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8 résultats pour « Laurène GUEMAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre Vente

68b75cb16f443b56fb92aea3

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

° N° RG 23/00158 - N° Portalis DBWQ-W-B7H-PQ2E A l'audience publique du juge de l’exécution du tribunal judiciaire de GRASSE, tenue en ce tribunal, le trois Juillet deux mil vingt cinq, par Marie-Laure

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

68b75cb06f443b56fb92ae1a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

° N° RG 25/00017 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QDC5 A l'audience publique du juge de l’exécution du tribunal judiciaire de GRASSE, tenue en ce tribunal, le trois Juillet deux mil vingt cinq, par Marie-Laure

Source officielle
TJ

JEX cab 6

65c3d960c432ce7d11a6de15

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS N° RG 21/81795 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVGMC N° MINUTE : CE à Me LEFEBVRE CCC à Me GUETTA, DEVAUX CCC aux parties en

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

68b75cb26f443b56fb92aeb1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

vente N° RG 24/00061 - N° Portalis DBWQ-W-B7I-PV3C A l'audience publique du juge de l’exécution du tribunal judiciaire de GRASSE, tenue en ce tribunal, le trois Juillet deux mil vingt cinq, par Marie-Laure

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

68ed6a0d0da7cb996dcb4e52

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A l'audience publique du juge de l’exécution du tribunal judiciaire de GRASSE, tenue en ce tribunal, le neuf Octobre deux mil vingt cinq, prononcé par mise à disposition au greffe, par Madame Marie-Laure

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

68ed6a0c0da7cb996dcb4e03

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A l'audience publique du juge de l’exécution du tribunal judiciaire de GRASSE, tenue en ce tribunal, le neuf Octobre deux mil vingt cinq, prononcé par mise à disposition au greffe, par Madame Marie-Laure

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

69d821a9cdc6046d47b236d6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

de la SELARL LPM & ASSOCIES, avocats au barreau de GRASSE, avocats plaidant substitué par Me TAFANELLI COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : COLLÉGIALE A SIMPLE RAPPORTEUR Président : Madame GUEMAS

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TJ

Référés Civil

686842ae4965b5d9df327642

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Adresse 5], Compagnie d’assurance MMA IARD DÉCISION N° : 2025/ N° RG 25/00780 N° Portalis DBWQ-W-B7J-QG4Z Après débats à l'audience publique des référés tenue le 28 Mai 2025 Nous, Madame Marie-Laure

Source officielle