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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P3 P.Prox.Référés
67cb49d2835a1a5983238f47
9 janvier 2025
9 janvier 2025
EXPEDITION : Le 06 mars 2025 à Me Oriane LOBBENS Le .......................................................... à Me ......................................................
Source officielleRéférés Cabinet 3
68681f494965b5d9df317694
4 juillet 2025
4 juillet 2025
naissance 1] 1960 à [Localité 9] (ALGERIE) Madame [U] [P] [B] épouse [K] née le [Date naissance 4] 1963 à [Localité 10] tous deux domiciliés et demeurant [Adresse 5] tous deux représentés par Me Oriane
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
6881296c795daea26ff7f279
18 avril 2024
18 avril 2024
UNICIL dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Brice TIXIER, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Monsieur [T] [Z] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Oriane LOBBENS
Source officielleRéférés Cabinet 1
6793e8acdc35c03afb70d862
13 janvier 2025
13 janvier 2025
demeurant [Adresse 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C13055/2023/005964 du 16/05/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 2]) Toutes deux représentées par Me Oriane
Source officielle4ème chambre Cab G
66294ce8204c0caeeb991488
24 avril 2024
24 avril 2024
DEFENDEUR : Monsieur [M] [F] [D] né le [Date naissance 5] 1955 à [Localité 9] (BOUCHES-DU-RHÔNE) de nationalité Française domicilié : chez Madame [R] [V] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Oriane
Source officielleRéférés Cabinet 1
67f41ad54e0040aa3735e11c
7 avril 2025
7 avril 2025
LE GIRAGLIA SIS [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice, le Cabinet COSTABEL, dont le siège social est sis [Adresse 1], pris en la personne de son représentant légal représenté par Me Oriane
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
6977c1b4cdc6046d47cc2c8b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
EXPEDITION : Le 15 mars 2024 à Me LOBBENS Oriane Le .......................................................... à Me ......................................................
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be091cda2201c09829f25
11 octobre 2024
11 octobre 2024
SELARL SK AVOCAT, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES Madame [I], [S], [R] [K] 659 cpc née le 09 Octobre 1965 à [Localité 15], demeurant [Adresse 2] - [Localité 7] représentée par Me Oriane
Source officielleChambre comm contentieux
68eead8122996ce544835801
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JUGEMENT réputé contradictoire et rendu en premier ressort, prononcé par mise à disposition publique au greffe le 09 octobre 2025, les parties en ayant été avisées lors des débats, et signé par Lorène
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f82f37cf40727a00446331
4 avril 2025
4 avril 2025
compétent, a désigné le [37], afin de répondre à la question suivante : « existe-t-il un lien direct entre la pathologie déclarée par Monsieur [H] [Z] sous la forme d’un ‘‘carcinome peu différencié du lobe
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f58785bbf04ef7857c112e
8 avril 2025
8 avril 2025
Le certificat médical initial, daté du 4 mai 2023, mentionne : “carcinome épidermoïde peu différencié du lobe supérieur droit primitif pulmonaire”.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65e0de769f09a857031b3a23
26 janvier 2024
26 janvier 2024
après avoir reçu l'accord des parties présentes dûment informées de la possibilité de renvoyer l'affaire à une audience ultérieure, en application des dispositions de l'article L. 218-1 du code de l'organisation
Source officielleJLD
679a8e2ee9a46d1f5a765618
11 janvier 2025
11 janvier 2025
de précédentes invitations à quitter la France, étant précisé que l’intéressé produit au soutien de sa demande une attestation d’hébergement au nom de Monsieur [Y] [M] [R] ainsi qu’une quittance de loyen
Source officielleSAISIES IMMOBILIERES
6a21d3a1cdc6046d472d7794
21 mai 2026
21 mai 2026
Greffier CREANCIER POURSUIVANT : LA LYONNAISE DE BANQUE société anonyme immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 290568363 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Loren
Source officielleQuatrième Chambre
697ba251cdc6046d47265ae8
13 janvier 2026
13 janvier 2026
inférieur droit qui a persisté sur un contrôle radiologique trois mois après et qui a conduit à faire un scanner thoracique qui a retrouvé l'existence d'une opacité alvéolaire de la partie haute du lobe
Source officielleChambre 04
69de86a6cdc6046d473c3778
8 avril 2026
8 avril 2026
fracture de l'humérus distal gauche associée à une fracture de l'ulna et du radius proximal gauche), - au niveau thoracique : un infiltrat en verre dépoli avec lacération à type de pneumatocèle dans le lobe
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6621605bc8ec436236de9923
15 avril 2024
15 avril 2024
les salariés , DEBATS : à l’audience publique du 13 février 2024 assistés de Madame Sandrine MAUNAS, Faisant fonction de greffier JUGEMENT : Pris en application de l’article L.211-16 du code de l’organisation
Source officielleRétention admin étrangers
69d4093ecdc6046d4754e84e
5 avril 2026
5 avril 2026
, rappelé à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : Me Lorène
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69e7c144cdc6046d470dd36e
2 avril 2026
2 avril 2026
JUGEMENT : Pris en application de l’article L.211-16 du code de l’organisation judiciaire, Contradictoire, en premier ressort.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6722a90a3f64f312698b8984
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Le certificat médical initial, établi le 19 février 2015 par le Docteur [S] [N], pneumo-allergologue, faisait état d'un « cancer bronchique à petites cellules du lobe supérieur droit avec métastases hépatiques
Source officiellePage 1 sur 2