TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D, exerçant son activité sous l’enseigne CARECO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente

, modèle COMTESSE 600, immatriculée AK-251-XF o Une caravane, de marque TABBERT, modèle BELLINI, immatriculée DX-818- WL o Une caravane, immatriculée CR-299-RJ o Une caravane, de marque TABBERT, modèle

[K] [T] - CPAM DES YVELINES - Me Marc TABARY N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES POLE SOCIAL CONTENTIEUX GENERAL DE SECURITE SOCIALE JUGEMENT RENDU LE JEUDI 03 OCTOBRE 2024 N°

TABAC DE L’EYRIEUX, régulièrement citée à étude, n’a pas comparu, ni consitué avocat. A l’issue de l’audience, la décision a été mise en délibéré au 21 mai 2026.

TABARANT ASSURANCES. Sur la demande de provision Dans le dispositif de ses écritures, M.

FAMILIALES Cabinet 10 N° RG 19/01995 - N° Portalis DB3R-W-B7D-URCG N° MINUTE : 24/00091 AFFAIRE [R] [I] épouse [J] C/ [O] [J] DEMANDEUR Madame [R] [I] épouse [J] Née le 20 avril 1987 à TABARKA

auprès de l’EIRL [R] [O], agent d’assurance pour GENERALI IARD pour deux véhicules dont elle est propriétaire, à savoir, un véhicule FORD TRANSIT immatriculé EP-799-MM et une caravane de la marque TABBERT

la société AXA FRANCE IARD au titre des chutes de pierres de parement en façade et frais de chantier Sur la responsabilité de la société TAVARES RAVALEMENT PROJETE La société TAVARES RAVALEMENT PROJETE

Adresse 13] Comparant par madame [R], munie d’une délégation DÉFENDEUR Monsieur [S] [H] né le 07 Février 2000 à [Localité 11] (BOUCHES-DU-RHONE), demeurant [Adresse 3] Comparant et assisté de Me Nicolas TABERT

demeurant [Adresse 15] Comparant par madame [Y], munie d’une délégation DÉFENDEUR Madame [G] [B] née le 09 Mars 1979 à [Localité 12] (FINISTERE), demeurant [Adresse 5] Comparant et assisté de Me Nicolas TABERT

audience publique le 29 Avril 2025 Prononcé : le 01 Juillet 2025 par mise à disposition au greffe DEMANDEUR [I] [F] né le 05 Octobre 1982 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Fadila TABANI-SURMONT

N° RG 25/01402 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UJ4H MINUTE N° : 26/ DOSSIER : N° RG 25/01402 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UJ4H NAC: 53B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Sophie AZAM à Me Tabata QUENTIN

SCI PJC, dont le siège social est sis Rue Eric Tabarly - ZAC Beausoleil ZA Beausoleil - 44116 VIEILLEVIGNE représenté par M.

Elle conteste toutefois certains postes de travaux que l’expert a classés dans les charges générales, à savoir ceux portant sur les châssis de désenfumage et les deux châssis à tabatière pour un montant

CLIENTS CHEZ IQERA SERVICE 186 avenue de Grammont Service Surendettement 37917 TOURS CÉDEX 9 non comparante, ni représentée Monsieur [V] [E] né le 11 Octobre 1982 à MATA-UTU (WALLIS ET FUTUNA) CCAS TALANT

Or depuis cette date ont été effectués en vue de ces travaux, une note technique en date du 10 septembre 2024 qui a été fournie par le cabinet d'architecte " Tabai architecture " à la demande du syndic

FAITS, PROCÉDURE, ET MOYENS DES PARTIES La SAS LTR INDUSTRIES a pour activité la production de papiers spéciaux, notamment à destination de l’industrie du tabac, dont l’usine est située à [Localité 3]

[G] [I] pour neuf ans à compter du 1er juillet 2009 des locaux à usage de commerce de bar-articles pour fumeurs-journaux-débit de tabac-alimentation-repas occasionnels sis à [Localité 5], [Adresse 2],