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473 résultats pour « Saigne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

19eme contentieux médical

686c1141dd7001754d61be1d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

mais que la sage-femme a été rappelée à 15h30 pour des saignements d’un volume supérieur à la normal.

Source officielle

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6633d54bc0d3e3fe99d14b3a

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Elles font valoir que la saignée réalisée dans leur mur à l’occasion de la pose du solin porte atteinte au revêtement de leur mur qui est sérieusement dégradé et donc à leur propriété, que cette atteinte

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

69600967cdc6046d47ab0d5b

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

L’administration concomitante de deux anticoagulants a donc majoré un saignement initial et un AVC qualifié de spontané, lequel a lui-même engendré le décès.

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69d6a1fecdc6046d478ee85f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Marie-caroline BILLON-RENAUD de la SELARL RAMBAUD-BILLON-PARDI AVOCATS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 742 d’une part, DEFENDEUR Monsieur [L] [N], demeurant 16 montée du Château - 69210 SAIN

Source officielle
TJ

Première Chambre

69d800cbcdc6046d47af9582

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

CONDAMNER Madame [M] née [Z] au paiement de la somme de 4.000€ au titre de l’article 700 du cpc ainsi qu’aux entiers dépens. » En substance, elle soutient que Madame [Z] veuve [Q] n’était pas saine d’

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6704404b8d5cd4a875977885

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[K] [W] soit de ne pas placer de fixation dans cette reprise de saignée, fort visible comme le démontre la photographie prise, soit au moins de faire preuve de la prudence la plus élémentaire en s’enquérant

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TJ

1ère Chambre

6a0cad26cdc6046d4739d6eb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DE plus, si le notaire a estimé que sa sœur était saine d’esprit, il précise que le notaire n’est pas docteur en médecine, de sorte que la mention intégrée à l’acte à savoir « saine d’esprit et ayant toute

Source officielle
TJ

Chambre 04

6696416df5112d8edd0585ff

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Le scanner a mis en évidence un hématome rétro-péritonéal droit et péri rénal droit avec saignement.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

663134a119f939ca6242d008

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

AXA FRANCE IARD en qualité d’assureur de la Cie TRANS TP SAIN BELOIS, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Frédéric

Source officielle
TJ

Chambre 21

669805d4b60c111a421ad253

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Très rapidement cependant, le chirurgien a constaté un saignement et il a converti son incision en laparotomie médiane. Il a alors été fait mention d'un saignement de 400ml évacués.

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a823a8228119c9031f687d

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

la microcirculation, appelées phénomène de no-reflow ; la suite a été marquée par un état confusionnel sans explication biologique ; il est tombé de son lit deux fois le 11 avril, sans lésion ni saignement

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TJ

4ème chambre 1ère section

68dc20d3b3454b98788c2c97

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Les sujets sur lesquels de tels foies ont été prélevés doivent avoir été complètement saignés. Les foies doivent présenter une couleur uniforme.

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TJ

Référés Cabinet 2

672134a7d174fb458d869cb1

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

obnubilé Glasgow 15 et présente au scanner un hémopneumothorax gauche avec multiples contusions pulmonaires et un important volet costal, une fracture de la rate AAST III sans lésion vasculaire, sans saignement

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6866cfedd33109fd079af3c2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

témoin à la fois du choc de la tête sur la veilleuse murale et du malaise, d’autre part la flexibilité de la veilleuse murale qui aurait blessé la salariée et enfin l’absence de plaie, gonflement, saignement

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TJ

Chambre 01

6a15e40bcdc6046d47054e17

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il considère que les pièces médicales produites ne sont pas pertinentes pour en déduire que la testatrice n’était pas saine d’esprit, d’autant plus qu’elles sont contemporaines à un précédent testament

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TJ

Pôle Civil section 3

6a160947cdc6046d4708092d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Et en application des dispositions de l’article 901 du Code civil, “Pour faire une libéralité, il faut être sain d'esprit.

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TJ

1ère Chambre Cab2

660eeeebfbb79e8fd3d324f9

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Vers 16h15, Madame [H] a marché avec son conjoint dans l’établissement, et à 17h09, elle a appelé la sage-femme pour métrorragies et saignement abondant.

Source officielle
TJ

PPEP Civil

67882eb9c21c0e53e790edaa

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ils ajoutent que nombre des travaux mis en compte sont sans rapport avec l'occupation locative (dalle en beton, saignée, amas de terre, dommages aux parties communes...)

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

6797fa2b57f17f9be6af8fee

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

19 décembre 2024, prorogé au 14 anvier 2025, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR : Monsieur [U] [I], demeurant 13 Route de Chazeau - Lieudit La Sagne

Source officielle
TJ

Chambre 01

65b2b274fd6229a4e58a2384

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Sur la validité du testament olographe Selon l’article 901 du Code civil, “pour faire une libéralité, il faut être sain d'esprit.

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