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247 résultats pour « Pianet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH1 Contentieux Général

68e88b383ea43407b9fba1c3

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L'EARL PINET n'en cultive que sur une parcelle. La culture a été mise en place en 2017.

Source officielle

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TJ

Pôle Civil section 2

6a160912cdc6046d470804d2

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[A] [O] a également procédé à des paiements au profit de la SCI La pinède du [Adresse 6]. M.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

6a15e638cdc6046d47057a38

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

de Sandra SEGAS, Greffier, dans les instances : - N° RG 23/00225 - N° Portalis DBYL-W-B7H-C4HH : ENTRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA VILLA BEAUSEJOUR représenté par son syndic en exercice PICHET

Source officielle
TJ

REFERE

6a0cd3decdc6046d473cbf98

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

PROMOTION PICHET, S.A. SMA, SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, S.A. AXA FRANCE IARD, S.A.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

6a0e0662cdc6046d475a2c24

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Immobilier mentionnant un loyer plafond de 666,95 euros par mois pour le bénéfice du dispositif " Pinel ".

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a0e21accdc6046d475c3325

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Suivant facture du 31 août 2021, ils ont confié l’installation d’un poêle à granules de marque PIAZETTA à la S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés civils

664ce410f554ad215992d629

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

de la SELARL PINET AVOCAT, avocats au barreau de Villefranche-Sur-Saône DÉFENDERESSE S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Référés civils

68769adce74401da7f357576

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [H] [U] né le 20 Avril 1965 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Ségolène PINET

Source officielle
TJ

Chambre 9

ésentant légal domicilié en cette qualité audit siègec/S.A

69d98805cdc6046d47d2ea03

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Peinture de la porte d’entrée piquetée, 4. Rayures sur la porte du garage, 5. Thermostat de la chambre à l’étage à changer, 6. Encadrement de la porte intérieure du cellier abîmé, 7.

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

6a15ef38cdc6046d470621be

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

CREDIT LOGEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 1] Créancier Poursuivant, représenté par la SCP PIANTA & ASSOCIES, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS, avocats plaidant ET : Madame [J]

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6a10aabacdc6046d479bae72

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[A] a, par l’intermédiaire de son mandataire de gestion locative la société Pichet immobilier services, donné à bail à Mme [Z] et M.

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

6a10c8c0cdc6046d479e02b3

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[T] [B] – Mme [G] [E] [A] veuve [B] – l’EARL DOMAINE DE PIANA et M.

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

6a21cf63cdc6046d472d2357

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il indique vouloir mettre un terme à sa société t avoir retardé son déménagement du fait de la possession d'un piano de 400 kilogrammes.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669ac29a30bd4f0c3f6dda6f

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Vice-présidente, assistée de : Monsieur Pierre AUZERAL, assesseur représentant les travailleurs salariés Monsieur Alain PAPIN, assesseur représentant les travailleurs non salariés En présence de Madame Léa PIANET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669eb719998cb644d8e0f39a

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Vice-présidente, assistée de : Monsieur Pierre AUZERAL, assesseur représentant les travailleurs salariés Monsieur Alain PAPIN, assesseur représentant les travailleurs non salariés En présence de Madame Léa PIANET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669eb719998cb644d8e0f39e

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Vice-présidente, assistée de : Monsieur Pierre AUZERAL, assesseur représentant les travailleurs salariés Monsieur Alain PAPIN, assesseur représentant les travailleurs non salariés En présence de Madame [O] PIANET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669eb71a998cb644d8e0f3bd

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Vice-présidente, assistée de : Monsieur Pierre AUZERAL, assesseur représentant les travailleurs salariés Monsieur Alain PAPIN, assesseur représentant les travailleurs non salariés En présence de Madame Léa PIANET

Source officielle
TJ

Référés civils

68f92bd2de0ebe408da9e349

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PIANTA de la SCP PIANTA & ASSOCIES, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS, vestiaire : 39 DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

668445678bcff606d9c53e67

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

échangés ne portent que le nom de “PICHET” et l’adresse du siège social de la SAS FINANCIERE PICHET.

Source officielle
TJ

Référés civils

68769adbe74401da7f357572

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [N] [D] né le 19 Avril 1979 à [Localité 9], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Ségolène PINET

Source officielle