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890 résultats pour « Rousseau étant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX cab 3

6a0e0177cdc6046d4759ccfa

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Par acte de commissaire de justice du 29 octobre 2025, la SNC Ilôt Saint Honoré a fait assigner la SARL Resto Rousseau - JJR devant la juge de l’exécution.

Source officielle

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TJ

REFERES 1ère Section

6a21c274cdc6046d472c207d

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30B Minute N° RG 25/02127 - N° Portalis DBX6-W-B7J-22SZ 1 copie Décision nativement numérique délivrée le 26/05/2026 à la SELARL LEX URBA - NICOLAS ROUSSEAU

Source officielle
TJ

Service des référés

6a15e84fcdc6046d4705a42a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DEMANDERESSE La SOCIETE IMMOBILIERE DU ROULE, société civile [Adresse 1] [Localité 2] représentée par l’AARPI ALTA AVOCATS, prise en la personne de Maître Pauline ROUSSEAU, avocate au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6704268f8d5cd4a875912751

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

La SCP PITRE DAGES FAUCHER ROUSSEAU a accepté ce désistement d'instance et d'action, étant relevé qu'elle n'avait pas conclu au fond ni présenté de fin de non-recevoir.

Source officielle
TJ

Section des Référés

66f1baebf204fb785cd3dd8f

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

IMPASSE JULES ROUSSEAU 2 à la demande de la S.C.C.V.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6585ddb5638cf45b25cd577d

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

RESIDENCE LES FLORALIES DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Me Catherine LATAPIE-SAYO la SELARL LEX URBA - NICOLAS ROUSSEAU ET ASSOCIÉS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 1ERE CHAMBRE

Source officielle
TJ

Section des Référés

670581631296b51ba2b51696

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

MINUTE N° : JUGEMENT DU : 08 Octobre 2024 DOSSIER N° : N° RG 24/00706 - N° Portalis DB3T-W-B7I-VDJX CODE NAC : 72I - 0A AFFAIRE : SDC 59-63 rue Jean Jacques Rousseau - 94800 VILLEJUIF C/ [M] [X] [S]

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e15b6cdc6046d475b42f8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

SELARL CSCB, avocats au barreau de GRENOBLE substituée par Me Hugo JOCTEUR-MONROZIER, avocat au barreau de GRENOBLE DÉFENDEURS Madame [Q] [F] née le 07 Janvier 1988 3 Bis Boulevard Jean Jacques Rousseau

Source officielle
TJ

PPP Référés

65dce0ce6f3a33381eb579ad

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

02 février 2024 5AA SCI/ld PPP Référés N° RG 23/01969 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YM65 [C] [R] C/ [Y] [O] - Expéditions délivrées àavocat et défendeur - FE délivrée à Me ROUSSEAU

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e127dcdc6046d475afc4e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

au barreau de NICE Monsieur [Z] [W], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Loane ROUSSEAU, avocat au barreau de NICE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

JEX

69463b1c75782d5f06e66fec

T. Judiciaire

24 novembre 2025

24 novembre 2025

A cette date, l’affaire a été renvoyée à l’audience du juge de l’exécution du tribunal judiciaire d’Angers du 22 septembre 2025 se tenant sur le site Waldeck Rousseau, compte tenu du transfert de la compétence

Source officielle
TJ

Service des référés

687005bdb8daa57c7f66a568

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[Localité 7] ROUSSEAU MONTMARTRE se désiste de son instance, un accord étant intervenu entre les parties ; La S.A.S. JEAN-LOUIS LA NUIT et la S.A.R.L. XC CONSEIL acceptent le désistement.

Source officielle
TJ

7ème Chambre

69655cc4cdc6046d4711134c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

. : 24/00915 N° Minute : AFFAIRE [J] [B] épouse [Y], [V] [Y] C/ Société ENTREPRISE DE SERRURERIE JEAN ROUSSEAU, Société AXA FRANCE, assureur de la société IDF ISOLATION DECORATION FACADE, Société

Source officielle
TJ

JEX cab 4

662fe5d7b89538338ecde932

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

LESAGE-MARCEUL-WALLART LESAGE-ROUSSEAU domiciliée : chez SCP LOUVION [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Françoise KUHN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0090, non comparante, non représentée

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6615831cdb5098996d5a438c

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

DEMANDEURS Madame [U] [L] épouse [C] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Nicolas ROUSSEAU de la SELARL LEX URBA - NICOLAS ROUSSEAU ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de BORDEAUX Monsieur [Z]

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6633da33c0d3e3fe99d175e9

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

JUDICIAIRE DE PARIS ■ 8ème chambre 2ème section N° RG 24/04326 N°Portalis 352J-W-B7I-C4A3Z N° MINUTE : Copies délivrées le : à Maître MARTIN et Maître ROUSSEAU

Source officielle
TJ

REFERES

67898985428384b762e6c0f8

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ROUSSEAU, Première Vice-Présidente du Tribunal judiciaire de TOURS, le 14 Janvier 2025, assistée de Madame D. VERITE, Greffière.

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

697af0eccdc6046d470eb8bf

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE+CCC : Me REDOR CCC dossier JUGEMENT DU 10 JANVIER 2025 Juge aux Affaires Familiales : Adeline ROUSSEAU

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TJ

REFERES

67f6e96ea9d5adc2606284bc

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

ROUSSEAU, Première Vice-Présidente du tribunal judiciaire de Tours, assistée de Madame D.

Source officielle
TJ

REFERES

67005fb809384195a7512d6a

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ROUSSEAU, Première Vice-Présidente du tribunal judiciaire de Tours, assistée de Madame D.

Source officielle