ont le siège social est sis rue la Fontaine - 59620 AULNOYE - AYMERIES représentée par Me Erwan LE BRIQUIR, avocat

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74f364f81b1bb3118cda

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

représentée par Maître Hervé DELPLANQUE, avocat au barreau de VALENCIENNES D’une part, DÉFENDEUR Monsieur [K] [G], né le 9 septembre 1998 à MAUBEUGE (NORD), demeurant 88, rue Paul Langevin - 59620 AULNOYE-AYMERIES

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TJ

Chambre Référés Civils

68ed50810da7cb996dc9ef07

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

1966 à [Localité 7], demeurant [Adresse 6] Madame [O] [V] née le [Date naissance 4] 1967 à [Localité 8], demeurant [Adresse 6] Tous deux représentés par Maître Marie-Bénédicte DUFAYET de la SELARL AYR

Source officielle