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484 résultats pour « Manon COUDERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre civile

672e7ace50af6f5fd3458d5e

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

la SELAS CABINET PERREAU, avocat au barreeau de PARIS intervenant volontaire : Compagnie OPTIM ASSURANCE - ès qualité assureur de la SASU ELIZI BTP représentée par la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON

Source officielle

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TJ

Chambre référés

69d9566acdc6046d47cf025d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

CLARC, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Etienne GROLEAU, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me Guillaume MASSON, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), dont le

Source officielle
TJ

Référés civils

6a0f4f44cdc6046d477b78fa

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

en l'état futur d'achèvement, les volumes n° 2, 4, 7 et 10 de l'ensemble immobilier, destinés à accueillir le parking, la maison médicale, un cheminement piéton et de la voirie, la livraison, clos, couvert

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6789665f428384b762e65cbf

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

GERARD GRAILLE MACONNERIE, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

PPEP Civil

67882eb9c21c0e53e790edaa

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Se référant à l'état des lieux de sortie, ils considèrent que les frais d'entretien du logement intérieur sont limités, les sommes mises en compte au titre de la maçonnerie devant être rejetées.

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

6a0cc702cdc6046d473bb798

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[W] à payer les travaux de maçonnerie suivants : devis [Y] du 23 novembre 2020 pour 4 134, 27 euros avec réactualisation selon l’indice BT01 ; - condamner M.

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TJ

Chambre des Référés

68e55fc40e2901d10fa3ce8d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

FONCIA COLBERT, S.A.S. BTP CONSULTANTS, S.A.S. EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT, S.A.S. EPMI OUEST, S.A.R.L. GENERATION COUVERTURE SOLAIRE DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Chambre 9

68683d854965b5d9df326880

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MACONNERIE DUGUE, [P] [M], S.A.

Source officielle
TJ

1ere CHAMBRE

6973b8a0cdc6046d4773a7ca

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

travaux confiés initialement à la Sarl [K] Maçonnerie.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7cf157826b3445957ed

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

La construction, à savoir le terrassement, la maçonnerie, les enduits et les menuiseries, a été confiée à la société RM MACONNERIE.

Source officielle
TJ

3ème Ch.section D

66980e07b60c111a421c4f17

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEURS : Madame [K] [Y] [F] [W] née le [Date naissance 3] 1993 à [Localité 9] ([Localité 12]) demeurant [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Manon

Source officielle
TJ

Mise en Etat 1ère Chambre

679165efd4c7e89d7fe2f394

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

M. et Mme [Y] ne caractérisent aucun préjudice spécifique dont la résistance qu’ils qualifient « d’abusive » de la SAS DIAL MAÇONNERIE serait à l’origine.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678aad5d5289c7662ca2c6f6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

auprès de la ville de MACON.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d833cdc6046d47684bbb

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il indique avoir fait trois infarctus, avoir de l’asthme, ne plus pouvoir travailler dans la maçonnerie en raison de son état de santé car tout travail physique lui est impossible.

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TJ

JCP

6a176992cdc6046d47294340

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

DUFOREAU DEBATS : Audience publique du : 17 Mars 2026 JUGEMENT : Réputé contradictoire et en premier ressort prononcé par la mise à disposition au greffe le 22 Mai 2026 par Manon REMY, Présidente

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TJ

Chambre 1

6a0f77adcdc6046d477e933a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[N] a été chargée du lot maçonnerie et gros oeuvre pour un montant total de 99 000,31 € TTC, la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a03e21ea2f9efae430cf08

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[E] [I] a été embauché par la société [8] [X] en qualité de maçon le 3 novembre 2017.

Source officielle
TJ

Chambre Référés Civils

696557e1cdc6046d4710c1f3

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

RCBA MACONNERIE (RCS de [Localité 14] n° 828 375 527), dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée Compagnie d’assurance MAAF ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse

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TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

694756cd75782d5f06161f72

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par actes séparés en date du 29 janvier 2025, madame [U] [N] a assigné la SARL ENTREPRISE DE MACONNERIE VOILLAT ET FILS, agissant par son gérant M.

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TJ

Référés

66844c5a8bcff606d9c6f51e

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

C’est donc à tort, en l’espèce, que la société Clinique Convert prétend que le juge des référés ne pourrait pas assortir d'une astreinte la décision qu'il a rendue 12 mars 2024.

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