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11 résultats pour « Marco Sanvitale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

6654cc26f31ecb9d9326b37e

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

À l'examen, il marche avec une boiterie que l'on estime à droite sur un pas certes alterné mais prudent.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d81863cdc6046d47b17558

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

naissance 1] 1972 à [Localité 1] (VAR), de nationalité française, exerçant la profession de cariste magasinier, domicilié [Adresse 1] ; Et Madame [G] [M], née le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 2] (MAROC

Source officielle
TJ

Référés

68643c240bb2f8a66ca649f9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle fait valoir que sa fille a subi des fractures sagittale et oblique de la mâchoire; que, quatre ans après l'accident, elle souffrait de séquelles au niveau de l'articulation temporo-mandibulaire droite

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a160e5bcdc6046d47087630

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il fait état d’une « raideur moyenne de la cheville gauche, une raideur serrée de la cheville droite, ankylose du couple de torsion pied droit, pied déformé en inversion, trouble de la marche ».

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65848b0ce41137cbf9f96aee

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Elle comprend l'articulation tibio-tarsienne, responsable de la mobilité du pied surtout dans le plan sagittal.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd91fcdc6046d47bff5a9

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

La marche est possible avec 2 cannes. Le taux d’IPP est fixé à 25%. A l’issue de ce rapport M. [K] [I] maintient ses demandes.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6704255c8d5cd4a87590f8e8

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Elle met en outre dans les débats le résultat du bilan radiographique réalisé quatre jours après l’accident, faisant état d’un trouble postural et d’une inversion de courbure sagittale en C3/C4.

Source officielle
TJ

7ème Chambre

697398bacdc6046d476fc325

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Par acte en date du 20 mai 2020, la société SILES a assigné le maître d'ouvrage aux fins d'obtenir le paiement du solde de sa facture, outre des dommages et intérêts au titre de la rupture brutale du marché

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670ebfa21c3411ff34578f77

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Elle comprend l'articulation tibio-tarsienne, responsable de la mobilité du pied surtout dans le plan sagittal.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0154f74e929a9d8fa3e58

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Lors d’un scanner thoraco-abdomino- pelvien, il a été décelé une petite collection sous-cutanée para sagittale droite, discrètement inflammatoire en regard de la cicatrice de la laparotomie L’examen cytobactériologique

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68eea76922996ce54482fedd

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L'intéressée a présenté, des suites de l'accident, les blessures suivantes : - fracture de l’apophyse transverse droite de L4 et L5, - fracture sagittale de l’aileron sacré droit avec irradiation fracturaire

Source officielle