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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PS ctx protection soc 3
68dd7248548223b2c7ab3930
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Nature de l’accident : DOULEURS AU DOS EN SANGLANT LES COLIS SUR LA REMORQUE Objet dont le contact a blessé la victime : Action de sanglage.
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
68f2846fe97b8c1829951fef
14 janvier 2025
14 janvier 2025
: Me Jean AMOUGOU SANGALE, avocat au barreau de PARIS Madame [SC] [U] Représentant : Me Jean AMOUGOU SANGALE, avocat au barreau de PARIS Madame [YS] [DM] épouse [LN] Représentant : Me Jean AMOUGOU SANGALE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f0332302fc178212f81e36
4 avril 2025
4 avril 2025
de salade pour la préparation de sachet.
Source officiellePremière Chambre
67f6cfa4a9d5adc26062388a
3 avril 2025
3 avril 2025
Suivant un jugement du 18 mars 2022, le tribunal de Police de Valenciennes a relaxé l'Association s'agissant de la non-atteinte du minimum du plan de chasse délégué de l'espèce sanglier.
Source officielle4ème chambre 1ère section
65c3d948c432ce7d11a6ca1f
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Boucle de croisement de sangles : ajustez les boucles de croisement de façon à ce que les sangles forment un Y sous le lobe de l’oreille sans la recouvrir.
Source officielle8ème Chambre Cabinet E
6776f02f1c1d126b19964b04
2 janvier 2025
2 janvier 2025
: DEMANDEUR : Monsieur [I] [U] [B] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 9] (CÔTE D’IVOIRE) de nationalité Ivoirienne domicilié : chez [10] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Yacouba SANGARE
Source officielle1ère Chambre civile
67940da0dc35c03afb713031
14 janvier 2025
14 janvier 2025
EXPOSÉ DU LITIGE Le 4 décembre 2011, à [Localité 9], alors qu’il intervenait comme rabatteur dans le cadre d’une battue au sanglier organisée par l’association Nature et chasse alsacienne, M.
Source officielleChambre 01
67002e81c34eb4cc857817f5
4 octobre 2024
4 octobre 2024
La relation supposait de la prévisibilité ainsi qu’un investissement certain de la SCEA La Rosée, notamment pour l’achat du nombre de plants de salades.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
661433ba3bbdffcd9171954f
8 avril 2024
8 avril 2024
Il fait valoir que cet accident a pour origine l’absence de dispositifs de sécurité : diable, sangles, ceinture de maintien que l’employeur aurait pu mettre à sa disposition outre une surcharge de travail
Source officielleCTX Protection sociale
67f6cd50a9d5adc260623228
9 avril 2025
9 avril 2025
être accroché par la sangle ventrale.
Source officielleJCP
66c8cfde01163291db992a74
11 janvier 2024
11 janvier 2024
A la sortie, le revêtement de sol dans le séjour était dégradé, à remplacer, et la sangle du volet enrouleur PVC était dégradée. Ces deux postes ne sont pas contestés par le défendeur.
Source officielleChambre 0 REFERES
6704404e8d5cd4a8759778e6
7 octobre 2024
7 octobre 2024
L’association des propriétaires du Sud - dont le territoire est cultivé et habité - reproche aux chasseurs du Nord de n’abattre pas assez de sangliers sur le territoire de chasse en amont, si bien que
Source officielle2ème Chambre Cab1
68681f1a4965b5d9df31752b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Les deux conducteurs ont renseigné et signé un constat amiable d’accident, au sein duquel Madame [T] [J] a précisé qu’alors qu’elle roulait, un sanglier aurait surgi sur la chaussée, la contraignant à
Source officiellePôle social
69fb85becdc6046d47d58f04
9 avril 2026
9 avril 2026
[B] [Q] a été victime le 09 juin 2023 à 09h00 dans les circonstances suivantes : " en voulant débloquer une sangle, le conducteur aurait trébuché sur un fardeau(colis) et serait tombé en arrière ".
Source officielleJuge Libertés Détention
6737c5b78b3f1e77535b0893
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Transport sanglé”. état nécessitant une prise en charge médicale ; Monsieur [D] [F] a été maintenu en hospitalisation complète au regard du certificat médical établi par le docteur [B] [U] en date du
Source officielleJ.L.D. HSC
66843f848bcff606d9c39187
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Elle éclate en sanglot en évoquant certains aspects de sa biographie.
Source officielle3ème chambre 3ème section
69d6aa6ecdc6046d478f7c3e
8 avril 2026
8 avril 2026
la forme ovoîdale adoptée pour la section du tuba, de la transparence du tuba, de la jupe en forme en " V" renversé visible par la transparence de la vitre, de la forme cruciforme retenue pour la sangle
Source officielleChambre 1 cab 01 B
6a0dfd5acdc6046d4759819b
20 mai 2026
20 mai 2026
JS METAL EVOLUTION / [H] ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT SUR INCIDENT Ordonnance du 20 Mai 2026 Copie exécutoire à : - la SELARL CABINET SANNIER ET ASSOCIES - 584 - Me Michael SANGLIER
Source officielleJCP - CIVIL2
69de99c8cdc6046d473d82bd
7 avril 2026
7 avril 2026
- RENDA - KARM, demeurant 3 Place de la Porte Saint Michel - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 35 D’une part, DÉFENDEUR : Madame [U] [Y], demeurant 27 rue Charles Sanglier
Source officielle1ère Chambre Cab1
65b16317b9f94e984650c30b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
HERMES INTERNATIONAL, société holding du groupe HERMES enregistrée le 6 février 2003, régulièrement renouvelée, pour désigner notamment les sacs, et qui vise la France, représentant son fermoir avec sangles
Source officiellePage 1 sur 6