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29 résultats pour « Julie BEUGNOT Toque- »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

668d7d9753e3bdd07785c599

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

représentée par Maître Marie-caroline BILLON-RENAUD de la SELARL RAMBAUD-BILLON-PARDI AVOCATS, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 27 Mai 2024 Notification le à : Maître Julie

Source officielle
TJ

Référés civils

669ff258d9953d09165ae9d9

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

BEUGNOT de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Monsieur [H] [X] né le 15 Avril 1968 à [Localité 14], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Julie BEUGNOT de la SELARL

Source officielle
TJ

Référés civils

661979b71b7735881a7c062f

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Patricia BRUNON PARTIES : DEMANDERESSE Madame [P] [O] née le 02 Avril 1971 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Julie

Source officielle
TJ

Référés

67f57141bbf04ef7857bca6b

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

BEUGNOT, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 238 S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés civils

65ba9c2359e460cd1e407cd7

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

KAUFMAN & BROAD PROMOTION 3 C/ Société AXA FRANCE IARD ès qualité d’assureur dommages-ouvrage et constructeur non réalisateur (CNR) - tous risques chantier (TRC) de la société KAUFMAN & BROAD PROMOTION

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

689b84b840cd0f0b3d002f32

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BRI 1, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Julie BEUGNOT de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 2167 EXPOSE DU LITIGE Monsieur

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

663134a119f939ca6242d002

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

BEUGNOT de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES - 2167 Maître Axel BARJON de la SELARL BIGEARD - BARJON - 1211 Me Julie CANTON - 408 Maître Arthur GUIMET de la SELARL GUIMET & ASSOCIES - 1144 Me Farid

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

668c340d894f7f4d2e0bcae8

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

DAUTRICOURT-SOREZ, avocat au barreau de BETHUNE (ayant dégagé sa responsabilité le 12 janvier 2024) DEFENDEUR Monsieur [K] [O] né le 15 Mars 1961 à TAROUDANT (MAROC), demeurant 535 rue Casimir Beugnet

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

663134a419f939ca6242d050

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

N° RG 18/03805 - N° Portalis DB2H-W-B7C-SJGE Jugement du 30 Avril 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Elodie LE GLEUT de la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Maître Julie

Source officielle
TJ

Référés civils

670575ae1296b51ba2b1c553

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

BEUGNOT de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b7f921858823c56e0cc709

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

FOCH, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Julie BEUGNOT de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 2167 DEFENDEURS S.C.I.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

ère chambre civile S.C.I. 2G AGRILAVc/Sté CONSTRUCTION METALLIQUE MAHIEU

69655221cdc6046d47106198

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE N° RG 24/02735 - N° Portalis DBZ2-W-B7I-IH2D Minute: 04 /2026 JUGEMENT DU 06 JANVIER 2026 DEMANDERESSE S.C.I. 2G AGRILAV, dont le siège social est sis 27 Rue Casimir Beugnet

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d98454cdc6046d47d2a848

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Représentée par Me Marie-Christine BEIGNET, membre de la SCP PONCET DEBOEUF BEIGNET, avocat au barreau de l’EURE DEFENDEUR : Monsieur [X] [A] né le [Date naissance 1] 1975, De nationalité française

Source officielle
TJ

4 Ch. Cab 5 (ch famille)

69d97939cdc6046d47d1cfad

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 12 Février 2026 devant : - Marion BEGLOT

Source officielle
TJ

Référés civils

69d945d5cdc6046d47cde185

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Julie BEUGNOT de SELARL BERGER & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Société CAISSE MEUSIENNE D’ASSURANCE

Source officielle
TJ

Juridiction Expropriation

65cd1218e3c16e330fea14c6

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[G] né le 09 Octobre 1942 à [Localité 17] de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] Monsieur [X], [C] [G] né le 02 Mars 1950 à [Localité 17] de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] Tous

Source officielle
TJ

4 Ch. Cab 5 (ch famille)

67f03b9102fc178212f83db3

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 13 Février 2025 devant : - Marion BEGLOT

Source officielle
TJ

4 Ch. Cab 5 (ch famille)

678821c2c21c0e53e790c374

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Madame [Z] irrecevable et mal fondée en ses demandes.L’en débouter.Dire et juger Monsieur [XI] recevable et bien fonde en ses demandes reconventionnelles :Dire et juger que Madame [Z] devra régler à Monsieur

Source officielle
TJ

4 Ch. Cab 5 (ch famille)

69771265cdc6046d47bc6bff

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Juger que ne peut être homologué le projet de partage établi par Maître [L] notaire en date du 31 janvier 2024 Juger que Madame [V] sera déboutée de sa demande aux titres des dommages et intérêts pour

Source officielle
TJ

4 Ch. Cab 5 (ch famille)

69d97966cdc6046d47d1d3d7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement réputé contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 12 Février 2026 devant : - Marion BEGLOT

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