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41 résultats pour « Maxime CARREZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 section 8

6a0b76cecdc6046d471ea150

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Remplacer 2 carreaux de carrelage au sol de la salle de bain, le trou derrière les WC à reboucher et carreler.

Source officielle

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TJ

Chambre 10

67929447304ff28fe37e27b2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

représentés par Maître Jean-Christophe DANGLETERRE, avocat au barreau de LILLE, non comparant (cf mail du 18 décembre 2024) à : Monsieur [H] [R], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Marie CARREL

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e95ff73ea43407b91138ef

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

FEVRIER CARRE, Syndic. de copro.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69d7f3fdcdc6046d47aeb064

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

SIMONNET de la SELEURL MAXIME SIMONNET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0372 DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 10

6866c7bad33109fd079aae8f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

dont le siège social est sis [Adresse 6] non comparante Monsieur [S] [N], demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 29 Avril 2025 Maxime

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

69de82becdc6046d473bf1a4

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

25/12184 - N° Portalis DB3S-W-B7J-4EK3 Minute : 2026/ Madame [H] [G] Représentant : Me Kossi BEKPOLI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P500 C/ Société SEMISO Représentant : Maître Maxime

Source officielle
TJ

Pôle social

698f7c3dcdc6046d474343be

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Société [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Gonzague TALVARD, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : URSSAF NORD PAS DE [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Maxime

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

686428410bb2f8a66ca603f8

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[R] fait état de 6 ventes de biens immobiliers qui ont eu lieu entre le 31 janvier 2022 et le 25 novembre 2022 pour obtenir un prix moyen au mètre carré de 8.200 euros.

Source officielle
TJ

Pôle social

698f7c77cdc6046d4743483c

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DEMANDERESSE : S.A. [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Arnaud THIERRY, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : URSSAF NORD PAS DE [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Maxime

Source officielle
TJ

CIVIL (1ère Chambre)

6985a021cdc6046d4728cf2d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

parties, été réalisé le 27 décembre 2018, soit à une date postérieure au paiement non seulement de l’acompte (10 novembre 2018), mais du solde (19 décembre 2018) de la facture émise par l’EURL DARLOT MAXIME

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69ea85a8cdc6046d474dd2fa

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

soubassement ne mesure que 0,7 mètre carré.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

659d9d7aaa704a07f49342ec

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par son Président en exercice et société de gestion la SAS STAM FRANCE INVESTISSEMENT MANAGERS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Maxime

Source officielle
TJ

Référé

66ff0732172da17169ed80fd

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

RG 24/00359 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KP4D Maître Guillaume MERLAND de la SCP AARPI MB AVOCATS Me Florent ESCOFFIER Maître Stéphane GOUIN de la SCP LOBIER & ASSOCIES Maître Denis BERTRAND de la SCP MAXIME

Source officielle
TJ

Pôle social

698f7c5bcdc6046d474345f4

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DEMANDERESSE : S.A. [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Arnaud THIERRY, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : URSSAF NORD PAS DE [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Maxime

Source officielle
TJ

Chambre 11 Cabinet 1

6977d61fcdc6046d47cd5264

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

MMA IARD / Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS JUGEMENT DU 07 JANVIER 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL JUGE DE L’EXÉCUTION : Loïc WAROUX GREFFIÈRE : Claire CARREEL

Source officielle
TJ

Service de proximité

69e1572ccdc6046d477fefb7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Service de proximité [N] [V], [N] [V] c/ [R], [R] MINUTE N° DU 09 Avril 2026 N° RG 25/02205 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QOQR Grosse délivrée à Me Guillaume CARRE

Source officielle
TJ

Chambre 10

67fd5054e85d0474bddb3ae4

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DÉFENDEUR Monsieur [L] [V], demeurant [Adresse 2]représenté par Maître Loïc RUOL, avocat au barreau de VALENCIENNES COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 28 Janvier 2025 Maxime

Source officielle
TJ

Expropriations 3

69d7ebd2cdc6046d47ae1fba

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Les murs sont également carrelés d’une couleur blanche et grise. Le plafond possède des spots lumineux. Globalement, la boutique est dans un bon état d’entretien.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 4 - LC

65b15e23b9f94e98464d9894

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

STEINITZ [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Maxime VIGNAUD de l’AARPI Renault Thominette Vignaud & Reeve, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0248 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président

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TJ

Loyers Commerciaux

67801ef59c3ba90f51dc217d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Olivier PIQUET-GAUTHIER de la SELARL DPG, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE Madame [I] [A] épouse [H] exerçant sous l’enseigne “BOSSUET COIFFURE”, demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Maxime

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