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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES CONSTRUCTION
695ebf17cdc6046d478b8c9a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ABEILLE IARD ET SANTE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Philippe DAN, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [S] [V], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe HUGON DE
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
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8 janvier 2025
8 janvier 2025
LT PISCINES, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Me Philippe HUGON DE VILLERS, avocat au barreau de MARSEILLE Société QBE EUROPE SA/NV, dont le siège social est sis [Adresse 2] non
Source officielle3ème Chbre Cab A4
6877f239fd93c2d1757f6f95
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ORDONNANCE DE JONCTION (article 783 du CPC) N° RG 23/11742 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4C7Q Dossier suivi par Madame YON-BORRIONE, Vice-présidente DEMANDEUR(S) Monsieur [V] [H] représenté par Maître Philippe
Source officielleDeuxième Chambre Civile
67feb7787a459da3dcdee79a
7 avril 2025
7 avril 2025
La SAS HUOT rappelle que, suite à la pose, le parquet a donné satisfaction de sorte qu’il n’y a pas de vice inhérent.
Source officielle9ème Chambre JEX
66fc3c592416523b995969d2
1 octobre 2024
1 octobre 2024
APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/06693 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5BDS MINUTE N° : 24/ Copie exécutoire délivrée le 1er octobre 2024 à Me HUGON
Source officielle3ème Chbre Cab A4
670576d71296b51ba2b22551
8 octobre 2024
8 octobre 2024
CONSTRUCTION LITTORAL (STPCL) immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 411 405 368 dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Philippe
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 21 Mars 2024 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 25 Janvier 2024 GROSSE : Le 21 mars 2024 à Me HUGON
Source officiellePôle Civil section 3
6966c12bcdc6046d47304e33
12 janvier 2026
12 janvier 2026
CORRECTION AUDITIVE [Localité 3] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Philippe
Source officielle6ème chambre 1ère section
67081b1089f19e8c50f8d361
8 octobre 2024
8 octobre 2024
LAGRENADE & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0517 Société ALLIANZ CORPORATE ET SPECIALITY SE 1 cours Michelet , CS 30051 PUTEAUX 92076 PARIS LA DEFENSE CEDEX représentée par Maître Philippe
Source officielleService des référés
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2 janvier 2025
2 janvier 2025
Monsieur [S] [R] [Adresse 8] [Localité 9] représenté par Maître Laure MOZZICONACCI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE - #PC48 Monsieur [W] [D] [Adresse 14] [Localité 11] représenté par Maître Philippe
Source officielle3ème Chbre Cab A2
69cecd39cdc6046d47e76b6a
2 avril 2026
2 avril 2026
de PARIS sous le n° 784 647 349, dont le siège social est sis 189 Boulevard Malesherbes 75017 PARIS, prise en la personne de son représentant légal en exercice toutes deux représentées par Maître Philippe
Source officielleService des référés
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14 octobre 2024
14 octobre 2024
GRDF [Adresse 22] [Localité 30] représentée par Maître Chloé HUSSON-FORTIN de l’AARPI AARPI MOUNET, HUSSON - FORTIN, avocats au barreau de PARIS - #E0668 DEFENDEURS Le SYNDICAT DES COPROPROETAIRES DU
Source officielleCH GENERALISTE A
69d9402fcdc6046d47cd7f69
9 avril 2026
9 avril 2026
demeurant [Adresse 2] Monsieur [W] [H] de nationalité française, demeurant [Adresse 3] Monsieur [T] [H] de nationalité française, demeurant [Adresse 4] tous représentés et plaidant à l’audience par Maître Philippe
Source officielle