AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés civils
668d7d9753e3bdd07785c599
8 juillet 2024
8 juillet 2024
représentée par Maître Marie-caroline BILLON-RENAUD de la SELARL RAMBAUD-BILLON-PARDI AVOCATS, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 27 Mai 2024 Notification le à : Maître Julie
Source officielleRéférés civils
669ff258d9953d09165ae9d9
16 juillet 2024
16 juillet 2024
BEUGNOT de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Monsieur [H] [X] né le 15 Avril 1968 à [Localité 14], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Julie BEUGNOT de la SELARL
Source officielleRéférés civils
661979b71b7735881a7c062f
9 avril 2024
9 avril 2024
PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Patricia BRUNON PARTIES : DEMANDERESSE Madame [P] [O] née le 02 Avril 1971 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Julie
Source officielleRéférés
67f57141bbf04ef7857bca6b
8 avril 2025
8 avril 2025
BEUGNOT, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 238 S.A.S.
Source officielleRéférés civils
65ba9c2359e460cd1e407cd7
9 janvier 2024
9 janvier 2024
KAUFMAN & BROAD PROMOTION 3 C/ Société AXA FRANCE IARD ès qualité d’assureur dommages-ouvrage et constructeur non réalisateur (CNR) - tous risques chantier (TRC) de la société KAUFMAN & BROAD PROMOTION
Source officielleChambre 9 cab 09 G
689b84b840cd0f0b3d002f32
2 juillet 2025
2 juillet 2025
BRI 1, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Julie BEUGNOT de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 2167 EXPOSE DU LITIGE Monsieur
Source officielleChambre 3 cab 03 D
663134a119f939ca6242d002
29 avril 2024
29 avril 2024
BEUGNOT de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES - 2167 Maître Axel BARJON de la SELARL BIGEARD - BARJON - 1211 Me Julie CANTON - 408 Maître Arthur GUIMET de la SELARL GUIMET & ASSOCIES - 1144 Me Farid
Source officielle1ère Chambre civile
668c340d894f7f4d2e0bcae8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
DAUTRICOURT-SOREZ, avocat au barreau de BETHUNE (ayant dégagé sa responsabilité le 12 janvier 2024) DEFENDEUR Monsieur [K] [O] né le 15 Mars 1961 à TAROUDANT (MAROC), demeurant 535 rue Casimir Beugnet
Source officielleChambre 3 cab 03 D
663134a419f939ca6242d050
30 avril 2024
30 avril 2024
N° RG 18/03805 - N° Portalis DB2H-W-B7C-SJGE Jugement du 30 Avril 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Elodie LE GLEUT de la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Maître Julie
Source officielleRéférés civils
670575ae1296b51ba2b1c553
4 octobre 2024
4 octobre 2024
BEUGNOT de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielleChambre 9 cab 09 F
65b7f921858823c56e0cc709
10 janvier 2024
10 janvier 2024
FOCH, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Julie BEUGNOT de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 2167 DEFENDEURS S.C.I.
Source officielle1ère Chambre civile
ère chambre civile S.C.I. 2G AGRILAVc/Sté CONSTRUCTION METALLIQUE MAHIEU
69655221cdc6046d47106198
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE N° RG 24/02735 - N° Portalis DBZ2-W-B7I-IH2D Minute: 04 /2026 JUGEMENT DU 06 JANVIER 2026 DEMANDERESSE S.C.I. 2G AGRILAV, dont le siège social est sis 27 Rue Casimir Beugnet
Source officielleChambre 1
69d98454cdc6046d47d2a848
3 avril 2026
3 avril 2026
Représentée par Me Marie-Christine BEIGNET, membre de la SCP PONCET DEBOEUF BEIGNET, avocat au barreau de l’EURE DEFENDEUR : Monsieur [X] [A] né le [Date naissance 1] 1975, De nationalité française
Source officielle4 Ch. Cab 5 (ch famille)
69d97939cdc6046d47d1cfad
9 avril 2026
9 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 12 Février 2026 devant : - Marion BEGLOT
Source officielleRéférés civils
69d945d5cdc6046d47cde185
10 avril 2026
10 avril 2026
SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Julie BEUGNOT de SELARL BERGER & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Société CAISSE MEUSIENNE D’ASSURANCE
Source officielleJuridiction Expropriation
65cd1218e3c16e330fea14c6
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[G] né le 09 Octobre 1942 à [Localité 17] de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] Monsieur [X], [C] [G] né le 02 Mars 1950 à [Localité 17] de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] Tous
Source officielle4 Ch. Cab 5 (ch famille)
67f03b9102fc178212f83db3
3 avril 2025
3 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 13 Février 2025 devant : - Marion BEGLOT
Source officielle4 Ch. Cab 5 (ch famille)
678821c2c21c0e53e790c374
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Madame [Z] irrecevable et mal fondée en ses demandes.L’en débouter.Dire et juger Monsieur [XI] recevable et bien fonde en ses demandes reconventionnelles :Dire et juger que Madame [Z] devra régler à Monsieur
Source officielle4 Ch. Cab 5 (ch famille)
69771265cdc6046d47bc6bff
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Juger que ne peut être homologué le projet de partage établi par Maître [L] notaire en date du 31 janvier 2024 Juger que Madame [V] sera déboutée de sa demande aux titres des dommages et intérêts pour
Source officielle4 Ch. Cab 5 (ch famille)
69d97966cdc6046d47d1d3d7
9 avril 2026
9 avril 2026
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement réputé contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 12 Février 2026 devant : - Marion BEGLOT
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