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7 résultats pour « Mélina MAAMMA »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TJ

Chambre Civile

68e88b473ea43407b9fba696

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DEMANDEUR AU PRINCIPAL DEMANDEUR A L’INCIDENT Monsieur [Y] [J] né le 23 Mars 1985 à [Localité 11], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Julie PICQUIER, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 113, Me Mélina

Source officielle
TJ

J.L.D.

65c3d9d9c432ce7d11a6ff51

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

du séjour des étrangers et du droit d'asile) Devant nous, Mme [D] [R], vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention, assistée de Mme Mélissa

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

686d606ba2273490db107786

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

TEDA AVOCATS - 732 Le 15 Octobre 2024 ENTRE : DEMANDERESSE Madame [P] [Y] née le [Date naissance 4] 1949 à [Localité 12], demeurant [Adresse 9] - [Localité 1] représentée par Maître Mélissa

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

66995d3507d408f8d4c181d1

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

agressive » et ceux-ci proposent des produits visant la restauration entre midi et deux ; que, la commercialité dudit secteur est affectée par la fermeture de commerces attractifs telle que la société Magma

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66182f3e4e82250580d24f48

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Il explique avoir réalisé une laparotomie médiane qui a permis de réaliser une viscérolyse étendue et de confirmer les signes qui étaient visibles au scanner.

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

6654cd52f31ecb9d9326c950

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

naissance 5] 1965 à [Localité 18], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Philippe PLANES, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 303 Nous, Axelle LE BOULICAUT, Vice-Président, assistée de Julie MAMI

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67057a5a1296b51ba2b31f89

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Elle soutient que le médecin a bien retenu une nécessité d’aide humaine pour remplacer la maman, et a précisé que l’aide durait de la naissance aux 6 ans.

Source officielle