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236 résultats pour « Mazigh »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

6712a4a9d207776a5907d856

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

RG 24/00037 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YKGO Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Eric DUMOULIN de la SCP DUMOULIN - ADAM, vestiaire : 1411 Me Faten MAZIGH

Source officielle
TJ

Référés civils

66fd8cae38de0398b516f4ae

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

] (TUNISIE), demeurant [Adresse 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/008647 du 15/01/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LYON) représenté par Maître Faten MAZIGH

Source officielle
TJ

Quatrième Intérêts Civils

67fea2737a459da3dcdea36e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Jugement du : 10 Avril 2025 Minute n° : REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE [Localité 5] Notification le : 10/04/2025 expédition à Me Faten MAZIGH

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 5

682e186400b520043632f8dd

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 14]) DEFENDEUR : Madame [D] [G] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 22] [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Maître Faten MAZIGH

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7ce1c77f30025a6691193

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

G] [S], demeurant [Adresse 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/024135 du 02/10/2019 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 10]) représenté par Me Faten MAZIGH

Source officielle
TJ

Référés civils

66fd8cae38de0398b516f4bd

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

PACAUT, Vice-présidente GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE Madame [V] [D] née le [Date naissance 4] 1991 à [Localité 10], demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Faten MAZIGH

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

6969681ecdc6046d4773196f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

MAZZILLI CONCEPTION, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Gaëlle LE MAT de la SCP GB2LM AVOCATS, avocats au barreau de GRENOBLE Monsieur [U] [V] entrepreneur individuel exerçant

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

6696413af5112d8edd057ddf

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

HERRERO, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint Assesseur : Madame Elsa MAZIERES

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1

67803daa9c3ba90f51dc74fe

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[Y] [O] [V], Mme [L] [H] épouse [V] CONTRE Grosse :2 Me Charlotte BLAIZIN Me MAZIERE Copie :1 Dossier Me Charlotte BLAIZIN Me Alice MAZIERE PARTIES : Monsieur [Y] [O] [V], né le [

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f80ae6cf40727a0043afa5

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

JURIDIQUE - FATEN MAZIGH - 600 Me Stéphanie LEON - 276 Copie dossier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Le Tribunal judiciaire de LYON, statuant publiquement et en premier ressort, a

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d93ea7c8c1120f2140

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

JEAN-PHILIPPE LE BAIL la SELARL DGD AVOCATS Me Olivia ETCHEBERRIGARAY la SCP EYQUEM BARRIERE - DONITIAN - CAILLOL l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI - MAZILLE

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67002c66c34eb4cc85776a15

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[X] “a présenté une dégénérescence maligne broncho-pulmonaire compliquant des lésions pleurales en lien possible avec une exposition professionnelle au long cours à l’amiante tableau MP 30 C.

Source officielle
TJ

REFERES

6a10b220cdc6046d479c308a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[V] RCS [Localité 1] B948 911 573, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Frédéric BASSOMPIERRE, avocat au barreau de CARPENTRAS, avocat postulant, et par Me Pierre MAZIERE, avocat

Source officielle
TJ

Section des Référés

677d87afb032d83cfd3e8ca9

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MAMISHE LEE, S.C.I.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d7f747251e2b2424b902

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

CORUM L’EPARGNE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Hubert MAZINGUE de la SELAFA HUBERT MAZINGUE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #K0008 S.A.S.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6696b4909a603a69290fcfe2

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05504 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSR5 MINUTE: 24/1417 Nous, Elsa MAZIERES

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

68152c0081a9051a41bd2a3a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[H] [S] Grosses : 2 Me Françoise PETIT Me Alice MAZIERE Copie : 1 Dossier Me Alice MAZIERE Me Françoise PETIT PARTIES : Madame [R] [P] épouse [S] née le 28 juin 2000 à CLERMONT-FERRAND

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6696b4929a603a69290fd051

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05535 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSWB MINUTE: 24/1422 Nous, Elsa MAZIERES

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6696b4549a603a69290fc477

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05532 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSV3 MINUTE: 24/1419 Nous, Elsa MAZIERES

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6696b4939a603a69290fd06e

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

AUX FINS DE MAINLEVÉE D’UNE MESURE DE SOINS PSYCHIATRIQUES ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PERIL IMMINENT N° RG 24/05499 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSQJ MINUTE: 24/1416 Nous, Elsa MAZIERES

Source officielle

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