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558 résultats pour « Mazel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

0P10 Aud. civile prox 1

67bf6c06f1062435dd1692b7

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

EXPEDITION : Le 09/12/24 à Me MAZEL Le .......................................................... à Me ......................................................

Source officielle

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TJ

Référés

69d6c8dccdc6046d4791cc0f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

MAXEL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, C/ S.A.S.

Source officielle
TJ

JCP

686d60d4a2273490db107a0e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[Y] représenté, a sollicité : - CONSTATER que la SCI MAZEL ne rapporte pas la preuve que les dégradations dont elle se prévaut sont intégralement imputables à Monsieur [Y] - CONSTATER que la SCI MAZEL

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69de85d1cdc6046d473c2794

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

LITIGE Par décision du 29 avril 2024, le Juge des référés du Tribunal Judiciaire de Bordeaux a ordonné une expertise judiciaire portant sur divers désordres affectant un immeuble situé [Adresse 4] à MAZERES

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6633d9fcc0d3e3fe99d16caf

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

JUGEMENT Prononcé par mise à disposition au greffe Contradictoire En premier ressort EXPOSÉ DU LITIGE Le 18 août 2015, la société L'Oréal a adressé à la SAS Mazet Messagerie (ci-après la société Mazet

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

668595ab1d2b47a9d8cc0ab1

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

) à payer à la SARL PAOLI’ES la somme de 58.800 euros - débouter la S.A.S AGENCE DE LA COMTESSE (GIA MAZET) de ses demandes - condamner la S.A.S AGENCE DE LA COMTESSE (GIA MAZET) à payer à la SARL PAOLI

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

678976c7428384b762e68cd6

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La SARL LE MATTELIE a formé une requête en injonction de payer le 24 octobre 2023.

Source officielle
TJ

Chambre 01 CTX IMMOBILIER

69a1799acdc6046d47e8a7eb

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le syndicat des copropriétaires expose que la SCI Le Mazet, dont le gérant, M.

Source officielle
TJ

Chambre 1

68702682b8daa57c7f67b275

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

membre de la SELARL BFC AVOCATS, avocat au Barreau de LAVAL DEFENDEUR Monsieur [K] [T] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 5] (72) demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Blandine HERICHER-MAZEL

Source officielle
TJ

Référés

678aa9d05289c7662ca2baa9

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

-Condamner la société civile Mahel à régler la somme principale de 13 028,14 euros avec les intérêts au taux légal à compter du jugement à intervenir ; -Condamner la société civile Mahel à régler la

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

669640d9f5112d8edd056ee9

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

secondaire sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Yves SOULAS de la SARL ATORI AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE La société GIA MAZET

Source officielle
TJ

7ème Chambre

6978c1b6cdc6046d47de5f7d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

MAZAL ELIOR C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de l’immeuble sis [Adresse 7] Son Syndic : Société NEXITY LAMY, Société LAMY (précédemment dénommée NEXITY LAMY, Société MIGI Copies délivrées le

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

69d01df6cdc6046d4706959a

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

La SCI MABELLE s’est plainte de loyers demeurés impayés.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF A

69e16ca8cdc6046d4781a434

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

, avocat au barreau de MARSEILLE plaidant ET Monsieur [S] [C] [G] [T] né le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Agnès MAZEL

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

65a03aa1ea2f9efae42e274f

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

AY BAT représentée par son gérant en exercice représentant légalement la personne morale demanderesse, domiciliés es-qualité audit siège; Représentant : Maître Manel SGHARI de la SELEURL MANEL SGHARI,

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

662a9f82c8a1343b8cd61d8f

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Par acte de cautionnement en date du 22 août 2014, Monsieur [T] s'est porté caution personnelle et solidaire à l'égard de la société MANEL [Adresse 6].

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TJ

1/2/1 nationalité A

6a0f56f1cdc6046d477c0a5e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 21 mai 2026 DEMANDEUR Monsieur [M] [R] domicilié chez Madame [X] [Q] [S] [Adresse 1] - CENTRAFRIQUE représenté par Me Mazen

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TJ

Service des référés

67f974fd0ea89248182ab32a

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

CHAUFFAGE VENTILATION TUYAUTERIE INDUSTRIELLE (C.V .T.I) C/ Société MADEL AIR TECHNICAL DIFFUSION SA, S.A.S.U.

Source officielle
TJ

JCP

68dd2e0d548223b2c7a26f26

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DBXZ-W-B7J-CVZA JUGEMENT JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION PARTIES : DEMANDEURS : Monsieur [C] [S] né le 25 Février 1962 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Agnès MAZEL

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

670ecea31c3411ff345be055

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

ENTREPRISE MAZET, S.A.S. CHAMBON CONSTRUCTION, S.A.S. RDG ATELIER 22, S.A.S. ECB , S.A.S. BETMI, S.A.S. SOCOTEC, S.A.

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