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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge Libertés Détention
660eeb6bfbb79e8fd3d2fa36
3 avril 2024
3 avril 2024
[M] [T] né le 01 Avril 1973 à L’HAY LES ROSES (GIRONDE) actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de CADILLAC, régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Pauline MAHE, avocat au barreau
Source officielleJuge Libertés Détention
660eeb67fbb79e8fd3d2f92c
3 avril 2024
3 avril 2024
[P] [E] né le 26 Janvier 1967 à BAZAS (GIRONDE) actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de CADILLAC régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Pauline MAHE, avocat au barreau de
Source officielleJuge Libertés Détention
660eeb65fbb79e8fd3d2f8fb
3 avril 2024
3 avril 2024
L.3211-12-2 ) représentée par Me Pauline MAHE, avocat au barreau de BORDEAUX, commis d’office En l’absence de son mandataire Le PRADO, régulièrement avisé PARTIE INTERVENANTE : Me [N] [B], PRADO - Mandataire
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6983b241cdc6046d47eea039
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Portalis DBX6-W-B7I-ZSFW __________________________ 13 janvier 2026 __________________________ AFFAIRE : [W] [J] C/ [7] __________________________ CCC délivrées à Mme [W] [J] [7] Me Pauline
Source officielleJAF section 2 cab 1
67ec2fa0dd062d9f810e14df
1 avril 2025
1 avril 2025
Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Madame Céline DELCOIGNE, juge placée exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales, assistée par Madame Pauline
Source officielleCH3 divorces-contentieux
680176d470f05fda0a95e04e
2 avril 2025
2 avril 2025
JUDICIAIRE DE VALENCE Pôle famille JUGEMENT du 02 Avril 2025 DOSSIER : N° RG 23/03365 - N° Portalis DBXS-W-B7H-H6CV AFFAIRE : [B] / [R] Copie exécutoire délivrée le : - Maître Delphine MSIKA - Me Pauline
Source officielleRéférés
698577f3cdc6046d47236444
7 janvier 2026
7 janvier 2026
EXPOSE DU LITIGE Madame [N] [J] [F] est copropriétaire du lot n°60 (logement D08) au sein de la Résidence TORRA MARE à CERVIONE.
Source officielle2ème chambre cab. D
6a04729acdc6046d47969549
3 avril 2026
3 avril 2026
Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : Me Girard CE + CCC : Me Cheriff CCC : dossier JUGEMENT DU 03 AVRIL 2026 Juge aux Affaires Familiales : Céline MASSE
Source officielleBIENS
6a0f6a85cdc6046d477d832b
18 mai 2026
18 mai 2026
Localité 1] représentée par Me Sanae IGRI, avocat au barreau de LUXEMBOURG, ayant déposé son mandat COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Anne-Sophie RIVIERE, Vice-Présidente, Greffier : Mme Pauline
Source officielle3ème Chbre Cab B5
69d95993cdc6046d47cf4a91
9 avril 2026
9 avril 2026
préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Mars 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Corinne MANNONI, Vice-Présidente Greffier : Madame Pauline
Source officielle1ère Chambre
6972e04ecdc6046d475e9583
13 janvier 2026
13 janvier 2026
La fin de non-recevoir tirée de la prescription de l’action paulienne soulevée par les consorts [J] doit par conséquent être rejetée.
Source officielleBIENS
6a0f6a7dcdc6046d477d8252
18 mai 2026
18 mai 2026
barreau de MEUSE, avocat plaidant, Me Olivier SIUTRYK, avocat au barreau de BRIEY, avocat postulant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Anne-Sophie RIVIERE, Vice-Présidente, Greffier : Mme Pauline
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68d304b969293f91fcc89d43
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DÉFENDEUR [6], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Mme [P] [W] (Salarié) muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré PRESIDENT : Pauline
Source officielleBIENS
6a0f6a80cdc6046d477d82a7
18 mai 2026
18 mai 2026
Adresse 6] [Localité 2] [Adresse 7] représentée par Me Olivier SIUTRYK, avocat au barreau de BRIEY, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Anne-Sophie RIVIERE, Vice-Présidente, Greffier : Mme Pauline
Source officielleChambre de la famille
686d74fba2273490db10c1f6
7 juillet 2025
7 juillet 2025
plaidoiries et en a rendu compte au tribunal dans son délibéré, les avocats ne s’y étant pas opposés, rédigé par Luc DIER, DEMANDEUR : [L] [P], demeurant [Adresse 2] Ayant pour avocat Me Nicole-pauline
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
69d7e996cdc6046d47adf82d
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PANTIN [Adresse 1] [Localité 1] Tél:[XXXXXXXX01] Fax : 01.48.44.08.02 @ : [Courriel 1] REFERENCES : N° RG 25/07436 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3QWU Minute : JUGEMENT Du
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6686e3abe74459e0c7ecfa49
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[X] [T], dont l’actif se compose pour l’essentiel de liquidités, de biens meubles et des lots n°1 2 4 8 9 et 3 5 6 7 d’un ensemble immobilier sis à BORDEAUX (Gironde) 30 rue Paulin, cadastré section LP
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
6866d5c5d33109fd079b20e6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
la réalisation de ses éventuels propres préjudices Débouter la SCI Bellevue Paillon de ses demandes, fins et conclusions Condamner la SCI Bellevue Paillon à porter et payer aux conluants la somme de 3500
Source officielleChambre 1 Section 6
6a15ef9ecdc6046d470628ae
26 mai 2026
26 mai 2026
ces comptes, en déterminer le bénéficiaire et recueillir les observations des successibles quant à la cause de ces opérations, D’établir, à l’aide de ces éléments, un acte liquidatif déterminant la masse
Source officielleServ. contentieux social
668c289d894f7f4d2e08d4ea
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Monsieur Sven PIGENET et Monsieur Abdelkader KHALID, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officiellePage 1 sur 3
NKE OWOULA, Leticia Pauline, MAHÉ
19/12/2024
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MAHE, Pauline, Nicole, Marie, LOTODE
29/10/2017
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MAHE, Pauline, Nicole, Marie
13/11/2012
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