2023 et enrôlée sous le numéro RG 23/58102, délivrée à la requête de la SAS INFLUENCE, bailleur, devant le président du tribunal judiciaire de céans, soutenue oralement et tendant à voir : Constater le jeu

Le fonds de commerce de la société FUN LOISIRS a été donné en location-gérance à la SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LOISIRS depuis 2012, avec l'accord du bailleur la société MEDOTELS.

A l'audience du 03 février 2026, la société LOISIRS FINANCE, représentée par son conseil, a sollicité l’entier bénéfice de son exploit introductif d’instance.

Il en résulte que l’action de LOISIRS FINANCE n’est pas forclose.

A l’audience, la société Ypo Camp JPG Loisirs, représentée par son avocat, sollicite le bénéfice de son assignation.

En l'espèce, si la société LOISIRS FINANCE justifie avoir interrogé M.

contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant à la somme de 350 € par mois, et ce avec indexation habituelle, - lui donner acte qu'il prendra à sa charge les frais de cantine, de centre de loisirs

La société CARLOS LOISISRS 91 sera condamnée à verser aux époux [N] la somme de 200 euros au titre du préjudice de jouissance résultant du défaut de fixation de la table.

de jeu est emboitée avec la seconde partie d’emboîtements.

fixé à 200 euros par mois la contribution que doit verser Madame [X] [D] à Monsieur [S] [T] pour participer à l’entretien et l’éducation de l’enfant et dit que les frais scolaires, parascolaires, de loisirs

données ou de documents stockés électroniquement ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir

La faute commise, en ne respectant pas une règle de jeu, est génératrice de responsabilité civile sous certaines conditions.

entre des organes qui devraient être fixes ; *vitrages fissurés ou décolorés ; *jeu ou bruit excessif des roulements de roue et risque de destruction ; *pneumatiques de taille différente sur un même

Par acte extrajudiciaire du 7 novembre 2019, la société THE SWATCH GROUP (France) a signifié à la SCI ELYSEES LOISIRS une demande de renouvellement du bail.

, - débouter Mme [E] [Y], agissant en qualité de représentante légale de la jeune [D] [Y], de sa demande au titre des dépens, - dire n’y avoir lieu à exécution provisoire.

[X] de sa reconnaissance auprès du jeune public et des utilisateurs du jeu vidéo “Brawl Stars” qui ne connaissent pas toujours l’oeuvre de M.

Il est apparu qu’elle aurait subi très vraisemblablement un croche pied de la part d’un autre élève, le jeune [I] [V].

Le 9 juin 2023, le véhicule avait été soumis à un contrôle technique périodique, réalisé par la société CT AUTO BLV, avec un résultat favorable et la mention d’une seule défaillance mineure (jeu anormal