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56 résultats pour « REZLAN Orly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

66294e02204c0caeeb991e23

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

né le 13 Juin 2002 à [Localité 2] de nationalité Russe Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Me REZLAN

Source officielle

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TJ

J.L.D.

658c79de2c4a0d96dc235473

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Monsieur [C] [O] [S] né le 13 Juin 2002 à GROZNY de nationalité Russe Sdc Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Me Orly

Source officielle
TJ

Service de proximité

67fd63a0e85d0474bddb8771

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

puis Milan-ParisOrly et que ce dernier n'a par conséquent pas pu revenir à Paris Orly.

Source officielle
TJ

Service de proximité

67fd63a5e85d0474bddb8808

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

En l’espèce, Madame [Y] [B] [R] indique avoir réservé un vol auprès de la compagnie aérienne EASYJET pour un trajet entre Orly et Nice le 7 août 2022.

Source officielle
TJ

Service de proximité

67fd63a1e85d0474bddb8785

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Au soutien de ses demandes, elle fait valoir qu’elle a acheté un billet d'avion auprès de la compagnie aérienne EASYJET pour un voyage le 20 juin 2022 au départ de Paris Orly et à destination de Nice.

Source officielle
TJ

Service de proximité

67fd63ace85d0474bddb88fa

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Au soutien de ses demandes, il fait valoir qu’il a acheté un billet d’avion auprès de la compagnie aérienne EASYJET pour un voyage le 11 avril 2022 au départ de Orly et à destination de Nice.

Source officielle
TJ

Service de proximité

67fd63a5e85d0474bddb8804

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Au soutien de ses demandes, il fait valoir qu’il a acheté un billet d'avion auprès de la compagnie aérienne EASYJET pour un voyage le 18 février 2022 au départ de Nice et à destination de Paris Orly.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67096c8d06866c0645d283a2

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

la SCCV DANUBE et la société STUDIOS D’ARCHITECTE ORY ET ASSOCIES ainsi qu’une note d’honoraires de 99 450 euros en date du 17 novembre 2020 adressée par une société ORY ARCHITECTURE à la société [P]

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de89c2cdc6046d473c6ba0

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Le certificat médical initial en date du 17 juillet 2023 indiquait « Enrouement choc psychologique – douleur sphère ORL, Gorge, Brulure pommette droite ».

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e020bd74e929a9d8fb25e7

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

12] représentée par Maître Anne COURAUD de la SELAS DÉNOVO,avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K178 DEMANDERESSE D'UNE PART ET : Syndicat INTERCOMMUNAL A VOCATIONS MULTIPLES (SIVOM) GRAND-ORLY

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

662bf13de266e89ef1189c7a

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Dans son rapport du 19 octobre 2021 au terme duquel il évalue les différents postes du préjudice subi par l'assurée, le docteur [E] a conclu, que les séquelles sont les conséquences de la chirurgie ORL

Source officielle
TJ

Référés civils

65bd3f2346d547e419ff1a52

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[D] [I] expose que le 1er juin 2017 le Dr [S] [Y], ORL, a réalisé une intervention de retrait de kyste sur les cordes vocales et qu'à cette occasion 3 de ses dents (11, 21 et 22) ont été luxées.

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf152e266e89ef118a005

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Docteur [O] [X], qui précise qu'elle conteste le principe de sa responsabilité, demande qu'il lui soit donné acte de ses protestations et réserves, entend voir désigner un expert spécialisé en chirurgie ORL

Source officielle
TJ

Section des Référés

670581621296b51ba2b5153a

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

SECA, immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n° 830 639 019, dont le siège social est sis 2 place du Général Leclerc - 94310 ORLY non représentée Débats tenus à l’audience du : 10 Septembre 2024 Date

Source officielle
TJ

Section des Référés

686d6c14a2273490db10a5a4

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Selon la station météorologique d’Orly, à environ 20 km du lieu du sinistre, des rafales de vent supérieures à environ 120 km/h ont été enregistrées le jour du sinistre.

Source officielle
TJ

Section des Référés

686d6c14a2273490db10a5ac

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le 21 octobre 2023, Madame [A] [U] a consulté le Docteur [R] [C] de la SELARL CIMEP, lequel préconise un avis chirurgical ORL.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fff89202ef4af38960cc50

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

L'ORL confirme la stabilité de la migraine sous Laroxyl Il y a manifestement un état antérieur probant.

Source officielle
TJ

Service des référés

65b4070c753f879640d6094b

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

tout en contestant sa responsabilité et la présentation faite par le demandeur, demande qu’il lui soit donné acte de ses protestations et réserves, entend voir désigner un expert spécialisé en chirurgie ORL

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 8

686849434965b5d9df328a17

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il conteste en revanche le montant de la provision complémentaire réclamée, relevant en premier lieu que [N] [T]-[M] a formulé sa demande de provision deux jours ouvrables après le dépôt du rapport de

Source officielle
TJ

Liquidation D.I

69dfee83cdc6046d475f0acf

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La convocation adressée par le greffe a été retournée par les services postaux accompagnée de la mention « pli avisé et non réclamé ».

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