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3 317 résultats pour « Planque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

6706d9ebf1d01e3c86f45d67

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[X] versent pour unique pièce, une photographie non datée, d’une plaque sur laquelle est indiquée, [C] [D], directeur général, [Adresse 2], www.IBAT.Pro.

Source officielle

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Annonces BODACC1 123 résultats

Journal officiel
Créations

LES ETANGS DE PLANQUERY

SIREN 107257081Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

14/07/2026

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Ventes et cessions

Castelli Pizze, LA PLANQUE

SIREN 105908602Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

Acte en date du 01/07/2026 enregistré au SIE de Mulhouse le 06/07/2026 sous le numéro Réf : 6804P61 2026 A 01645 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue Rapp 68140 Munster

14/07/2026

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Dépôts des comptes

PLANQUE PLOMBERIE

SIREN 925160087Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

10/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA PLANQUE

SIREN 429683030Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

19/06/2026

Voir →

Créations

PLANQUE, Mélanie, Denise, Christine, SOUBANS

SIREN 105645584Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

16/06/2026

Voir →

TJ

Service des référés

6581ee093ea7c8c112520ef3

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

par leur conseil, avons rendu la décision suivante : Vu l’assignation en référé délivrée le 12 octobre 2023, aux fins de voir désigner un expert concernant les désordres allégués de affaissement du plancher

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a03e21ea2f9efae430cf01

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Il expose que le jour de l’accident, il intervenait au niveau de l’étage de la maison individuelle en construction sur un hourdis (pré-plancher) en polystyrène afin d’installer des planelles (parpaings

Source officielle
TJ

Référés

69d6c8d9cdc6046d4791cbb9

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

fins de voir, aux termes de ses conclusions déposées à l'audience et soutenues oralement : - CONDAMNER la société LNDL à terminer la pose de l’isolation par l’extérieur et celle de l’isolation du plancher

Source officielle
TJ

Contentieux 1ère

681294b8d554c55098ec9fc9

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Observation du plancher de la salle de bain après dépose de la plaque d'aggloméré qui supportait le lave-linge, on trouve, dans l'ordre un revêtement de sol collé, une plaque de support, des granulats

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

68717934d395d6ba9f2aba1f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de bois en coupeaux compressés du plancher de la salle de bains - Ces plaques de bois sont complètement pourries et imbibées d'eau COULOIR : Sol : - Un important affaissement du sol est visible En marchant

Source officielle
TJ

Chambre 04

678806cdc21c0e53e7906cfb

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

morceau git au sol tandis que le trou a été grossièrement colmaté par une planche.

Source officielle
TJ

Service des référés

66197c121b7735881a7c18d8

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

dans les gaines techniques - Installation de plaques sur les portes " coupe-feu " mentionnant " porte coupe-feu à maintenir fermée " - Installation d'une prise 16 A + T dans le local vélos - Peinture

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67f43f674e0040aa37365138

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

13 avec polystyrène expansé en guise d’isolation, sur lesquels sont également collées, d’autres plaques BA 13.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65b9484c5a029d9e20d9be51

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

L'expert amiable Monsieur [W] avait relevé, au sol, une jonction du plancher avec le mur existant qui n'avait pas été étanchée, un important pont thermique et un plancher non isolé.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

658c74022c4a0d96dc203e6f

T. Judiciaire

27 décembre 2023

27 décembre 2023

- «Concernant le plancher haut du 1er étage : On rappellera utilement que le plancher haut du 1er étage n'a pas fait l'objet de travaux modificatifs spécifiques hormis la création d'un faux plafond

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

68e403df681ed727f2a3ec49

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

de la mezzanine sont entreposées plusieurs plaques de médium ainsi qu’un pan de plancher d’échafaudage - un bastaing est installé dans l’encadrement du placard sous pente de la mezzanine - dans la chambre

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

67ec5d18dd062d9f810ea61e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Les époux [J] font à juste titre valoir que lors de la réception des travaux d’aménagement de la charpente et du plancher, le désordre n’était pas visible dans la mesure où les plaques de placoplâtre n

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

6966b822cdc6046d472f9910

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

) - il y a beaucoup d’infiltrations dont une importante au niveau du tableau électrique et au-dessus de la pompe à chaleur - les plaques du toit sont mal fixées (les clous sortent des planches) et ces

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

670ed6d51c3411ff345e13a7

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[U] a relevé que l’ensemble des solivages a été recouvert de plaques de polystyrène, quelques poteaux en bois de la structure, rongés par les insectes, étant tout de même visibles et non recouverts par

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

65809c863ea7c8c11210131d

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

article 265 alinéa 2 du Code Civil ainsi que la perte d'usage du nom du conjoint ; CONSTATE l'absence de demande de conservation du nom de l'époux à titre d'usage ; FIXE les effets du divorce sur le plan

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

65809c8a3ea7c8c112101398

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

divorce emporte révocation de plein droit des avantages matrimoniaux prévus par l’article 265 alinéa 2 du Code Civil ainsi que la perte d'usage du nom du conjoint ; FIXE les effets du divorce sur le plan

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c54fb290a3460740be

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

de constat du commissaire de justice Maître [Y] [B] en date du 13 octobre 2021, qui établit que le local a eu les vitrages brisés et des photographies qui établissent la présence d’un rideau et de planches

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TJ

1ère Chambre Civile

695d8a7e75782d5f06030d16

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

en quantité, descend sur le plancher en bois et s’infiltre dans la chambre du 1er étage.

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TJ

Chambre des référés

S.C.P. ZSc/S.C

69739180cdc6046d476edfa0

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

moisissure sur toute la surface des parois avec développement de salpêtre et de champignons, plinthes noircies par la moisissure et décollées par endroit, meubles de rangement sur-mesure dans les planches

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