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416 résultats pour « Porcher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 2ème section

6a10a2e1cdc6046d479b13c0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

blanc de l’ouest est souvent désigné sans le mot “porc” et qu’il est connu des consommateurs qui feront ainsi un lien direct entre la marque et la race de porcs.

Source officielle

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Annonces BODACC1 888 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PORCHER PEINTURE RENOVATION

SIREN 751622465Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

26/07/2026

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Radiations

PORCHERON, Anthony, Daniel, Francesco

SIREN 943027748Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

24/07/2026

Voir →

Créations

PORCHER, Célia, Fabienne, Sylvère, GILLET

SIREN 515203743Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ARMAND PORCHER

SIREN 913069969Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HEUZE-PORCHER

SIREN 388201634Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

07/07/2026

Voir →

TJ

5ème chambre 1ère section

68ee959622996ce544820780

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] Copies exécutoires délivrées à Me Tournier-[Localité 7], Me Pocher, Me Cohen, le : +1 copie dossier +1 copie au médiateur désigné par courriel +1 copie

Source officielle
TJ

Service des référés

67b781dbe38ac5af22c3203c

T. Judiciaire

18 février 2025

18 février 2025

ORALIA PARTENAIRES [Adresse 8] [Localité 10] représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #G0450 INTERVENANTE VOLONTAIRE Société SELARL MARS

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

67f01e4a02fc178212f7c9d9

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

CENTURY 21 MGC CONSEIL Représentant : Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G 450 S.C.P.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

67ec2fa3dd062d9f810e152e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Localité 5] ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 25/01252- N° Portalis 352J-W-B7J-C6YUM N° MINUTE : Copies certifiées conformes délivrée le : à Me PORCHER

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

662a99f6c8a1343b8cd5fb47

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

ALLIANZ IARD, en qualité d’assureur de la Société GAM Représentant : Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G 450 Monsieur [Y] [F] [Z] [W] Représentant

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

669ff707d9953d09165bce5f

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Il relève que le règlement de copropriété prévoit que sont des parties communes “le porche d’accès à la cour et la cour commune” (19ème rôle) et que “le porche d’entrée sera clos par une porte” (rôle 6

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677d8ef6b032d83cfd3ea111

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

judiciaire de Nice, Monsieur [S] [T] sur le fondement de l’article 835 du code de procédure civile, aux fins de voir : Ordonner à Monsieur [S] [T] de procéder au retrait de son véhicule de marque « Porsche

Source officielle
TJ

Référé

69d821fbcdc6046d47b23ee8

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[C] a confié à la SARL COVASSIN RENOVATION CONSTRUCTIONS la réalisation de travaux de réfection de la terrasse, et à la SARL STUCOPIERRE la pose d’un revêtement de sol en granulat de marbre sur un porche

Source officielle
TJ

Service des référés

66980bb4b60c111a421bea6e

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

MMA IARD assureur de la société BELLMAN [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #G0450 Société MMA IARD ASSURANCES

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

68e7a539033cf481c39a4803

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[Localité 10] ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 23/07045 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZTC5 N° MINUTE : [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me PERRICHOT, Me OUGOUAG et Me PORCHER

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

670426938d5cd4a875912821

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

IMMOBILIERE MEDERIC exerçant sous l’enseigne ORPI CAP’IMMO AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES - #G0450 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin VIRGILE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69d7f9b8cdc6046d47af19f6

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

AGENCE PARISIENNE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #G0450 dont la juridiction

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

660ef068fbb79e8fd3d32f0f

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

ARTEMIS COURTAGE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES - #G0450 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS, Juge Assisté de Pierre-Louis MICHALAK

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

696e884dcdc6046d47ea03e7

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il demande ainsi d’être autorisé, au fond, à consigner les loyers dans les mêmes termes jusqu’à ce que l’accès par le porche du n°32 soit rouvert.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6700320ec34eb4cc857896ed

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

PRIVES) AVOCATS représenté par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES - #P0499 représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES - #P0499 représentée par Maître Benjamin PORCHER

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67f6bbcfa9d5adc26061f26b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Catherine HENNEQUIN de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES - #P0483 représentée par Maître Estelle GOUBARD de la SELEURL SELARL Estelle GOUBARD Avocat - #C0419 représentée par Maître Benjamin PORCHER

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

686c113add7001754d61bd10

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copies certifiées conformes pour : Me Philippe MARION #E2181Me Benjamin PORCHER #G450M.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68dd7248548223b2c7ab3936

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ALLIANZ IARD AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES - #G0450 DEFENDERESSES S.A.R.L. S.H.R S.A. AXA FRANCE IARD S.A.R.L.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f56a39bbf04ef7857bb060

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 13] [1] [1] 2 Copies exécutoires - Me DE [Localité 16] - Me PORCHER délivrées le : + 1 Copie dossier + 1 Copie médiateur par courriel ■ 5ème chambre 2ème section

Source officielle