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470 résultats pour « Morgane BESSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

6a176938cdc6046d47292449

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Les deux premières marches de l’escalier béton prennent appui sur le sol, propriété de ma requérante. Sous le demi-palier de l’escalier : 3 piliers en béton reposant sur une dalle béton.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BESSON, Morgane, JOLY

SIREN 995359064Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

30/12/2025

Voir →

TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f980b50ea89248182ad950

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

MORGAN GUILITTE, en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Jérémy GENY LA ROCCA de la SELARL SELARL GENY LA ROCCA, demeurant [Adresse 1], avocats

Source officielle
TJ

Chambre 2'

69ceedc8cdc6046d47ea048f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[Adresse 3] aide juridictionnelle Totale numéro 2025-002181 du 15/05/2025 représentée par Me Stéphane CORNILLE, avocat au barreau du MANS, vestiaire : 48 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS Morgane

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a176931cdc6046d472923da

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

N° RG 26/00080 - N° Portalis DBY7-W-B7K-E6AS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 26 MAI 2026 ---------------- A l'audience publique des référés tenue le vingt six Mai deux mil vingt six, Nous, Sébastien MORGAN

Source officielle
TJ

CABINET JAF 3

69d69ce9cdc6046d478e8ebb

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

FAMILLE CABINET JAF 3 JUGEMENT LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane

Source officielle
TJ

CABINET JAF 3

69d69d00cdc6046d478e9044

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

DIVORCE article 237 du Code Civil LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane

Source officielle
TJ

JAF 1

69d828efcdc6046d47b2db12

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

BERON, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame A.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

69cd61b1cdc6046d47c68c92

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

FAMILLE CABINET JAF 7 JUGEMENT LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE UN AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane

Source officielle
TJ

CABINET JAF 3

69d69cc3cdc6046d478e8bae

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

CABINET JAF 3 JUGEMENT DE DIVORCE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane

Source officielle
TJ

CABINET JAF 3

69d69cd3cdc6046d478e8d17

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

JUGEMENT DE DIVORCE (Article 233) LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 2

68682f7a4965b5d9df3200e3

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 03 Juillet 2025 par Monsieur Olivier LESOBRE, Vice Président délégué aux affaires familiales, assisté de Madame Morgane

Source officielle
TJ

Service de proximité

67f0344c02fc178212f8232c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[D] le DEMANDEURS: Monsieur [J], [Z], [R] [T] né le 29 Juin 1959 à [Localité 6] (06) [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Jules CONCAS substitué par Me Morgane OLEKSY, avocats au barreau

Source officielle
TJ

PPP Référés

65e76ccf79d7e316eba75f0b

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

5AA SCI/ld PPP Référés N° RG 23/01491 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YFKN [P], [Z], [V] [G] C/ [K] [E] - Expéditions délivrées à avocat et défendeur - FE délivrée à Maître Morgane

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

69cd620ecdc6046d47c6952d

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

FAMILLE CABINET JAF 7 JUGEMENT LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE UN AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane

Source officielle
TJ

CABINET JAF 3

69d69cf4cdc6046d478e8f6a

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

CABINET JAF 3 JUGEMENT DE DIVORCE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0cafd6229a4e589c0d6

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

N° RG 22/05305 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W2HG Minute n° 24/0 AFFAIRE : [Y] [D] C/ [Z] [H] [F] [O] [Z] [R] [11] Grosses délivrées le à Me Morgane DUPRE-BIRKHAHN Me Sonia JOCK Exp délivrées

Source officielle
TJ

JEX

678023aa9c3ba90f51dc2e6b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Par acte du 9 novembre 2022, la SARL MORAN a acquis le bien de monsieur [O] [W].

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

659705d4f74364d4a5c85fdd

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

2] représentée par Me Karim BOUANANE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1971 DÉFENDERESSE Madame [X] [W] [Z], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Morgane

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

65bd45f146d547e419ffb331

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

2024 N° RG 23/00555 - N° Portalis DB22-W-B7G-RAQ4 DEMANDEUR : Madame [L] [G] épouse [S] née le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 11] (95) [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Maître Morgane

Source officielle
TJ

CABINET JAF 3

69d69cc9cdc6046d478e8c6d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

JAF 3 JUGEMENT DE DIVORCE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane

Source officielle