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416 résultats pour « Pousset »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A3

658c78f02c4a0d96dc234627

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Cet immeuble compte notamment parmi ses parties communes, des vides ordures et des locaux à poubelles.

Source officielle

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TJ

Service des référés

65833fb63ea7c8c1129c07a4

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

["La décision ordonne la prorogation du délai de dépôt du rapport de l'expert au 31 mars 2025.", "L'ordonnance de référé du 16 mars 2022 est rendue commune aux parties défenderesses."]

Résumé IA — à vérifier
TJ

Service des référés

65849137e41137cbf9fc854e

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

["Le tribunal a prorogé le délai de dépôt du rapport au 2 juin 2028 et a rendu les opérations d'expertise communes aux parties défenderesses.", 'La partie demanderesse a été condamnée aux dépens.']

Résumé IA — à vérifier
TJ

Section des Référés

6a0e0f44cdc6046d475ac50c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

La société O'Prince du Poulet exploite un restaurant rôtisserie dans un local situé au rez-de-chaussée de ce même immeuble, également propriété de la société [V].

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a18a502cdc6046d47493fc8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ETABLISSEMENTS CONTINENTAL AUTO [J] [L] Copies électroniques : - Me Sophie GAUMET , la SCP TERRIOU RADIGON FURLANINI , la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copie : - Dossier TRIBUNAL

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

66352920e4b5292aaa65f81a

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 9 cab 09 F N° RG 18/02396 - N° Portalis DB2H-W-B7C-SGCK Minute N° ORDONNANCE DE DESISTEMENT NOTIFICATION le : Maître Alban POUSSET-BOUGERE de la SELARL

Source officielle
TJ

Droit commun

6a15e672cdc6046d47057f79

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

à Saint Paul d'Espis (82); - prononcé la résolution de la vente du bien immobilier sis lieudit Poulet à Saint Paul d'Espis (82), intervenue le 12 juin 2014 entre d'une part, [H] [I] et d'autre part, [

Source officielle
TJ

REFERES

69deb1c1cdc6046d473f5fa5

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

PORTET LES CANOUNGES C/ S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

68e88b843ea43407b9fbbb2e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

de LYON, vestiaire : T 215 Compagnie d’assurance MMA IARD MUTUELLE assureur de [W] [Z], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alban POUSSET-BOUGERE, avocat au barreau de LYON,

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0f4aeacdc6046d477b2125

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

33077 BORDEAUX CEDEX N° RG 24/01171 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZBYE 88D DÉSISTEMENT Du : 18 mai 2026 CCC délivrées le à : Mme [P] [Q] [H] CPAM DE LA GIRONDE Me Jean-philippe POUSSET

Source officielle
TJ

Service des référés

697d8ab8cdc6046d4759b4ae

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[Adresse 7] [Localité 8] représenté par Maître David WOLFF de la SELEURL LEGAHOME, avocats au barreau de PARIS - #L288 DEFENDERESSES La société L’INSTANT POULET, S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

67eed2c3b848dd6814c5e82e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

de poulet.

Source officielle
TJ

Pôle social

65ba9b3359e460cd1e4066b9

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Elle utilise une poussette triple. Elle présente une rupture transfixiante de la coiffe des rotateurs droite objectivée par arthroscanner et constatée le 02.04.20.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65a0407dea2f9efae430e8f0

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La SASU SPIRIT OF POULET n'a pas davantage justifié s'être acquittée des dites dettes. Il y a donc lieu de condamner la SASU SPIRIT OF POULET à payer la somme de 117 912 euros à la SC SOLOREC.

Source officielle
TJ

2ème chambre civile

6a19e04fcdc6046d4768eabe

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Concernant les troubles de voisinage allégués, elle indique que des échanges se sont mal passés avec ses voisins, qui avaient jeté une poussette lui appartenant.

Source officielle
TJ

Référés civils

6a0f5042cdc6046d477b8bb7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Société ENEDIS dont le siège social est sis [Adresse 8] non comparante, ni représentée Société LA METROPOLE DE [Localité 2] dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Alban POUSSET-BOUGERE

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6945b59775782d5f06ce7d7a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

RHONE la SELARL AUVERJURIS la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copies électroniques : - la SELARL AUVERJURIS - la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

669022ee766d1156dbbed1ad

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

afin notamment de voir enjoindre aux défenderesses de faire cesser toute activité commerciale et tous travaux touchant les parties communes, remettre le jardin en son état initial, enlever l'abri à poussettes

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

69dfe909cdc6046d475ea69f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

du prononcé ; dans la cause, ENTRE : DEMANDEURS : Monsieur [V] [A] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [B] [L] épouse [U] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant tous deux comme Avocat, Maître Jennifer POIRRET

Source officielle
TJ

Référés

6780285a9c3ba90f51dc3c69

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MMA IARD, immatriculée au RCS du Mans sous le numéro 440 048 882, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Alban POUSSET-BOUGERE, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 215 DEFENDERESSE

Source officielle