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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. 3 Cab. 5
67044c038d5cd4a8759a5461
4 octobre 2024
4 octobre 2024
D'ADOPTION SIMPLE REQUERANT : Monsieur [Z], [W], [B] [Y] né le 14 Mai 1951 à LAXOU (Meurthe-et-Moselle) de nationalité Française 19 rue de Turique 54000 NANCY ayant pour avocat Me Frédérique MENNEVEAU
Source officielleCh. 3 Cab. 5
67044c038d5cd4a8759a54a7
4 octobre 2024
4 octobre 2024
D'ADOPTION SIMPLE REQUERANT : Monsieur [X], [Z], [F] [L] né le 14 Mai 1951 à LAXOU (Meurthe-et-Moselle) de nationalité Française 19 rue de Turique 54000 NANCY ayant pour avocat Me Frédérique MENNEVEAU
Source officielle2ème Chambre
69d54c82cdc6046d476fd0a0
7 avril 2026
7 avril 2026
SCP AUBERSON DESINGLY, avocats au barreau des ARDENNES Monsieur [S] [E] [Adresse 2] [Localité 2] (ESPAGNE) Rep/assistant : Maître Oceane MAHE, avocat au barreau des ARDENNES PRESIDENT : Bastien MEMETEAU
Source officielle2ème Chambre
69d54c95cdc6046d476fd1ee
7 avril 2026
7 avril 2026
CHARLEVILLE-MEZIERES 2ème Chambre N° RG 25/01802 - N° Portalis DBWT-W-B7J-EXI5 ORDONNANCE D’ORIENTATION ET DE MESURES PROVISOIRES PRONONCÉE LE 07 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge : Bastien MEMETEAU
Source officielle2ème Chambre
69d54c86cdc6046d476fd0f1
7 avril 2026
7 avril 2026
bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) DEFENDEUR Monsieur [O] [B] [Adresse 2] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Corentine DUPIN, avocat au barreau des ARDENNES PRESIDENT : Bastien MEMETEAU
Source officielleChambre 2 procéd. orales
68ed4ed80da7cb996dc9d76c
6 octobre 2025
6 octobre 2025
DEFENDERESSE Madame [F] [M] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 2] non comparante, ni représentée * * * * * * * * * * L’affaire a été plaidée à l’audience du 1er septembre 2025 tenue par Monsieur Bastien MEMETEAU
Source officielleChambre 2 procéd. orales
68ed4ede0da7cb996dc9d7f2
6 octobre 2025
6 octobre 2025
personne DEFENDEUR Monsieur [N] [G] [Adresse 4] [Localité 3] comparant en personne * * * * * * * * * * L’affaire a été plaidée à l’audience du 01 septembre 2025 tenue par Monsieur Bastien MEMETEAU
Source officielleChambre 2 procéd. orales
68ed4edc0da7cb996dc9d7a9
6 octobre 2025
6 octobre 2025
l’AUBE DEFENDERESSE Madame [U] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] comparante en personne * * * * * * * * * * L’affaire a été plaidée à l’audience du 1er septembre 2025 tenue par Monsieur Bastien MEMETEAU
Source officielleChambre 2 procéd. orales
68ed4edc0da7cb996dc9d7a0
6 octobre 2025
6 octobre 2025
AUBE DEFENDEUR Madame [V] [G] [Adresse 2] [Localité 1] non comparante, ni représentée * * * * * * * * * * L’affaire a été plaidée à l’audience du 01 septembre 2025 tenue par Monsieur Bastien MEMETEAU
Source officielleJLD
68f92889de0ebe408da9abfe
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Dès lors, il ne peut qu’être constaté que l’avis motivé, d’une part, ne décrit pas de manifestation de troubles menteaux, d’autre part, ne justifie pas de circonstances particulières rendant nécessaire
Source officiellePremière Chambre
6696bee09a603a6929124b3b
16 juillet 2024
16 juillet 2024
naissance 1] 1966 à [Localité 8] (78) demeurant [Adresse 7] [Localité 6] (BELGIQUE) représentée par Me Marie LIGER, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, et par Me Florent MEREAU de la SELARL MENEAU-MACHEZ
Source officielleChambre 2 procéd. orales
ésenté par son Syndic, la société LOUIS LAIRE ET FILSc/S.C
68ed4edb0da7cb996dc9d790
6 octobre 2025
6 octobre 2025
AXLO [Adresse 6] [Localité 2] non comparante, ni représentée * * * * * * * * * * L’affaire a été plaidée à l’audience du 1er septembre 2025 tenue par Monsieur Bastien MEMETEAU, juge placé délégué par
Source officielleChambre 2 procéd. orales
68ed4ede0da7cb996dc9d7ec
6 octobre 2025
6 octobre 2025
COLOMES de la SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI-THIBAULT, avocats au barreau de l’AUBE * * * * * * * * * * L’affaire a été plaidée à l’audience du 1er septembre 2025 tenue par Monsieur Bastien MEMETEAU
Source officiellePAC - Contentieux
68a61d4c1abbd5bba7d96221
1 juillet 2025
1 juillet 2025
] [Y] né le 26 Juin 2001 à LA GARENNE COLOMBES (92250), demeurant 76 rue Pierre Sire - 33250 PAUILLAC Madame [F] [Y] née le 07 Janvier 1974 à COSNE COURS SUR LOIRE (58200), demeurant 26 lieu dit Menetreau
Source officielleRéférés
67ed95fdda9e15c51320019e
2 avril 2025
2 avril 2025
angle est imparfait ; - dans la cuisine, il est constaté des points d’humidité sur environ une quinzaine de centimètres, la tapisserie se décolle ; - dans la buanderie, il est constaté au niveau du meneau
Source officielle2EME CH CABINET 3
67f5726ebbf04ef7857bce69
8 avril 2025
8 avril 2025
AFFAIRES FAMILIALES Juge : Anne-Catherine PASBECQ Greffier : Gwenaelle MADEC LES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [G] [O] né le 09 Septembre 1978 à CHARTRES (28000) de nationalité Française Place Métézeau
Source officielle6ème chambre 1ère section
6631370219f939ca6242dd5d
30 avril 2024
30 avril 2024
crémone de la fenêtre droite qui ne s’intègre pas dans le chapiteau et ne permet pas de fermer correctement la fenêtre, une peinture des cadres de fenêtre écaillée par endroits notamment au niveau du meneau
Source officielleAdjudications
668ed0052980a82f59d98c57
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Contrairement à ce qu’allègue Monsieur [M], il est directement concerné par le protocole qui indique dans sa première page qu’il est conclu entre la CRCAM et “ Mr et Mme [M], demeurant 6 avenue Georges Météreau
Source officielleChambre 1
67f82e08cf40727a00445db4
10 avril 2025
10 avril 2025
primaire ; en outre, d’autres fissures horizontales sont visibles en linteau de baie de la pièce séjour, des fissures courbes en allège du châssis de la salle de bains et une fissure horizontale sur le meneau
Source officiellePPP Contentieux général
661ebd95a0f635033634be77
5 avril 2024
5 avril 2024
(en sortie d’escalier en partie gauche) est en très mauvais état, le bois étant complétement rongé et en mauvais état général avec de fortes infiltrations d’eau tant au niveau de la traverse que du meneau
Source officiellePage 1 sur 2