CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 résultats pour « Pitaval »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

67f7f4a0cf40727a003c630c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Portalis DB3Z-W-B7J-G5ZT NAC : 72A JUGEMENT STATUANT SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND AUDIENCE DU 10 Avril 2025 DEMANDERESSE Syndicat des Copropriéaires de la RESIDENCE PITAYA

Source officielle
TJ

4 Ch. AF cab A

69d94012cdc6046d47cd7d75

Annonces BODACC119 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PITAVAL ENTREPRISE BATIMENTS

SIREN 323945204Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

16/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PITAVALENTINE

SIREN 901712638Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

11/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AUBERGE RELAIS DU PITAVAL

SIREN 418779583Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

12/03/2026

Voir →

Modifications diverses

PITAVAL ENTREPRISE BATIMENTS

SIREN 323945204Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

14/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

PITAVALENTINE

SIREN 901712638Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/12/2025

Voir →

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

représentée par Me Stéphanie BAGNIS, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR : [F] [J] [E] [Z] né le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Stéphanie PITAVIN

Source officielle
TJ

REFERES

69d97fcecdc6046d47d254fe

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

audit siège Représentée par Me Christine BALENCI, avocat au barreau de TOULON Et DEFENDEUR Monsieur [O] [Y] né le 17 Avril 1968 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Stéphanie PITAVIN

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68dee0946af9fd1f80968fed

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Christophe GARCIA, avocat au barreau de MARSEILLE DÉFENDERESSES : La Société HDI GLOBAL SE prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 2] représentée par Me Stéphanie PITAVIN

Source officielle
TJ

JLD

67463f28ff0e70d9427b5a31

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

pital centre signature d'un récépissé - Me Marie-astrid GIRARD - M.

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

67882c57c21c0e53e790e5c6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

HANRIOT, Greffière Débats: à l'audience publique du 10 Décembre 2024 EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par devis signé le 15 avril 2024, la société ZKH DEVELOPPEMENT, exerçant sous l'enseigne PITAYA

Source officielle
TJ

Section des Référés

697baf24cdc6046d472976db

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[V] [C] et Mme [P] [I] à lui verser la somme de 15000 euros à valoir sur leur préjudice de jouissance et limiter le droit de passage à la société Pierval selon le planning prévisionnel communiqué en pièces

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e015b774e929a9d8fa48f9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

pital de la Timone [Adresse 5] [Localité 1] Avec mission de : 1/ Convoquer et entendre les parties, assistées, le cas échéant, de leurs conseils et tout sachant et recueillir leurs observations à l'occasion

Source officielle