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87 résultats pour « Manon DRAIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

66883a12342d338c20d3164d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : S.A.S. [4] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Manon DRAIN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/01531

Source officielle

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TJ

Chambre 9

6a10c09acdc6046d479d5cd9

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

accessoires et complémentaires de terrassement, drainage et de canalisations enterrées, - en l’espèce, les travaux d’assainissement doivent être analysés comme des travaux accessoires aux travaux de maçonnerie

Source officielle
TJ

SERVICE CIVIL

6966cc0bcdc6046d4731227d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

MS sur la partie enterrée, ni drain le long du mur.

Source officielle
TJ

Référés civils

69dfd754cdc6046d475d674b

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Dans un rapport en date du 25 juin 2024, Monsieur [J] [X], mandaté par les époux [V], a constaté plusieurs désordres et non-conformités relatifs à la défaillance du drainage périphérique, au manque de

Source officielle
TJ

4ème chambre

6686f794e74459e0c7eda7a2

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

et la pose d’un drain.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a6d34947251e2b2423479c

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

S'agissant de l'absence de drainage sous la dalle, il a indiqué que le bassin était implanté dans un terrain soumis à la présence d'une nappe phréatique et qu'à ce titre, un réseau de drainage relié à

Source officielle
TJ

Référé président

6686f792e74459e0c7eda780

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLE --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le : 04/07/2024 à : - Me Antoine LE MASSON - 125 copie certifiée conforme délivrée le : 04/07/2024

Source officielle
TJ

Première Chambre

68e9583e3ea43407b910cb1c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

par la pose d'un drain de type routier.

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6789665f428384b762e65cbf

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

GERARD GRAILLE MACONNERIE, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

6706f3b2f1d01e3c86fa570c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

S’agissant des désordres résultant à l’absence de drainage autour des murs de la cave (remontées capillaires et moisissures), il a été relevé par l’expert judiciaire que les travaux de maçonnerie de la

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68e58aa60e2901d10fa62b54

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Réaliser un drainage EFFICACE de la façade Nord, le drainage réalisé ayant un effet CONTRAIRE à son objectif.

Source officielle
TJ

Référé président

68ded3046af9fd1f8095c48c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CARTRON MAÇONNERIE au titre des travaux de fondations, dallage, terrassement, planchers et murs et réalisation d’un drainage autour de la construction, - l’entreprise DE MATOS FRÈRES (liquidée le 27 janvier

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

668ed5e12980a82f59daacc4

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Il relate avoir constaté que certains éléments de solin du drain vertical sont arrachés ou ne sont pas encore installés et qu’ainsi les passages d’eau possibles en tête de ce drain vertical occasionnent

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

668d7ec253e3bdd077866e00

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

La contestation de la société de droit étranger MILLENIUM INSURANCE COMPANY LIMITE sur l’imputabilité à la société RENOV MACONNERIE 13 des désordres n’est pas opérante.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

697aac7ccdc6046d470a2b49

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[C] [P] d’autoriser l’intervention d’un maçon afin de supprimer lesdits empiétements.

Source officielle
TJ

1ère Ch- Civil général

697ad0f9cdc6046d470c2fff

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

en état qualifiant la demande d'investigations sur ces drains intérieurs de demande de contre-expertise, ces drains ayant fait l'objet des investigations de Monsieur [Y].

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6984cabccdc6046d470ea3f0

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Etant voisin de [T] [A], en 2012 (à la sortie de l’hiver) [T] m’a demandé de passer voir à son domicile pour lui donner un avis sur un éventuel problème de drainage en périphérie de la maison, drainage

Source officielle
TJ

1ère chambre

6974c8f0cdc6046d478d19e3

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il a considéré que la pose d'un drain n'était pas en l'espèce obligatoire.

Source officielle
TJ

Chambre 9

69656cb7cdc6046d47124161

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Monsieur et madame [K] sont propriétaires d’un manoir situé [Adresse 1].

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a18fa30ddb778926959702

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

A cette date, en audience publique : -Monsieur [Z] [M] était présent assisté de Me Manon SANCHEZ.

Source officielle