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84 résultats pour « Taniere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ere CHAMBRE

6a0cb5d0cdc6046d473a749e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

En conséquence, la dissolution de la SCI LES TANNEURS est justifiée et elle sera prononcée.

Source officielle

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TJ

JAF section 2 cab 1

65809c8a3ea7c8c112101398

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

épouse [B] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Dorothée BARBIER DE CHALAIS, avocat - #R0250 ; DÉFENDEUR : Monsieur [T] [B] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Déborah COHEN TAIEB

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c112cdc6046d472c0327

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

, a évoqué une laxité ligamentaire en faveur d’un échec de la ligamentoplastie et a contesté le diagnostic d’algodystrophie ; que le 03 juillet 2024, le docteur [Y] a réalisé une arthrodèse sous talienne

Source officielle
TJ

Service des référés

6581ee0b3ea7c8c112520f3d

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Ce décompte a été signifié à la société TANDEM et Monsieur [B] [O].

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

697ba962cdc6046d472901bc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

A l'assemblée générale de l'ASL Saint André du 19 septembre 2022, la présidence de l'ASL a été confiée à la SCI foncière du tandem.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6616d91363271232b2e4c3b8

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 13 juillet 2007, Mme [B] [T] épouse [W] et Mme [C] [W] (ci-après les consorts [W]) ont donné à bail commercial en renouvellement à la société LA TANIERE

Source officielle
TJ

JCTX CIVIL - 10 000€

69d98325cdc6046d47d2921e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[W] [S] indique être propriétaire d'un vélo tandem électrique de marque AMSTERDAM AIR.

Source officielle
TJ

Service des référés

6584912de41137cbf9fc8428

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

TANDEM [Adresse 12] [Localité 20] non constituée Société VEDIA INGENIERIE [Adresse 2] [Localité 23] non constituée E.U.R.L.

Source officielle
TJ

Jld

69d95cb6cdc6046d47cf882b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

convoqué, absent non représenté DÉFENDEUR Monsieur [T] [M] Sans Domicile actuellement hospitalisé au CENTRE HOSPITALIER [O] [D] régulièrement convoqué, absent et représenté par Me Dominique KAZI TANI

Source officielle
TJ

Jld

69d95ccbcdc6046d47cf8a45

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

représenté DÉFENDEUR Monsieur [X] [J] [E] [Adresse 1] [Localité 3] actuellement hospitalisé au CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 2] régulièrement convoqué, absent et représenté par Me Dominique KAZI TANI

Source officielle
TJ

Jld

69d95cc1cdc6046d47cf892b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

représenté DÉFENDEUR Monsieur [B] [C] [Adresse 1] [Localité 1] actuellement hospitalisé au CENTRE HOSPITALIER [Etablissement 1] régulièrement convoqué, absent et représenté par Me Dominique KAZI TANI

Source officielle
TJ

Jld

69d95cdacdc6046d47cf8b91

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

représenté DÉFENDEUR Madame [D] [E] [U] [Adresse 1] [Localité 1] actuellement hospitalisée au CENTRE HOSPITALIER [Etablissement 1] régulièrement convoquée, présente et assistée de Me Dominique KAZI TANI

Source officielle
TJ

Jld

69d95cbccdc6046d47cf88a6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

absent non représenté DÉFENDEUR Madame [A] [M] [Adresse 1] [Localité 2] actuellement hospitalisée au CENTRE HOSPITALIER [K] [S] régulièrement convoquée, absente et représentée par Me Dominique KAZI TANI

Source officielle
TJ

Jld

69d95cd1cdc6046d47cf8abd

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Monsieur [Y] [T], né le 07 Mai 1991 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisé au CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 3] régulièrement convoqué, présent et assisté de Me Dominique KAZI TANI

Source officielle
TJ

Jld

69d95ccecdc6046d47cf8a68

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

absent non représenté DÉFENDEUR Monsieur [J] [F] [Adresse 1] [Localité 3] actuellement hospitalisé au CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 2] régulièrement convoqué, présent et assisté de Me Dominique KAZI TANI

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

686843dc4965b5d9df3279e9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La SARL TANDEM ARCHITECTES, 2. La SAS DUMOLARD, titulaire du lot n°9 - plomberie chauffage ventilation, 3.

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TJ

3ème chambre 2ème section

658096e63ea7c8c1120dd6d7

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

CLEOR [Adresse 2] [Localité 1] / FRANCE représentée par Maître Jean-frédéric GAULTIER de la SELARL TALIENS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0320 Copies délivrées le : - Maître GUERLAIN #W07

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TJ

Réglemt liquid judiciaire

6a0cc300cdc6046d473b6a7f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

BUILDING ; lot de divers petits matériels selon facture [Localité 2] ; équipements ADEC 411/333 INDIGO, RADIOS X MIND DC [Localité 3] 80 HAUT, ASPIRATION TURBOSMART B CUBE HYDROCYCLONE, COMPRESSEUR DUO TANDEM

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

68e0154974e929a9d8fa38d7

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

LCA DISTRIBUTION [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Jean-Frédéric GAULTIER de la SELARL TALIENS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0320 Société HG INNOVATION LIMITED [Adresse 3] [

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TJ

Serv. contentieux social

697eb498cdc6046d4779746c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le 21/11/2021 il est examiné par un chirurgien orthopédiste de [Localité 16] qui note l'existence d'une arthropathie dégénérative de la sous talienne postérieure à droite non imputable à l'accident du

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