Ce signe est également utilisé par la société Monjour sur son site internet (pièce Monjour n° 15bis).

Sociétés de TOULON sous le numéro 527 829 857, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son liquidateur Monsieur [G] [L], domicilié audit siège, Représentée par Me Christine MOUROUX-LEYTES

GUENOT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Grosse(s) délivrée(s) le : à : Maître Nicolas MASSUCO - 0164 Maître Thierry GARBAIL- 1023 Maître [U] [E] - 0150 Me Christophe HERNANDEZ - 0315 Me Christine MOUROUX-LEYTES

Elle ajoute qu'il avait été convenu lors de l'audience de règlement amiable que les frais nécessaires au nettoyage des box occupés par les moutons de M.

DE L’IMMEUBLE “[Adresse 9]” en son syndic la SAS FONCIA [Localité 11] c/ Monsieur [P] [V] Madame [G] [V] Copie délivrées le : à Me [G] MOUROUX-LEYTES Monsieur [P] [V] Madame [G] [

arguments contraires comme étant injustes et mal fondés, Accueillir les arguments du concluant et les dire bien fondés, Dire que monsieur [W] est de bonne foi,Constater que monsieur [W] a toujours voulu se mouvoir

ATALIAN PROPRETE SUD OUEST VENANT AUX DROITS DE TFN PROPRETE SUD-OUEST Me Nathalie DUPUY-LOUP Me Raphaël MONROUX ORDONNANCE DE DESISTEMENT (article 394 et 789 du code de procédure civile) _

ECOQUARTIER en son syndic la SAS FONCIA [Localité 8] C/ Madame [L] [N] [D] JUGEMENT réputé contradictoire du 01 OCTOBRE 2025 Grosse exécutoire : Me Christine MOUROUX-LEYTES Copie

LE MISSIESSY, pris en son syndic la SAS FONCIA [Localité 9] C/ Monsieur [Y] [T] JUGEMENT réputé contradictoire du 01 OCTOBRE 2025 Grosse exécutoire : Me Christine MOUROUX-LEYTES

LE PANORAMIC, pris en son syndic la SAS FONCIA TOULON C/ Monsieur [S] [A] JUGEMENT réputé contradictoire du 01 AVRIL 2026 Grosse exécutoire : Me Christine MOUROUX-LEYTES Copie :

IMMEUBLE “LES JARDINS DE LA MEDITERRANNE” en son syndic la SAS FONCIA [Localité 7] C/ Monsieur [C] [Y] JUGEMENT rendu par défaut du 01 OCTOBRE 2025 Grosse exécutoire : Me Christine MOUROUX-LEYTES

LE PANORAMIC, pris en son syndic la SAS FONCIA [Localité 8] C/ Monsieur [H] [Z] JUGEMENT réputé contradictoire du 01 OCTOBRE 2025 Grosse exécutoire : Me Christine MOUROUX-LEYTES

BENHAMOU, avocat au barreau de NICE substitué par Me Jessica DALMASSO, avocat au barreau de NICE DEFENDEURS: Monsieur [X] [F] né le 06 Février 1966 à EREVAN - ARMENIE 23 rue Novotcheremoukinkaya 11721 MOSCOU

[Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Raphaël MONROUX de la SCP HARFANG AVOCATS, avocats au barreau de LIBOURNE S.C.P.

MAZALI Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Raphaël MONROUX de la SCP HARFANG AVOCATS, avocats au barreau

, vestiaire : 1653 - Me Jacques MEGAM, vestiaire : 2177 EXPOSE DU LITIGE Madame [M] [D] et Monsieur [L] [F] se sont mariés le 28 juin 1990 devant l'officier de l'état-civil de la commune de MOSCOU

ORCOM [Localité 1] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Georges QUINQUET DE MONJOUR - #L0171 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Lise DUQUET, Vice-Présidente Assisté de Victor FUCHS, Greffier, Vu les articles

Henri Champion - 72000 LE MANS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Intervenante volontaire Ayant toutes deux pour avocat Me Christine MOUROUX-LEYTES